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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 03 24 11 COLLABORATEUR BENEVOLE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2025-03-24/11
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MARS 2025
Objet: CONVENTION RELATIVE A LA PRESENCE D'UN COLLABORATEUR OCCASIONNEL BENEVOLE
Rapporteur : Madame Annie SAINSILY-CHEVALIER
DATE DE LA L'an deux mille vingt-cinq,
CONVOCATION Le 24 mars à vingf heures,
Le Conseil Municipal,
11-03-2025 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de BUc, sous la présidence de Madame Céleste MESSINA-DOMINIONI Première-adjointe
DATE D'AFFICHAGE Présents :
Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. John COLLEEMALLAY,
11-03-2025 M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Annie SAINSILY-CHEVALIER, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, Mme Odile GENOVA, Mme Elisabeth MORELLI, Mme Karine LE BIHAN-ABRAM, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Dejan STANKOVIC, Mme Pierrette MAZERY, M. Stéphane TOUVET, Mme Elisabeth VERLY, Mme Cafïfherine Le DANTEC, M. Hervé WIOLAND, M. Bruno GUILLON, Mme Juliette ESPINOS, Mme Françoise GAULIER, M. Christian GASQ, Mme Diane CHARLEMAGNE, M. Rémy JOURDAN, M. Stéphane VIELLE
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Monsieur Stéphane GRASSET donne pouvoir à Madame Céleste MESSINA-DOMINIONI
EN EXERCICE: 29 Monsieur Jean-Paul BIZEAU donne pouvoir à Madame Odile GENOVA
Madame Isabelle BOURGEONNIER donne pouvoir à Monsieur PRESENTS : 23 John, COLLEEMALLAY
Madame Véronique HUYNH donne pouvoir à Madame Pierrette VOTANTS : 27 MAZERY
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Monsieur Frank MARQUET
DATE DE LA Absents :
PUBLICATION Monsieur Frank MARQUET.
02-04-2025
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'Unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250404-2025-03-24-11-DE
Date de télétransmission : 04/04/2025
Date de réception préfecture : 04/04/20252025-03-24/11, CONVENTION RELATIVE __ A LA PRESENCE D'UN COLLABORATEUR OCCASIONNEL BENEVOLE
Le Maire de la Commune de BUC,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l'Action Sociale et des Familles,
Vu la délibération n° 2020-07-03/06 portant délégations permanentes du Conseil Municipal au Maire et, le cas échéant, aux Maire-Adijoints en cas d'empêchement du Maire,
Considérant que la ville est organisatrice du service d'accueil et de loisirs sans hébergement,
Considérant la volonté de la commune de développer l'attrait pour la lecture chez les enfants ainsi qu'un projet intergénérationnel en proposant des temps de lecture partagée sur les temps d'accueil périscolaire,
Considérant la nécessité de favoriser Une approche de la littérature jeunesse de stimuler le partage d'expériences, la transmission de savoirs et participer à la lutte contre l'illettrisme,
Considérant la volonté de la commune de lutter contre l'isolement des seniors,
Considérant que la commune de Buc est amenée à faire appel à des bénévoles dans le cadre de certaines manifestations qu'elle organise ou à l'occasion de l'exercice de ses missions de service public,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Madame Annie SAINSILY-CHEVALIER,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE,
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES 27
POUR | 27 |CONTRE | | ABSTENTION
La présente délibération peut faire l'objet d'Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : . Buc, le 02/04/2025
Rendu exécutoire le :
La Première-Adijointe
Céleste MESSINA-DOMINIONI
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La Secrétaire de séance
Mme Elisabeth MORELLI
DR Accusé de réception en préfecture 078-217801174-20250404-2025-03-24-11-DE
Date de télétransmission : 04/04/2025
Date de réception préfecture : 04/04/2025
04-04-2025
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