Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 06 73 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2025 06 76 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2023 06 119 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 12 143 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 06 70 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2023 06 120 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 12 147 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 06 69 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2023 06 121 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 06 124 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 12 135 Attribution dune subvention exceptionnelle a lasso Renaissance du Grand Orgue
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 135 Attribution dune subvention exceptionnelle a lasso Renaissance du Grand Orgue)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-12-135
Séance du 19 décembre 2025
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Renaissance du Grand
Orgue de Bagnols
Nombres d’élus total : 33
présents ayant donné
procuration
absents
20 7 6
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Christine
MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe BERTHOMIEU,
Laurence SALINAS-MARTINEZ, Carine BOISSEL, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel
SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Guillaume GARNIER, Nina MELLOUKI, Julien
ARGOUD, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à C. MUCCIO, Christian SUAU
procuration à J C REY, Nicole SAGE procuration à P. BERTHOMIEU, Marilyne FOURNIER
procuration à C. ROUX, Jean-Louis MORELLI procuration à B. NASS, Olivier WIRY procuration à
G. SANCHEZ
Conseillers municipaux absents : Michèle FOND-THURIAL, Mourad ABADLI, Karine GARDY,
Pascale BORDES, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT
Secrétaire de séance : Carine BOISSEL
VOTE
Unanimité Contre : 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 19 décembre à
14 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 12 décembre 2025 La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Renaissance du Grand
Orgue de Bagnols
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L.2311- 7 ;
Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10 ;
Vu la demande d’octroi d’une subvention à caractère exceptionnel déposée 02 décembre 2025 ;
Considérant que l’association « Renaissance du Grand Orgue de Bagnols » fondée en 1985
organise des événements réguliers en l’église Saint Jean-Baptiste permettant de faire découvrir
l’instrument autour de programmes musicaux de grande qualité ;
Considérant que l’association a proposé le dimanche 30 novembre 2025 un programme
associant des musiciens de l’Orchestre National Avignon Provence et que l’organisation de ce
concert a entrainé des dépenses exceptionnelles que les recettes en billetterie n’ont pas
permis d’absorber ;
Considérant que l’association participe à des événements de la vie culturelle Bagnolaise tels
que la fête de la musique, les festivités des fêtes de fin d’année et les « Céz’tivales » ;
Considérant que l’organisation de cet évènement a entraîné des dépenses imprévues pour
l’association et que c’est dans ce contexte que l’association a sollicité la Commune en vue de
l’octroi d’une subvention exceptionnelle ;
Considérant la volonté de la Commune d’apporter son soutien à la vie associative ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 € à l’association renaissance du Grand Orgue de Bagnols ;
- de prélever cette somme sur le compte n° 0404-65748-3113 du budget en cours.
Le Maire
Jean-Yves CHAPELET