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Ordre du Jour - CM 2026 06 24 ODJ
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h08 par la commune de Caussade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 06 24 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
Désignation du secrétaire de séance
I. Approbation du PV de la séance du 5 juin 2026
Procès-verbal
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III. Modification de la délibération n° 2 du 2 avril 2026 relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
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XI. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Année 2025
Rapport
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XII. Compensation financière du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Reversement à la Communauté de Communes du
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Dossier
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XVI. Personnel communal - Création d’un poste permanent M. le Maire
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