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Procès Verbal - PV 010419 validé
Procès Verbal - PV 09062020
Procès Verbal - PV 2021 04 13
Procès Verbal - PV 2021 03 16
Procès Verbal - pv 2021 11 09
Document publié le Jeudi 31 décembre 2020 par la commune d'Ardon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2021 11 09)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Banque,
Conseil
Municipal
du
09/11/2021
Séance
ordinaire
gr 2s Spa
M ae
Mar moe
_$
O0
L
Oo
G
NE
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 2 novembre
2021
s’est réuni
le 9 novembre
2021
à
19
heures
30
à la salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de Jean-Paul
ROCHE,
Maire.
Membres
présents:
Jean-Paul
ROCHE,
André
RAIGNEAU,
Anne
REAU,
Gaël
VERRIER,
Sylviane
|
MENIE-CHEVRIER,
Marc
VILLAR,
Anne-Marie
TURBAT,
Nathalie
GERBEAUD-LEDRU,
Stéphanie
BOPP,
Rodolphe
NASSIET,
Line
LECRON,
Denis
COLLARD,
Filipe AFONSO.
Membres
excusés:
Sébastien
SIEMIENIEC
donne
pouvoir
à
Rodolphe
NASSIET
/ Karine
LE
donne
Début
de
séance
: 19h30
Fin
de
séance
: 22h20
Élection
du
secrétaire
de séance
(article
L. 2121-15
du
CGCT)
: Sylviane
MENIE
à L'UNANIMITÉ.
Approbation
du
PV
du
conseil
du
28
septembre
2021
: Le
PV
est
adopté
à l'UNANIMITE. 1.
DÉLIBÉRATIONS
1.1.1
Débat
d’orientations
budgétaires
pour
2022
Délibération
N°
2021-072
Rapporteurs
: Monsieur
le
Maire
et
Gaël
VERRIER,
Adioint
Monsieur
le Maire
et Monsieur
VERRIER
présentent
les
orientations
budgétaires,
tenant
compte
du
contexte
natio-
nal
et des
objectifs
de
la collectivité.
Les
perspectives
budgétaires,
hors
éléments
exceptionnels,
sont
établies
comme
suit :
Les
perspectives
budgétaires
(BP 2022)
Hors
éléments
exceptionnels
:
>
Dépenses
de
fonctionnement
890
K€
+ __ Charges
à
caractère
général
310
°
_ Charges
de
personnel
453
°__
Charges
de
gestion
courante
100
*__
Charges
financières
2
*
Autres
(FPIC)
25
| CAF
150 K€
>
Recettes
de
fonctionnement
1040
K
* __ Produits
des
services
|
70
*
Impôts
et taxes
810
*__
Dofafions
ef subventions
100
*
_Atténuation
de
charges
6
*
Autres
produits
[loyers,
APC)
34
NB: Non compris les amortissements
du PLU __ La
capacité
d'autofinancement
ainsi
dégagée,
permettra
d’abonder
le programme
d'investissements,
abordé
lors
de
la
dernière
commission
générale
:
Coût
/Subv.
Dotations
et subventions
potentielles
Observations
Coût/
Estimation TIC
ode.
Fond
de Compensation
sur la Taxe
de
la
Le
|
Valeur
Ajoutée
(n+2)
= 60
000
€
Etudes
(sécurisation
ef aménagement
paysager,
début
des
études
du
Pole
santé)
25
000
Subventions
(DETR,
DSIL, Fonds
de
concours...)
