Procès Verbal - PV 09 06 2023

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Procès Verbal - PV 09 06 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Ceilloux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, PROCÈS-VERBAL du Conseil Municipal du 09/06/2023

Le conseil municipal de la commune de Ceilloux s’est réuni le vendredi 9 juin 2023 à 19h30 dans la salle de la mairie sous la présidence de Madame MARSEILLÈS Françoise, Maire.

Membres présents :

CODACCIONI-REYNAUD Élodie, FRESNAYE Héloïse, LINDEMANN-SANTARELLI Karine, MARSEILLÈS Françoise, MOSNIER Cécile, FONLUPT Alexandre, LEBEAU Gaël, MARNEAU Michel.

Membres absents :

Membres en exercice : 8 Membres présents : 8 Quorum : respecté

Secrétaire de séance : CODACCIONI-REYNAUD Élodie et FONLUPT Alexandre pour le point n°6 de l’ordre du jour.

Date de la convocation : 01/06/2023

Séance ordinaire.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 06/04/2023

Madame le Maire soumet la proposition de procès-verbal du conseil municipal du 06/04/2023 à l’approbation des membres de l’assemblée délibérante.

Le procès-verbal proposé est donc adopté à l’unanimité après rectification des propos. VOTE POUR 8 CONTRE 0 ABSTENTION 0

2) Election d’un délégué titulaire et de 3 délégués suppléants pour les sénatoriales du 24 septembre 2023

Cinq membres du conseil municipal sont désignés pour tenir le bureau de vote. Héloïse FRESNAYE et Alexandre FONLUPT (les 2 plus jeunes du conseil) ainsi que Karine LINDEMANN- SANTARELLI et Michel MARNEAU (les 2 plus âgés du conseil) sont désignés assesseurs. Élodie CODACCIONI-REYNAUD est désignée secrétaire.

Un candidat se propose au poste de titulaire, Mr FONLUPT Alexandre. Chaque membre du conseil participe au vote et les assesseurs dénombrent les votes.

Il est donc élu à l’unanimité et accepte le mandat.

Trois candidats se proposent aux postes de suppléants, Karine LINDEMANN-SANTARELLI, Cécile MOSNIER, Michel MARNEAU.

Karine LINDEMANN-SANTARELLI est élue 1ère suppléante et accepte le mandat. Cécile MOSNIER est élue 2e suppléante et accepte le mandat.

Michel MARNEAU est élu 3e suppléant et accepte le mandat.3) Désignation des représentants au SIAEP et à Territoires d’Energie (TE63) suite à la démission de Monsieur Costilhes Alain

Suite à la démission de M. COSTILHES Alain, il est demandé au conseil de désigner un membre pour le remplacer.

Gaël LEBEAU se propose pour être représentant au SIAEP et Karine LINDEMANN-SANTARELLI se propose pour être représentante à TE63. Tous les membres sont d’accord pour leur désignation.

4) Renouvellement de la commission communale de la liste électorale

Suite à la démission de M. COSTILHES Alain, il est demandé au conseil de désigner un membre pour le remplacer.

Élodie CODACCIONI-REYNAUD est désignée pour remplacer M. COSTILHES Alain à la commission communale de la liste électorale.

5) Achat de parcelle de terrain – Impasse du champ pointu

Mme le maire nous prévient que la vente est prévue courant l’été 2023 chez un notaire à Sauxillanges pour un montant de 150€. Cela finalisera le dossier BARRIERE/MAIRIE de CEILLOUX concernant l’accès des habitations. Le dossier BERODY/MAIRIE de CEILLOUX étant passé chez le notaire est clôturé aussi.

6) Conventions de fauchage / débroussaillage et déneigement

Mme le Maire propose de passer une convention avec M. Anthony BERNARD, entrepreneur à Tours-sur-Meymont pour le fauchage et débroussaillage de la commune de Ceilloux. Le montant de sa prestation sera de 65€ HT soit 78€ TTC.

Le conseil vote POUR à l’unanimité.

VOTE POUR 8 CONTRE 0 ABSTENTION 0

Mme le Maire propose de passer une convention avec M. Genestier, entrepreneur à Cunlhat pour déneiger la commune de Ceilloux. Le montant de sa prestation sera de 75€ HT soit 90€ TTC. La commune mettra à sa disposition les chaînes pour le tracteur. L’entrepreneur fournira tout le matériel et le gasoil.

Le conseil vote POUR à l’unanimité.

VOTE POUR 8 CONTRE 0 ABSTENTION 0

7) Devis pour démoussage des toitures du bâtiment mairie/centre de loisirs/auberge Secrétaire : Alexandre FONLUPT. Madame Élodie CODACCIONI-REYNAUD quitte la pièce.

Madame le maire explique qu’il est indispensable de démousser la toiture de la mairie, de la salle des fêtes et de l’auberge. En effet, la toiture est recouverte de mousse et elle présente des fuites à plusieurs endroits. Deux devis ont été faits.

Pour un démoussage sur 480 m² de toiture ainsi qu’un suivi de la toiture, l’entreprise Le Couvreur de Courpière a établi un devis à 4930€ HT et l’entreprise Natur Reynov’63 a établi un devis à 4192€ HT.

Il est demandé de choisir entre les deux entreprises. Le conseil municipal décide de choisir l’entreprise Natur Reynov’63 au vu du prix le plus bas.

L’assemblée délibérante vote POUR à l’unanimité.VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0

8) Conventions de participation aux charges des écoles primaires de Cunlhat et d’Ambert

Une participation aux frais de fonctionnement des écoles primaires est demandée aux mairies pour les enfants habitant ces communes.

Un enfant de la commune est scolarisé à l’école primaire d’Ambert. Cette école nous demande donc une participation de 1005.94€.

Quatre enfants de la commune sont scolarisés à l’école primaire de Cunlhat. Cette école nous demande donc une participation de 804.44€ / enfant.

Le conseil vote POUR à l’unanimité.

VOTE POUR 8 CONTRE 0 ABSTENTION 0

9) Sauvegarde externalisée des données informatiques

Madame le Maire propose un service de sauvegarde externalisée des données informatiques pour la commune de Ceilloux. Ce service servirait à Véronique MARTIN de sauvegarder toutes les données informatiques de Ceilloux. Les conseillers municipaux manquent d’information pour voter correctement pour cette sauvegarde. Il semblerait que la capacité de stockage est extrêmement faible pour un prix très élevé. Plusieurs questions se posent : est-ce une capacité de stockage par jour ou par an ? Combien de temps prend une sauvegarde ? Comment cela facilitera le travail de Véronique ?

Les conseillers décident de s’abstenir à l’unanimité pour permettre à Véronique Martin de venir nous donner de plus amples informations sur ce sujet.

VOTE POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION 8

10) Questions diverses

La date du prochain conseil municipal n’est pas encore fixée.

Levée de séance : 20h55.

Signatures :

Secrétaires de séance Maire,

Élodie CODACCIONI-REYNAUD Alexandre FONLUPT Françoise MARSEILLÈS