Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160713 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110913 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170427 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241120 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160728 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110616 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20131008 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140822 RAA Special Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160906 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160926 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230731 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 31 juillet 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230731 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Agriculture et alimentation,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 juillet 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 juillet 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 juillet 2023
1
4
7
10
13
16
19
22
25
28
31
34
37
40
43
46
49
52
55
58
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉS DU 29 JUIN 2023 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR :
- L'ÉTABLISSEMENT CAISSE DU CRÉDIT MUTUEL 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT CAISSE DU CRÉDIT MUTUEL 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT CAISSE DU CRÉDIT MUTUEL 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT CAISSE DU CRÉDIT MUTUEL 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT CAISSE DU CRÉDIT MUTUEL 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT CLINIQUE DU PARC SAINT-LAZARE 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT CIC NORD OUEST BEAUVAIS JACOBINS 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT SNC MARNI BAR TABAC 60180 NOGENT SUR OISE
- L'ÉTABLISSEMENT NATURALIA 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT CONFORAMA 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT BANCAIRE BNP PARIBAS 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT HÔTEL PREMIÈRE CLASSE LOURDES INVEST HÔTELS 60870 VILLERS SAINT PAUL
- L'ÉTABLISSEMENT GIFI 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT GIFI 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT TRANSDEV PICARDIE ACARY 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT CINÉMA PATHÉ MONTATAIRE 60160 MONTATAIRE
- OPAC DE L'OISE 60000 BEAUVAIS
- COMMUNE DE CREIL 60100 POUR LE PARC ALATA
- COMMUNE DE CREIL 60100
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 28 JUILLET 2023 AUTORISANT LES AGENTS DU SERVICE INTERNE DE LA SÛRETÉ DE LA SNCF À PROCÉDER À DES PALPATIONS DE SÉCURITÉ
60
62
64
69
75
82
89
151
154
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 27 JUILLET 2023 PORTANT RECEVABILITÉ DE LA DEMANDE DE PROROGATION DE L'ARRÊTÉ DU 18 MAI 2020 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA TETR 2020 DÉPOSÉE PAR LA COMMUNE DE FOUILLOY
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/098 DU 31 JUILLET 2023 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME MATHILDE ROBERT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 26 JUILLET 2023 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION, D'ALTÉRATION OU DE DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D'AIRES DE REPOS D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES SUR LA COMMUNE DE MONCHY-SAINT-ELOI
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 JUILLET 2023 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ GEDO COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 27 JUILLET 2023 SOCIÉTÉ MESSER COMMUNE DE SAINT- LEU-D'ESSERENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUILLET 2023 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ FLINT GROUP FRANCE COMMUNE DE BREUIL-LE-SEC
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUILLET 2023 D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE À L'EXPLOITATION DU CENTRE DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE (CVE) ET DES UTILITÉS DU CENTRE DE TRAITEMENT PRINCIPAL (CTP) SOCIÉTÉ IDDÉO COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 JUILLET 2023RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE LA DRENNE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA CDAC DU 4 AOÛT 2023 CONSIDÉRANT L'ABSENCE DE QUORUM À LA CDAC DU 1ER AOÛT 2023