=
111
000
€
Acquisition
terrain
(salle festive
/ terrain
EPELI
step)
Capacité
d'autofinancement
de
la
Pa t=aE
tte
An
A0) NAN Te tale
lat Ne RM
Ta TER)
commune
=
150
000
€
10
000
:
se
ÿ
|
S(
it
CAC
bil
15000
95 000 € de financement
à prévoir
Travaux
divers
batiments
Pré
communal:
aire
de
jeux
£
1Tsi
tel
395 000
La
construction
budgétaire
qui découlera
sera
établie
de
la manière
suivante :
|
9
novembre
2021
|
Les
perspectives
budgétaires
(BP 2022)
>
Dépenses
d'investissement
436
K€
+
Remboursement
emprunt
4}
+
Dépenses
d'investissement
395
>
Recettes
d'investissement
436
K€
+
FCTVA
(N-2)
60
s
TAM
20
+
Subventions
111
+
Virement
du
fonctionnement
150
*
_ Financement
à
prévoir
95 Les
prospectives
financières
sont
donc
mises
à jour et présentées :
PROSPECTIVE
FINANCIERE
ACTUALISEE
/ OCTOBRE
2021
(K€)
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
Ressources
Autofinancement
144
210
192
140
105
159
150
175
FCTVA,
TA
36
57
38
92
80
135
80
80
Subventions
7
93
220
500
111
40
Cessions
terrain
91
.
Emprunts
127
400
95
Prêt
relais
500
Emplois
Remboursement
dette
47
48
49
166
40
540
41
40
Investissements
139
146
165
141
805
436
395
250
Fonds
de
roulement
219
390
406
-19
411
229
229
234
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
PREND
ACTE
de
la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
2022
préparatoire
au
budget
primitif 2022
1.2.1
Renouvellement
de
la convention
avec
la
commune
de
Mézières
pour
l'entretien
de
la
route
de
Mézières-lez-Cléry
Délibération
N° 2021-073
Rapporteurs
: Monsieur
André
RAIGNEAU,
1°" Adjoint
Il s'agit de
renouveler
pour
une
durée
de
4 ans,
la convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
pour
la réalisation
de
l'entretien
des
accotements
de
toute
la
route
de
Mézières-lez-Cléry
(CV5)
du
croisement
avec
la
RD168
jusqu'au
croisement
avec
la RD15.
En
effet,
la commune
d'Ardon
dispose
d'une
organisation
adaptée,
ce
qui
n'est
pas
le cas
pour
la com-
mune
de
Mézières-lez-Cléry.
Le
temps
passé
par
les agents
sera
refacturé
à 45 €/heure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE :
APPROUVE
le
renouvellement
de
la convention
de
de
co-maîtrise
d'ouvrage
avec
la commune
de
Mé-
zières
pour
une
durée
de
4 ans.
DONNER
TOUS
POUVOIRS
à Monsieur
le Maire
pour
la mise
en
œuvre. 1.3.1
Présentation
du
rapport
d'activité
2019
de
la CC
des
Portes
de
Sologne
Délibération
N° 2021-074
Rapporteurs
: Monsieur
le Maire
Monsieur
le
Maire
présente
un
bilan
de
l’activité
de
la Communauté
de
Communes
au
cours
de
l'année
2020. | commence
par expliquer
la composition
des
ressources
disponibles :
Finances
> LES RESSOURCES DISPONIBLES
DURE
NRRRRRRRNR
TER
RNRRERRERSRRERRERÉSERSR
+
:
fe
:
1
æ,
je
à
se
mé
‘1
« Le
complexe
aquatique
le Cube
27.47%)
À JS pete
it
Re Bi
ei
*
LNEASS
5,
PPS
EE
+
LS
=
ses
rs
FÉTÉE.
Av.
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È
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LA
ao
PS
4e
à
Fr
6...
4
#
Je
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Le
F ut
+
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À.
x
#6
s
*
:
#
Onératione r vf
Vita
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À
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Fg
À
PR
18
x
E
4%
%
%”
&
*
%e
#
4020 587,00 €
PAR
+:
à #,
di an
se
pl
RCE
|
s Joeraton
ERGGEIEN
|!
47%;
7
e.
Ë
La
A
Fer ET
ri.
