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Arrêté - Préfecture - Oise - 20160906 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 6 septembre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20160906 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sport, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
EE
=
Liberté » Égaiué » Fratsraité RÉPUSLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L’OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 6 septembre 2016 Recueil des actes administratifs n° Spécial du
6 septembre 2016
SOMMAIRE
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU
LOGEMENT DU NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE
ARRETE
DE
SUBDELEGATION
DE
SIGNATURE
DU
1
SEPTEMBRE
2016
DE
M.
Vincent
MOTYKA,
DIRECTEUR
REGIONAL DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT DE
LA
REGION
NORD PAS-DE-CALAIS
PICARDIE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE
ARRETE
DU
6
JANVIER
2016
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
L'ECHELON
BRONZE
DE
LA
MÉDAILLE
DE
LA
JEUNESSE,
DES
SPORTS
ET
DE
L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF - PROMOTION
DU
1°
JANVIER
2016
ARRETE
DU
21
JUILLET
206
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
L'ÉCHELON
BRONZE
DE
LA
MÉDAILLE
DE
LA
JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF - PROMOTION DU 14 JUILLET 2016 ARRETE
DU
1° SERTEMBRE 2016 MODIFIANT LA COMPOSITION
DE
LA COMMISSION
DÉPARTEMENTALE
DE
REFORME
COMPETENTE À
L'EGARD
DES
FONCTIONNAIRES
EXERCANT
LEURS
FONCTIONS
DANS
LE
DPARTEMENT
DE L'OISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU,
ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE
DU
1“
SEPTEMBRE
201$
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE - FORMATION
« NATURE »
ARRETE
DU
1"
SEPTEMBRE
2016
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DÉPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
-
FORMATION
«
SITES
ET
PAYSAGES
»
ARRETE
DU
1
SEPTEMBRE
2016
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMHISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
-
FORMATION
<
CARRIERES
»
ARRETE
DU
1"
SEPTEMBRE
2016
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
—
FORMATION
«
FAUNE
SAUVAGE
CAPTIVE
>
ARRETE DU
19 SEPTEMBRE 2016
AUTORISANT LA CAPTURE,
LE TRANSPORT
ET LA VENTE
DE POISSONS,
A DES
FINS
SANITAIRES,
SCIENTIFIQUES
ET
ECOLOGIQUES
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
ARRETE
DU
31
AOUT
2016
RELATIF À
LA
GESTION
PARTICULIERE
DE
LA
COUVERTURE
DES
SOLS
EN
ZONES
VULNERABLES OÙ
DEPARTEMENT DE
L'OISE
POUR LA
PERIODE
INTERCULTURALE
2016-2017
SERVICE DE
L'AMENAGEMENT,
DE L'URBANISME ET DE L'ENERGIE
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT COMMERCIAL
—
ORDRE
DU
JOUR
-
REUNION
DU
7
SEPTEMBRE 2016
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES
POPULATIONS
ARRETE
DU
23 AOUT
2016
PORTANT AGREMENT TEMPORAIRE
D'UN
ABATTOIR
POUR
LA CELEBRATION
DE LA FETE RELIGIEUSE MUSULMANE DE L'AÏD AL ADHA
Ne
de
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