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Compte-Rendu - C R DU C M DU 12 JUILLET 2016
Document publié le Mardi 12 juillet 2016 par la commune de Mizérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R DU C M DU 12 JUILLET 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2016
Présents: MT Dosson, F Poyet Tissot, C Esparvier, M Geay, Y Lionard, Y Charliot, C Vachez, R Duchez, L Thomas, D Burelier Absent excusé: JL Beau
APPROBATION DE LA PRECEDENTE REUNION
PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 « prix et qualité eau potable" Le CM approuve le rapport 2015 après lecture par Monsieur le Maire.
Abonnement 88,44 TTC.
Tarif du m3 1,64 TTC jusqu'au 30/09/2017.
Des travaux sont prévus à partir du 23 août 2016.
CONVENTION DE CONTROLE DU BON FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS Monsieur le Maire informe le CM de la visite de la Saur, dans le cadre du SPANC pour l'assainissement non collectif. Une subvention est accordée pour réaliser les travaux d'assainissement à hauteur de 40%, s'adresser en mairie. Le Conseil municipal valide cette convention.
AVIS SUR LA FUSION DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL PROPOSE PAR LE PRÉFET DE LA LOIRE
Monsieur le Maire donne lecture du courrier du préfet sur la future fusion du schéma départemental, Après délibération l'ensemble du conseil municipal valide la proposition du préfet, souhaite rester dans le Forez.
DELIBERATION SUR L'ARRÊTE DU PROJET SCOTT
Monsieur le Maire présente les propositions du SCOTT qui représente 92 communes 74000 habitants et 7 ECPI. Le Conseil municipal valide le projet proposé par le SCOTT.
POINT SUR LA STEP
Mr le Maire informe le CM de la mise en service de la STEP, présente les diverses rectifications et le temps d'entretien à prévoir.
Il donne un compte rendu de l’échange qu’il a eu avec les riverains du lotissement les mésanges pour la réalisation d'une haie bordant la STEP. Le CM prend connaissance de leurs remarques mais tient à renouveler sa décision, qui est, de ne pas les associer au projet paysager. La commission fleurissement est chargée de rencontrer un paysagiste pour assurer les travaux en tenant compte de la somme allouée à ce projet.
DIVERS
Monsieur le Maire Informe le CM :
- De la visite des pompiers pour vérifier le fonctionnement des bouches à incendies. - Du concours pétanque des élus de l'arrondissement de Montbrison organisé à Saint Cyr les Vignes