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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 février 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 février 2025
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2024,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Délibérations :
Rapporteur.e.s :
AFFAIRES GENERALES F. RIVIERE DA SILVA 2025-564 Soutien financier à Mayotte – Subvention à la Croix Rouge française.
AMENAGEMENT – CADRE DE VIE
2025-565 Concours des maisons et balcons fleuris 2025 - Désignation du jury. F. BUREAU 2025-566 Etablissement d’une servitude de réseaux avec Monsieur DANTAS BRAS – rue Ernest et Isabelle Lancelot.
P. LAVAL
2025-567 Etablissement d’une servitude de réseaux avec Enedis – rue des Turquoises.
2025-568 Bilan des cessions et acquisitions d’immeubles par la commune au cours de l’année 2024.
CULTURE A. LE BIHAN 2025-569 Adoption des tarifs d’inscription au conservatoire à rayonnement communal pour 2025/2026.
2025-570 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles à L'Unisson pour la saison 2025/2026.
2025-571 Attribution de prêts d’honneur aux élèves stéoruellans du conservatoire à rayonnement communal pour l’acquisition d’instruments de musique.
EDUCATION N. HAMEAU 2025-572 Désignation d’un.e représentant.e de la commune de Saint Jean de la Ruelle au sein du conseil d’administration du collège André Malraux.
2025-573 Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l’année scolaire 2024/2025.
FINANCES F. RIVIERE DA SILVA 2025-574 Budget principal – Adoption du budget primitif 2025.
2025-575 Budget annexe camping – Adoption du budget primitif 2025. 2025-576 Budget annexe locations immobilières – Adoption du budget primitif 2025. 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
2025-577 Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement - ajustements des montants.
2025-578 Subventions de fonctionnement aux associations et organismes publics - exercice 2025.
2025-579 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2025.
2025-580 Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l’année 2025.
2025-581 Versement d’une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.
RESSOURCES HUMAINES F. RIVIERE DA SILVA 2025-582 Mise à disposition du Directeur des solidarités et de l’animation urbaine auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Saint jean de la Ruelle.
2025-583 Approbation de la convention de mise à disposition de la DRH de la ville de Saint Jean de la Ruelle auprès du SIRCO.
2025-584 Convention de partenariat entre la ville et le CESPC.
2025-585 Convention pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection.
2025-586 Maintien du régime indemnitaire pendant la période préparatoire au reclassement.
2025-587 Mise à jour du tableau des effectifs non permanents.
2025-588 Mise à jour du tableau des effectifs permanents.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le vendredi 31 janvier 2025 – 12 heures.