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Ordre du Jour - CM 24 06 2020 ODJ
Ordre du Jour - CM 2026 06 24 ODJ
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h08 par la commune de Caussade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 06 24 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
Désignation du secrétaire de séance
I. Approbation du PV de la séance du 5 juin 2026
Procès-verbal
M. le Maire
II. Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal
M. le Maire
III. Modification de la délibération n° 2 du 2 avril 2026 relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
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IV. Conseil Municipal - Règlement intérieur
Règlement intérieur
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V. Non remplacement d’un adjoint démissionnaire - Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints suivants
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VI. Désignation du référent numérique pour la Commune M. le Maire
VII. Budget communal 2026 - Vote du Compte Financier Unique 2025
Note brève et synthétique
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VIII. Budget communal 2026 - Affectation du résultat de l’exercice 2025
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IX. Budget communal 2026 - Approbation du Budget Supplémentaire
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XI. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Année 2025
Rapport
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XII. Compensation financière du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Reversement à la Communauté de Communes du
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XIII. Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA)
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plan d’épandage associé – Avis du Conseil Municipal
Dossier
M. le Maire
XV. Personnel communal - Suppression de postes permanents M. le Maire
XVI. Personnel communal - Création d’un poste permanent M. le Maire
XVII. Personnel communal – Contrat d’apprentissage M. le Maire Information sur les décisions M. le Maire
Questions diverses