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Compte-Rendu - C R 15 SEPTEMBRE 2017
Document publié le Vendredi 15 septembre 2017 par la commune de Mizérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R 15 SEPTEMBRE 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU 15 SEPTEMBRE 2017
Présents : MT Dosson, F Poyet Tissot, C Esparvier, M Geay, Y Lionard, Y Charliot, D Burelier, L Thomas, R Duchez. Absent excusé : C Vachez.
APPROBATION DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION
VALIDATION DE L’AVANCEMENT DU PROJET D’ADRESSAGE
Florence TISSOT POYET 2èmeAdjointe, présente les 24 voies, leurs dénominations, et les 235 numéros affectés pour la commune. Il est ensuite présenté des devis pour les plaques de rues et numéros de maisons. Après délibération, le conseil accepte cette proposition, rajoute une numérotation et choisit des panneaux aciers de l’Ets Kröm Group pour un montant de 5 566,40€ HT. Ensuite, Monsieur le Maire a félicité et remercié Florence pour la mission qui lui a été confiée et qu’elle a mené brillamment.
PROJET AMÉNAGEMENT TERRAIN DE LOISIRS, DEVIS DEBROUSSAILLAGE.
Monsieur le Maire présente la situation de la parcelle « espace loisirs ». Il informe le conseil municipal de la visite de l’entreprise Balmont TP sur le site, afin d’effectuer un devis de nettoyage et débroussaillage pour avancer sur les possibilités de réaliser ce projet.
Le CM valide cette proposition pour un montant de 6 158€ HT.
APPROBATION DU PRIX ET DE LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE
Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel du syndicat intercommunal de la distribution de l’eau. L’abonnement augmente de 0,8% et passe à 89,15€TTC. La consommation d’eau augmente de 1,29% et passe à 1,66€ TTC le m3. Après délibération, le CM valide ce rapport.
PROJET VOIRIE 2018
La Commission voirie propose la mise en place d’un bitume sur le parking situé devant la mairie d’environ 450 m2, et la réfection d’une partie du chemin des Vernes (300m environ).
Elle présente un devis de l’entreprise Eurovia pour l’ensemble des travaux qui s’élève à la somme de 29 863,55€ HT. Après délibération, le CM valide le projet.
ORGANISATION INAUGURATION STEP
Monsieur le Maire rappelle la date de l’inauguration de la STEP (vendredi 6 octobre à 18h), et demande la participation de l’ensemble du conseil pour l’organisation et la distribution des invitations de cette manifestation.
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Monsieur le Maire rappelle qu’il y a lieu d’approuver le Plan Communal de Sauvegarde, établie en cas de catastrophe, car la commune est responsable, de la mise en œuvre des premières mesures d’urgence sur son territoire. Celui-ci prévoit l’organisation à mettre en place localement, en cas de crise. L’objectif de ce document est d’indiquer les risques majeurs sur la commune, d’établir un schéma d’alerte de la population, un annuaire d’urgence et la liste de l’ensemble des moyens humains et matériels qu’il est possible de mettre en œuvre. Par conséquent, il s’agit d’un support qui permet de mieux répondre à une situation de crise.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le plan communal de sauvegarde présenté.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le CM :
•Du changement de propriétaire du restaurant de la commune et de sa réouverture prévue fin octobre. •De la livraison de la broyeuse début octobre.
•Que différents devis ont été demandés pour un éventuel achat d’une lame pour le déneigement. •Du règlement d’attribution du fond de concours 2017 de Forez Est, et du projet de la répartition (40% en fonctionnement pour les communes de moins de 5000 habitants).
•Des travaux de voirie effectués.
•De la rentrée scolaire soit 46 élèves de la commune sur les 156 élèves que reçoit le RPI Nervieux/ Mizérieux.