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Arrêté - Préfecture - Oise - 20261020 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 20 octobre 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20261020 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire, Transports,
+. PREFET
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 octobre 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 octobre 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 octobre 2026
1
SOMMAIRE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 19 OCTOBRE 2026 PORTANT RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE DE L’OISE
5
11
17
43
47
83
92
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ DU 1ER OCTOBRE 2026 DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES SOCIÉTÉ LA GEROMIÈRE COMMUNE DE LE MESNIL-EN-THELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 1ER OCTOBRE 2026 SOCIÉTÉ ENERTRAG PICARDIE VERTE SCS PARC ÉOLIEN DE GREZ LE HAMEL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2026 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE MILLY-SUR-THÉRAIN COMMUNE DE MILLY-SUR-THÉRAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2026 SOCIÉTÉ SI GROUP COMMUNE DE CATENOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 SEPTEMBRE 2026 DU PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITATION D’UNE CARRIÈRE DE PIERRES CALCAIRES SOCIÉTÉ CARRIÈRES VIOLET COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T26-561 O DU 19 OCTOBRE 2026 DÉPARTEMENT DE L’OISE – RN31 – PURGES DE CHAUSSÉE – DU PR 78+0600 AU PR 78+0700 – FERMETURE D’AXE DANS LES 2 SENS DE CIRCULATION – TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE JAUX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 OCTOBRE 2026 RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE DU FONDS DE RÉARMEMENT AGRICOLE VISANT À SOUTENIR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES LES PLUS FRAGILISÉES À LA SUITE DES ÉPISODES DE CANICULES ET DE SÉCHERESSE DE L’ÉTÉ 2026 DANS L’OISE