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Procès Verbal - PV 09 06 2023
Procès Verbal - PV 09 06 2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Chambaron sur Morge.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Sport,
46/2023
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en
session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Thierry MARQUET, premier adjoint de la commune,
Etaient présents : Thierry MARQUET, Alain ROCHE, Patrice LAFAYE, Marie-Christine ERARD, Eliane GIRAL, Chantal DELBOS,
Nicolas STEPHANT, Daniel LABBE, Véronique LAVILLE, Blandine PRAT, Laurence MARC, Atman TOUBANI, Sandrine RIVES
Absents excusés avec pouvoir : Philippe GAILLARD (Pouvoir Alain ROCHE), Florian BAS (Pouvoir Chantal DELBOS), Christine
TOURY (Pouvoir Marie-Christine ERARD), Valérie CHENUT (pouvoir Eliane GIRAL), Jessica SERVOIR (pouvoir Blandine
PRAT), Olivier BOURGOUGNON (pouvoir Thierry MARQUET), Roger GONNET (pouvoir Véronique LAVILLE), Jonathan
DEYVEAUX-GASSIER {pouvoir Patrice LAFAYE)
Secrétaire de séance : Eliane GIRAL
Date de la convocation : 31 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 22
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de conseillers votants :21
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l'unanimité.
1-ELECTIONS
CM2023DL035 : ELECTIONS SENATORIALES : Désignation des délégués et des suppléants
- En application de l’article R.133 du code électoral, le bureau est présidé par le M. Thierry MARQUET, Premier adjoint,
Monsieur Alain ROCHE et Madame Eliane GIRAL les plus âgés des membres, Monsieur Nicolas STEPHANT et Monsieur
Atman TOUBANI les plus jeunes des membres.
- M. le Premier adjoint indique que conformément aux articles L.284 à L.286 du code électoral le conseil municipal devait
élire 7 délégués et 4 suppléants.
- La liste doit respecter l'alternance d’un candidat de chaque sexe.
- Une seule à été déposée ci annexée.
- Ilest procédé au vote à scrutin secret.
scrutin :
Le Président de l’Assemblée donne lecture du dépouillement de vote qui a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants :21
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L.65 et 66 du Code Electoral) : O
Nombre de vote blancs : 0
Nombre des suffrages exprimés :21
Ont obtenu :
La liste de M. GAILLARD Philippe 21 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, les élus de la liste ci-annexée ont été
proclamés délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Abstention : O0 Voix pour : unanimité Voix contre : 0 46/2025
2-FINANCES
CM2023DL036 Référentiel budgétaire et comptable M57
Monsieur Thierry MARQUET, Premier adjoint :
- Informe l'assemblée qu’à compter du 1° janvier 2024, la nomenclature M14 prendra fin pour laisser la place à
la nomenclature M57 et que la direction des finances publiques demande aux communes de délibérer avant le
1 juillet 2023.
La M14, très administrative est basée sur 2 comptes, le compte administratif de la mairie et le compte de ges-
tion émanant de la Trésorerie. Ces 2 comptes devaient être équivalents.
La M57 apportera plus de souplesse en supprimant les 2 comptes
Le seul compte dorénavant existant sera vérifié par la cour des comptes, d’une lecture plus simple et sera carac-
térisé par une geslion pluriannuelle des crédits.
Véronique Laville demande si les communes ont le choix.
Thierry Marquet répond que cela est obligatoire et que les communes gagneront en souplesse.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE, à l'unanimité , par droit d'option le référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 ;
PRÉCISE que la norme comptable M57 s’appliquera au budget général géré actuellement en M14
DEMANDE à participer à l’expérimentation du compte financier unique (CFU) pour la présentation des comptes de
l'exercice 2024
AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre toutes les procédures nécessaires à ce changement de nomenclature
budgétaire et comptable ainsi qu’à l’expérimentation du CFU et à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
3-JEUNESSE
CM2023DL037 Tarifs Tickets sport
Madame Eliane GIRAL, Adjointe à la vie associative :
- Rappelle au Conseil Municipal que par délibération CM2023D1019 en date du 27 février 2023 l'assemblée a fixé les tarifs
pour les activités tickets sport des vacances.
- Fait part de la proposition de tarif d’une nouvelle activité, FOOT-GOLF, pour les montants suivants :
e 10€ par participant pour un groupe de moins de 10 enfants,
e 8€ par participant pour un groupe à partir de 10 enfants
- Précise qu’à cette activité s'ajoute 1 € pour les personnes extérieures à la commune.
- Demande au Conseil Municipal de bien vouloir en délibérer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- FIXE le tarif de l’activité tel que proposé.
- MODIFIE le tableau des tarifs des activités des tickets sport tel qu’annexé, à compter du 9 juin 2023.
La séance est levée à 19h25
Premier AGjoi La secrétaire de séance
Thierrÿ MAR y A 43/2023 République
Française
DEPARTEMENT
DU
PUY
DE
DOME
COMMUNE
DE
CHAMBARON
S UR
MORGE
ELECTIONS
SENATORIALES
: 24
septembre
2023
Liste
Philippe
GAILLARD
[1
|
GAILLARD
Philippe
Masculin
11
route
des
vergers
Chambaron/Morge
|
27/07/1969
Clermont-Ferrand
J
[2
|
GAUTHIER
(EPOUSE
Marie-Christine
|
Féminin
9
rue
derrière
la
Vialle
Chambaron/Morge
20/08/1959
Mauriac
/
ERARD)
3
|
MARQUET
Thierry
Masculin
3
Impasse
des
pradeaux
Chambaron/Morge
04/04/1959
Issoire
4
|
RIBAIRE
(EPOUSE
GIRAL)
Eliane
Féminin
43
rue
de
la
Limagne
Chambaron/Morge
14/03/1956
Clermont-Ferrand
5
|
LABBE
Daniel
Masculin
|
7 rue
des
Charmettes
Chambaron/Morge
|
29/10/1963
|
Riom
7
6
|
PIRIN
(EPOUSE
DELBOS)
Chantal
Féminin
3
rue
des
pradeaux
Chambaron
/Morge
|
04/04/1961
Clermont-Ferrand
7
|
STEPHANT
Nicolas
Masculin
22
rue
du
Stade
Chambaron/Morge
13/04/1975
Clermont-Ferrand
|
/8
|
BISSON
(Epouse
PRAT)
Blandine
Féminin
2
rue
de
l’Europe
Chambaron/Morge
03/10/1962
Mazingarbes
EL
9
|
LAFAYE
Patrice
Masculin
2
lot
de
la
prade
Chambaron/Morge
18/12/1957
Lapalisse
10
|
BERGER
(Epouse
LAVILLE)
|
Véronique
Féminin
18
rue
de
la
Limagne
Chambaron/Morge
|
06/01/1974
Montluçon
|”
GONNET
Roger
Masculin
2
rue
du
Clos
bonnet
Chambaron/Morge
22/12/1965
Clermont-Ferrand