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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 01 12 2021
Document publié le Mercredi 1 décembre 2021 par la commune de Montmorin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 01 12 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 1er décembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le 1er décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Gérard GUILLAUME, Maire.
Date de convocation : 24/11/2021
Présents : Mrs GUILLAUME, PIREYRE, MASSON, PODEVIN et Mmes PLOS, CLOUVEL, BARRAUD, DEBOAISNE, PAYSAC, PEYRON.
Excusés : Mrs COURTEUGE, PELLETIER et NAPOLY qui a donné pouvoir à F.PEYRON. Mmes DAILLOUX et REDERSDORFF,
Secrétaire de séance : Céline CLOUVEL
Approbation de la séance du 03 novembre 2021
Le compte-rendu de la séance du 03 novembre 2021 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
1-Tarifs débroussaillage 2021et déneigement 2022
Pour rappel : tarif débroussaillage 2020 à 50 € H.T. de l’heure et tarif déneigement 2021 à 40€ T.T.C. (prestataire non assujetti à la TVA).
Propositions : devis de l’entreprise SCR2TP pour le débroussaillage des chemins communaux pour 2021 à 54 € H.T. de l’heure et devis de DELAVET Jean-Michel pour le déneigement pour 2022 à 42 € T.T.C. (non assujetti à la TVA). Les deux propositions sont validées à l’unanimité des membres présents et représentés.
2-SIVOS : participation 2021
Le conseil syndical du SIVOS de la région de Billom dans sa séance du 21 octobre dernier a décidé d’augmenter la participation des communes et communautés de communes pour l’année 2021 à hauteur de 1.50€ par habitant, ce qui porte la cotisation totale pour l’année à 4.73€ par habitant. Cette décision fait suite à un conseil exceptionnel du 16 octobre dernier à l’occasion duquel la situation financière fragile de la collectivité a été présentée. La participation 2021 déjà payée est de 2 399.90€ (743 habitants X 3.23€), il faut donc prévoir 1 114.50€ supplémentaires pour cette année (743 habitants X 1.50€), ce qui portera la cotisation pour l’année 2021 à 3 514.40€. Monsieur le Maire explique que le SIVOS a perdu environ 11000 heures de prestations depuis l’an dernier, notamment suite à la décision du Conseil Départemental qui finance l’APA de modifier sa tarification de prise en charge en défaveur de l’usager. Pour répondre à une interrogation de F.Peyron, le Maire rappelle que toutes les structures publiques de maintien à domicile connaissent le même type de difficultés.
L’assemblée valide la participation supplémentaire pour 2021.
3-Décisions modificatives au budget
Des décisions modificatives au budget pour des dépenses non inscrites sont à prévoir afin de pouvoir régler la participation supplémentaire au SIVOS et le paiement du branchement d’eau au cimetière au programme 53 « cimetière » et non au programme 47 « voirie ».
En section de fonctionnement :
-au chapitre 65 « autres contributions » : + 1 115€
-au chapitre 022 « dépenses imprévues » : -1 115€
En section d’investissement :
-au programme 53 « cimetière » : +3 132€
-au programme 48 « plan d’aménagement de bourg » : -3 132€
Les deux propositions sont validées à l’unanimité des membres présents et représentés.
4-Préparation programme travaux voirie
É.Pireyre explique que la météo défavorable n’a pas permis à la commission de se réunir afin de recenser sur le terrain les besoins prioritaires de réfection de voiries. Il précise cependant que la priorité sera d’entretenir les chemins d’accès aux riverains. D.Deboaisne lance le débat sur l’opportunité de réaliser un second Plan d’Aménagement de Bourg qui permettrait d’harmoniser les travaux de voirie et d’aménagements alentours, et de solliciter d’autres financements. É.Pireyre pense qu’il faudrait cibler précisément des villages potentiellement concernés par un PAB, qui ne lui semble pas nécessaire pour l’entretien courant de voirie.
Le Maire signale que dans un premier temps la subvention DETR dans le cadre du plan de relance a été acceptée pour la réfection de voiries et que la consultation va être lancée.
L.Masson précise que le curage des fossés et des saignées réguliers permettraient de préserver la voirie plus durablement. 5-Boîte à livres
La fontaine de la Vialle a été réparée afin que l’eau puisse s’évacuer et une table en bois a été installée à proximité. Le lieu est plaisant, abrité et offre une très belle vue sur la chaîne des Puys. M.Podevin propose d’y installer une boîte à livres, qui serait accessible et abritée. Il propose de la réaliser sous forme simple de casier mural en bois, à lasurer du même coloris que le panneau qui s’y trouve déjà afin de l’intégrer parfaitement au site. Monsieur le Maire préconise de prendre contact avec le réseau des bibliothèques qui pourrait fournir quelques conseils d’installation et de fonctionnement.
6-Conseil municipal des jeunes
Monsieur le Maire souhaite allouer au prochain budget la somme de 2000€ afin de débuter le travail et propose des pistes de réflexion afin d’activer le projet. L’idée du conseil municipal au niveau du RPI est écartée afin de se recentrer sur l’échelon communal, plus représentatif de la démocratie de proximité. Les questions posées sont les suivantes : -quel public est concerné ? Renseignements pris auprès d’autres communes, les niveaux CM1, CM2 et 6ème sembleraient les mieux adaptés pour être associés à la vie communale.
-quelle sera la désignation des futurs jeunes conseillers municipaux, l’association avec les maîtres pour ce projet semble indispensable, mais sans faire de doublon avec les conseils d’établissement auxquels sont déjà associés des élèves. -quel doit être le rythme d’élection ? Toutes les années scolaires ? Où sur 3 ans (CM1, CM2, 6ème) avec un renouvellement annuel de ceux qui partent dans la classe supérieure au-delà de la 6ème ? -quel nombre de jeunes conseillers élire ?15 comme le conseil municipal de la commune ? Il faudra également obtenir l’aval des parents et cadrer les travaux sur certaines thématiques (environnement, solidarité, lecture, spectacle…), en veillant à respecter l’intérêt général.
É.Pireyre propose de contacter les enfants en amont, à l’école, afin de leur présenter le projet et de voir combien sont intéressés. D.Deboaisne propose quant à elle de préparer des flyers pour la rentrée.
7-Questions diverses
-CCAS : annulation du repas des aînés à cause de la situation sanitaire qui se dégrade. Il sera remplacé par des repas à emporter préparés par le même traiteur qui seront distribués samedi 18 décembre 2021 entre 14h et 16h, à la salle des fêtes. J.PLOS précise que la commission du CCAS sera convoquée au préalable afin d’organiser la distribution des 50 plateaux repas.
-Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il rencontrera Monsieur l’Inspecteur d’Académie avec le Maire d’Isserteaux et la Présidente du SIMI le 14 décembre prochain suite à la baisse des effectifs du regroupement pédagogique. -D.Deboaisne annonce une nouvelle manifestation de conférences et de troc plantes pour les 22/23 avril 2022, avec pour thème les déchets verts et le recyclage. F.Peyron propose de s’organiser pour ne mobiliser qu’une seule journée.
L’ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 21heures15
Prochain conseil le 05 janvier 2022