Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU 01 09 2022?download=
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU 01 09 2022?download=
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 02 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 02 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 15 11 2022?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 22 07 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 15 11 2022?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 23 04 2024?downloa
Procès Verbal - LISTE DELIBERATION SEANCE CM DU 23 04 2024?downloa
Procès Verbal - Liste Deliberation Seance cm du 23 09
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Poucharramet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste Deliberation Seance cm du 23 09)
Thèmes du document : Protection de l'enfance, Éducation, Famille,
Liste des délibérations de la séance
du conseil municipal du 23 septembre 2026 en mairie
Numéro
délibération
Objet Acceptée/
Rejetée
Présents/
Votants
DCM 2026-05/34 DESIGNATION EPICERIE MULTISERVICES, COMMERCE D'INTERET PUBLIC LOCAL Acceptée 14/14
DCM 2026-05/35 PROPOSITION REVISION LOYER SALON DE COIFFURE Acceptée 14/14
DCM 2026-05/36 ADMISSION EN NON-VALEUR CREANCES ARRETEE A LA DATE DU 26/06/2026 Acceptée 15/15
DCM 2026-05/37 SDEHG - DELIBERATION SPECIFIQUE AUX PETITS TRAVAUX URGENTS Acceptée 15/15
DCM 2026-05/38
PROPOSITION MISE EN PLACE BAREME SPECIFIQUE ASE
(Aide Sociale à l'Enfance) ET APPROBATION MODIFICATION
DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE
A LA SUITE DE L'AJOUT DU NOUVEAU TARIF
Acceptée 15/15
DCM 2026-05/39
PROPOSITION MODIFICATION DES HORAIRES
D'OUVERTURE LES MERCREDIS DE LA MEDIATHEQUE
COMMUNALE ET DE SON REGLEMENT INTERIEUR
Acceptée 15/15
DCM 2026-05/40
CONVENTION DE MANDAT POUR L'ETABLISSEMENT ET
L'EMISSION DE LA FACTURATION PAR L'OFFICE
NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES
DES VENTES DE BOIS
Acceptée 15/15
DCM 2026-05/41 LISTE DES DEPENSES A IMPUTER SUR LE COMPTE 623 FETES ET CEREMONIES Acceptée 15/15
REPUBLIQUE FRANCAISE
________________________
DEPARTEMENT
Haute-Garonne
________________________
ARRONDISSEMENT
Muret
________________________
CANTON
Cazères
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
➢ Présents : 15
➢ Votants : 15
➢ Dont procurations : 0
➢Absents excusés : 0
Date convocation : 11/09/2026
Date d’affichage : 11/09/2026
Date de publication : 24/09/2026