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Ordre du Jour - odj cm 2026 06 05
Ordre du Jour - CM 2026 05 06 ODJ
Ordre du Jour - CM 05 06 2026 ODJ
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 08h19 par la commune de Caussade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 05 06 2026 ODJ)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Désignation du secrétaire de séance
I. Approbation du PV de la séance du 22 avril 2026
Procès-verbal
M. le Maire
II. Conseil Municipal – Installation d’une nouvelle conseillère municipale
M. le Maire
III. Élection des délégués appelés à former le collège électoral sénatorial pour les élections sénatoriales du dimanche 27
septembre 2026
Arrêté préfectoral du 13 mai 2026
M. le Maire
IV. Conseil Municipal – Lieu de réunion des séances salle Maurice Chevalier
M. le Maire
V. Budget communal 2026 - Restauration d’anciens fonts baptismaux et création d’une vitrine
Mme Vaccari
VI. Budget communal 2026 - Rénovation de l’éclairage du terrain de football – Demande de subvention auprès de la Fédération
française de football et du Département de Tarn-et-Garonne
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VII. Budget communal 2026 - Garantie d’emprunt à PROMOLOGIS pour l’acquisition de 39 logements sociaux situés avenue de
Saint-Cirq
Contrat n° 185496
Mme Vaccari
VIII. Budget communal 2026 - Garantie d’emprunt à PROMOLOGIS pour l’acquisition de 21 logements sociaux situés 1 avenue de la
Bénèche
Contrat n° 185650
Mme Vaccari
IX. Budget communal 2026 - Subvention annuelle aux actions pédagogiques des écoles
M. Poumarède
X. Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales
M. le Maire
XI. Éclairage public de l’avenue du Docteur Olive - Convention de mandat avec le Syndicat Départemental d’Énergie de Tarn-et-
Garonne (SDE 82)
Convention
Annexe technique
Plan
M. Carraux
XII. Personnel communal - Maintien d'un Comité Social Territorial fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le
paritarisme en son sein
M. le Maire
Information sur les décisions M. le Maire
Questions diverses