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Convocation - Convovation et Ordre du jour du 26 février 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-en-Thymerais.
Lien du pdf (Convocation - Convovation et Ordre du jour du 26 février 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Château
neuf-en-Thymerais,
nhIn1MtI
Le
mercredi
19
février
2025,
Monsieur
Jean-Louis
RAFFIN
Maire
de
Châteauneuf-en-Thymerais
Au
Conseil
Municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J’ai
l’honneur
de vous
inviter
à assister
à la
réunion
du Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le
Le
mercredi
26
février
2025
à
19h30.
à la
Mairie
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Veuillez
agréer,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
M
a
j r
j e
d
e
Châteciuneuf-en-Thymerais
Département
d ‘Eure-et-Loir
—
Arrondissement
de
Dreux
—
Canton
de
Saint-Lubin-des-Joncherets
2,
rue
Hubert
Latham
—
BP
9—28170—CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS
—Tél.
02.37.51.08.18
Me!
maine(é .hateauneut
en
thymerais
fr
Site
internet
httn
//www
chateauneut
en
thvrnerais
tr MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
FEVRIER
2025
ORDRE
DU
JOUR
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLÉES
I.
5.2
MODALITÉS
DE
VOTE
II.
5.2
NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
III.
5.2
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
07
JANVIER
2025
1.
COMMANDE
PUBLIQUE
TRAVAUX
D’ÉCLAIRAGE
PUBLIC LOTISSEMENT
PÉPINIÈRE,
LE
CLOS
DE
LA
GRANDE
NOUE,
IV
1 2
RÉSIDENCE
DU
PARC,
AVENUE
DE
LA
RÉPUBLIQUE,
RUE
DES
BRUYÈRES,
RUE
DU
CHEMIN
DE
.
FER,
IMPASSE
DU
PRINTEMPS,
AVENUE
DU
RAVELIN,
RUE
DU
PRÉ
ST
HONORÉ,
LOTISSEMENT
DE
LA
SERPE
D’OR
ET
AUTRES
RUES
V
1 4
1
CONVENTION
DE
REPARTITION
ET
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
PAR
LA
.
COMMUNE
DE
THIMERT-GATELLES
VI
1 4
1
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
ET
DE
TRANSFERT
DE
DOMANIALITÉ
ENTRE
LE
DEPARTEMENT
ET
LES
COMMUNES
RELATIVE A
L’AMENAGEMENT
DE
LA
DEVIATION
DE
LA
RD939
TRANCHE
2
3.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
VII
3 4
RETROCESSIONS
ENTRE
HABITAT EURELIEN
ET
LA
COMMUNE
POUR
LA
RUE
DU
PRE
SAINT
.
HONORE
VIII
3.5.3
REDEVANCE
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(RODP)
-
GAZ
IX
353
REDEVANCE
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(RODP)
ET
REDEVANCE
D’OCCUPATION
PROVISOIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
(ROPDP)
-
GAZ
2024
X
353
CONVENTION
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
L’AGGLO
DU
PAYS DE
DREUX
POUR
LES
POINTS
D’APPORTS
VOLONTAIRES
(PAV)
XI
3.5.5
INDEMNITES
DE
GARDIENNAGE
DE L’EGLISE
2025
XII
3.6.1
TARIFS
LOCATIONS
SALLES
A
COMPTER
DU
]ER
MARS
2025
4.
FONCTION
PUBLIQUE
I
4
MISE
EN
PLACE
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
FILIERE
CULTURELLE
INDEMNITÉ
DE
SUIVI
ET
XII
.5
D’ORIENTATION
DES
ELEVES
(150E)
7.
FINANCES
LOCALES
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
XIV
7.1.2
D’INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
2025
(dans
la
limite
de
25
%
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
ANNULE
ET
REMPLACE
DELIBERATION
2025/02
XV
7 5
1 2
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
TRAVAUX
MONUMENTS
HISTORIQUES
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
REGIONALES
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
ET
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
XVI
7.5.2
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
2025
XVII
7.5.3
SUVENTION
CCAS
2025
INFORMATIONS
QUESTIONS
ORALES