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Procès Verbal - PV CM du 04 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Roye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 04 juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/06/2025 2025/90 PB?
Approuvé lors du conseil municipal du 02/07/2025
Heure Début : 20 h 00
Heure de fin : 21 h 00
Participants
Président : Mr PIQUARD Bernard, le Maire
Conseillers Municipaux présents: FLEURY Eric, POULAIN Agnès, COLLE Philippe, FAIVRE Gisèle, DESBOEUF Jean-Luc, MAGUITOT Daniel, MONNIER Catherine, LEUVREY Annie, BRINGOUT Joël, GROSJEAN Laurence, GROSJEAN Yoanna
Conseillers Municipaux absents : NAYNER Christian, TERNET Alain
Conseillers Municipaux absents excusés : BESANÇON Valérie, FANJAS Alexandre, FAIVRE Delphine
Conseillers Municipaux ayant donné pouvoir : BROCARD Yves à PIQUARD Bernard, GAMBA Catherine à FAIVRE Gisèle
Quorum
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 19
Nombre de conseillers municipaux pour quorum : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Le quorum est donc atteint.
Secrétaire de séance |
Mme GROSJEAN Yoanna
Ordre du jour |
Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2025
D 13-2025 : Restauration de la petite cloche : Demande subvention auprès du Département au titre des « Objets mobiliers ayant une valeur artistique affirmée »
D 14-2025 : Participation au feu d'artifice du 14/07/2025 à LURE
D 15-2025 : Proposition de contrat pour le traitement des nids de frelons asiatiques avec la société AGF ABEILLES GUEPES FRELONS
Délibérations et avis
APPROBATION du procès-verbal de la séance du 09/04/2025
L'exposé entendu et après en avoir délibéré à l'unanimité le Conseil Municipal :
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 09/04/2025
Délibération D 13-2025
Restauration de la petite cloche : Demande subvention auprès du Département au titre des « Objets mobiliers ayant une valeur artistique affirmée »
Le Maire expose,
Le projet consiste en la restauration de la petite cloche du clocher de l'église. En effet, les points de frappe de la
cloche sont usés à plus de 10% tolérable. Afin d'éviter qu'elle ne fissure, il convient de procéder à la recharge des points de frappe en fonderie (Voegelé de Strasbourg). Le devis prévoit la dépose de la cloche, la restauration/main
d'oeuvre, le transport, la repose.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide : LA F
- D'APPROUVER le projet susvisé pour un coût prévisionnel d'opération de 12 355 € HT et d'arrêter les modalités de financement
- DE SOLLICITER l’aide du Département au titre des objets mobiliers ayant une valeur artistique affirmée à
hauteur de 3 706 € soit (30 % du montant HT)
- D'APPROUVER le plan de financement prévisionnel suivant :
- Subvention du Département : 3 706 € (30% du montant HT)
- Autofinancement : 8649€
- DE S'ENGAGER à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas retenue au titre des subventions.
Délibération D 14-2025
Participation au feu d'artifice du 14/07/2025 à LURE
Depuis plusieurs années la commune de ROYE participe au feu d'artifice organisé par la ville de LURE.
Pour 2025, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
DECIDE de participer à hauteur de 500 € au feu d'artifice du 14/07/2025 à LURE
Délibération D 15-2025
Proposition de contrat pour le traitement des nids de frelons asiatiques avec la société AGF ABEILLES GUEPES FRELONS
L'entreprise AGF Abeilles Guêpes Frelons a été sollicitée plusieurs fois par des administrés, sur la commune pour des interventions sur des nids de frelons asiatiques.
Afin de nous aider à lutter contre ce nuisible et à protéger la biodiversité ainsi que les administrés, AGF Abeilles Guêpes Frelons nous propose la signature d’un contrat avec un tarif préférentiel (80 € HT) et un délai d'intervention très rapide. Dans certains cas (positionnement plus dangereux du nid), un devis pourrait être demandé. Le contrat est proposé du 02/05/2025 au 31/12/2027.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
AUTORISE le Maire à signer le contrat avec AGF ABEILLES GUEPES FRELONS ou N'AUTORISE PAS le Maire à sianer |
En cas d'autorisation, pour toute intervention validée par la municipalité, la charge financière incombera à la collectivité comme ci-dessous ;
O Uniquement du secteur public
O Sur secteur public et 50 % sur secteur privé
Sur secteur public et 100 % sur secteur privé
SIGNATURES
Le Maire Le secrétaire