Ordre du Jour - odj cm18122018

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Ordre du Jour - odj cm18122018 Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm18122018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2018

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ORDRE DU JOUR

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DÉCISIONS DU MAIRE

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

1. AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA PISCINE DU REMBLAI – PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT

2. ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ÉDITION 2020-2021 DU VENDÉE GLOBE – MARCHE NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE ET SANS FORMALITÉ PRÉALABLE

- DOMAINE PUBLIC -

3. RÉGIE DE RECETTES DES HORODATEURS – REMISE GRACIEUSE

- RESSOURCES HUMAINES -

4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

5. MODALITÉS DE TEMPS PARTIEL

- ACTIONS SOCIALES -

6. SUBVENTIONS SOCIALES

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

7. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -

8. SUBVENTIONS ASSOCIATIVES D'AIDES AU LOYER- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

9. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION DES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS

10. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SPORTS NAUTIQUES SABLAIS

11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA SAPOVAYE »

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

12. RAPPORT PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2017

13. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT DES ROSES

14. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT LES LOBELIAS – ALLEE CONSTANT FRICONNEAU

15. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT LES PATIOS DE L’OCÉAN – RUE JEAN HUGUET ET RUE CHARLES CHARRIER

16. COMPLÉMENT DANS LES DÉNOMINATIONS DE VOIES DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA COMMUNE NOUVELLE

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

17. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – 2018

18. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES CHARDONNERETS A MONSIEUR ANGE BRAULT

19. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES CHARDONNERETS AUX CONSORTS BRAULT

20. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES CHARDONNERETS A LA SCI CHARLES ET EUGENE

21. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D’UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU REMBLAI APPARTENANT A LA COPROPRIETE RESIDENCE 63 RUE DU PALAIS

22. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES CHARDONNERETS A MADAME LENA CHARRIER

23. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES CHARDONNERETS AUX CONSORTS CHARRIER24. CREATION D’UNE SERVITUDE DE VUE AU PROFIT DE LA PARCELLE AP N° 395 SUR LA PARCELLE COMMUNALE AP N° 396

25. APPROBATION DE L’AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)

26. APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME