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Déliberation - 2026 058 01 Accueil de Loisirs Sans Hebergement ALSH Avenant 2 au reglement interieur
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 058 01 Accueil de Loisirs Sans Hebergement ALSH Avenant 2 au reglement interieur)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
DÉLIBÉRATION N°2026-058
OBJET : Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Avenant n°2 au règlement intérieur
En exercice : 23
Membres
Présents : 18
Pouvoirs : 4
Absents : 5
Le quatorze septembre deux mille vingt-six, à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Christian BRUNEAUD, Maire.
Les membres présents en séance :
Christian BRUNEAUD, Marjorie THEVENOT, Adel BOUAKLINE, Marjorie VILLENEUVE, Guy PERETZ, Bénédicte NASTORG-LARROUTURE, Jean-Jacques DARGÈRE, Hiên PHAN, Marie-Pierre VAUX, Isabelle RAPIN, Olivier LANSIAUX, Florence BAUDIN, Mylène SINET, Patrick TUIS, Richard FAURE, Aurélien HELLÉ, Bertrand POUSSIERRE, Pascal PIRIOU
Les membres ayant donné un pouvoir :
Jean-Claude LABOZ pouvoir à Marjorie THEVENOT, Philippe THOMAS pouvoir à Christian BRUNEAUD, Chrystelle EDOUARD pouvoir à Richard FAURE, Anne Sophie DA COSTA pouvoir à Bertrand POUSSIERRE
Les membres absents et/ou excusés :
Jean-Claude LABOZ, Arielle CHEMINANT, Philippe THOMAS, Chrystelle EDOUARD, Anne Sophie DA COSTA.
Secrétaire de séance : Monsieur Richard FAURE
Vu l’article 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n°2021-091 en date du 15 novembre 2021, portant adoption du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement ;
Vu la délibération n°2023-055 en date du 21 novembre 2023, portant modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement ;
Considérant l’intérêt pour les enfants, de participer à des activités sportives et/ou culturelles pendant le temps périscolaire du mercredi ;
Considérant la nécessité de modifier le règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement afin de permettre aux familles d’organiser la participation de leurs enfants à ces activités ;
Considérant le projet d’avenant porté à la connaissance et à l’approbation des élus du Conseil Municipal de Saint- Georges-Sur-Baulche ;
Il est proposé au Conseil Municipal de :
ADOPTER l’avenant 2 au règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la commune de Saint- Georges-Sur-Baulche, conformément au document annexé à la présente délibération ;
Mairie de
Saint-Georges-sur-Baulche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 septembre 2026 DECIDER de sa mise en application à compter du 1er octobre 2026 ;
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres présents. Pour copie conforme.
Christian BRUNEAUD
Maire de Saint-Georges-sur-Baulche