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Convocation - Convocation Conseil Municipal 22 06 2021 CHEVAIGNE Affichage
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 22 06 2021 CHEVAIGNE Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
République Française Département Ille-et-Vilaine Commune de CHEVAIGNÉ CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL A l'attention des membres du Conseil Municipal Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le : Mardi 22 Juin 2021 à 20H 15 Salle polyvalente de Chevaigné Route de la Motte Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant : 1 — Personnel communal -— Poste d’agent d’animation enfance-référent jeunesse - Détermination du grade 2 - Personnel communal —- Modification du temps de travail du poste d’Agent Territorial Spécialisé principal de 1° classe des écoles maternelles 3 - Personnel communal - Dispositif parcours emploi compétences (PEC) - Création d’un fAIRIE DE CHEVAIGNÉ poste d’agent d'animation et agent territorial spécialisé des écoles maternelles 7-RUE DE LA MAIRIE 35250 CHEVAIGNÉ 4 — Finances - Quotient familial communal - Tranches tarifaires - Détermination des seuils et TÉL.0299558217 des plafonds 5 - Finances - Vote des tarifs du restaurant municipal pour 2021/2022 6 — Enfance / Finances - Vôte des tarifs de l'accueil périscolaire matin'et soir pour 2021/2022 info@ville-chevaigne.fr | | 7 - Finances / Jeunesse — Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolaires METROPOLE wwWw.vile-chevaigne.fr POUR AFFICHAGE 8 - Enfance / Finances - Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2021/2022
9 — Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de la Passerelle pour 2021/2022
10- Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de la Passerelle + pour 2021/2022
11- Action sociale / Finances - Vote des tarifs du service de portage de repas
12 - Vie associative / Finances - Demande de subvention de la Chambre des Métiers des côtes d'Armor
13 - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux — Cession des parcelles communales dans le secteur
centre bourg de la ZAC
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous remercie de bien vouloir venir avec votre crayon et vous rappelle que le port du
masque est obligatoire.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 17 juin 2021
POUR AFFICHAGE