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Déliberation - 10 DM 1 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 10 DM 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RRR

SÉANCE DU 30 JUIN 2017

RRR

Présents :

M. Hervé LUCBÉREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTÈRES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Jacques NAYA,

Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO,

M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET.

Délégations de vote :

Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Madame Denise MICHAUT.

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. David CORBIN.

Mme Henriette BONNET donne pouvoir à M. Michel ADAM.

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE. Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à M. Jacques NAYA. M. André VIGNOT donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.

M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON. M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Anne BARBET.

RRR

10 - BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N° 1

Monsieur Jean-Jacques DALL'ACQUA expose qu'il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires en section de fonctionnement et d'investissement comme indiqué dans le tableau annexé à la présente.

- Vu l'instruction budgétaire et comptable M14,

- Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 10 avril 2017 approuvant le budget primitif 2017 du budget principal,

Ouiï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

- ADOPTE la décision modificative n° 1 de l'exercice budgétaire 2017 pour le budget principal telle que détaillée dans le tableau figurant en annexe.

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 30 juin 2017.

Suivent les signatures.-

me LE MAIRE,

Acte certifié exécutoire

- Par publication ou notification le 06/07/2017 LUCBÉREILH

- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0607/2017