+.
test
#
*
LÉVAHE
À
es
Me 6e @ À 0 06 0 6 6 6 1 6 A À
a interventions économiques LE OÙ) #
+ ET
«
Crance | adoieccence
|
a
Aide au tounsme
Li
706
£
Enseiggreme
“M
|
format
on
| 1
FN
dus
à
n Cuiture, EC … Il
poursuit
par
le
développement
des
différentes
actions,
en
terme
de
développement
économique,
et
d'aménagement
de
l'espace :
Aménagement
de
l’espace
SCoT
:
L'année
2020
marque
l'arrêt
du
SCOT
et
la
réalisation
de
l'enquête
publique
durant
laquelle
les
avis
des
habitants
seront
recueillis.
L'approbation
est
prévue
pour
2021.
PLUi
:
L'année
2020
a
été
dédiée
à
la
réalisation
du
diagnostic
territorial
et
environnemental,
à
la
réalisation
d'ateliers
avec
les
élus
sur
l'élaboration
du
PADD,
le
projet
politique
.
Il apporte
une
précision
sur
l’Aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
et détaille
ensuite
les
différentes
compé-
tences
en
matière
d'action
sociale,
et relatives
à
l'enfance
et aux
affaires
scolaires.
Aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
Le
taux
d'occupation
annuel
moyen
sur
12
mois
est de
43,70
%.
Il était
de
20,08
%
en
2019.
Durée
de
séjour
# Moins
de
1 mois
|
B
1 à
3 mois
#
3 à
6 mois
Total
personnes
accueillies
: 145 23070 repas soil 31% de hausse 16 500 potages soit 26 % de hausse 160 149
Portage
des
repas
154 bénéficiaires au cours de l'année 2020 (+42) soit +37,5% par rapportà 2019, 101 bénéficlalres présents
au 31 décembre 2020 (+37) solt 458% par rapportà 2019.
Evolution
du nombre
total
de bénéficiaires
o#68888%
180
tmornichia
S
AR
RRRRRSs
a
RTS.
ea
a &
&
6
à
S
L
y
&
&
&
€
SO
&
Ÿ
mu
TO
SE
O
E
À
ÿ
Q
S
“
ES
À
©
Relais
assistants
maternels
CONTACTS
RECUS
2020
Secteur
La
Ferté
Secteuritinérant
1°/01
698
Contacts
reçus
(du
1°/01
au
542
Contacts
reçus
12/06/2020)
342
appels
LEP RES
201 mails
535 mails
36
Rendez-vous
14
en
présentiel
55
Rendez-vous
14
en
présentiel
22
par
téléphone
|
41
par
téléphone
ACTIONS
COLLECTIVES
2020
Secteur
La
Ferté
Secteuritinérant
16
Accueil-jeux
&
sorties
entre
le
1°/01
et le
13/03/2020
30
Accueil-jeux
&
sorties
78
présences
Assistants
Maternels
90
présences
Assistants
Maternels
175
présences
enfants
149
présences
enfants
| continue
avec
un
bilan
du
SPANC
et la collecte
des
déchets
ménagers
219
visites
en
contrôles
de
bon
fonctionnement
ont
réalisés
sur
l'année
2020
Nombre d'avis Favorables » Nombre d'avis Favorables avec réserves 5 Nombre d'avis défavorables
sans
travaux BNombre d'avis défavorables avec travaux Déchets
ménagers
|
Toutes
collectes
confondues
ce
sont
24
073
tonnes
de
déchets
Sy
Re
collectés
sur
le
syndicat
soit
591
kg
par
habitant
en
2020
contre
633
kg
en
2019
soit
une
baisse
de
42
kg
par
habitant.
Pour
24
communes
dont
4
sur
la
CCPS.
TERIES
Toutes
collectes
confondues
ce
sont
30
978
tonnes
de
déchets
15.
collectés
soit
591,7
Kg
par
habitant
en
2020
contre
644,8
kg
mi
en
2019
soit
une
diminution
de
53
kg
par
habitant.
|
Pour
25
communes
dont
3 sur
la CCPS.
Il termine
par
la présentation
des
actions
relatives
à
l'environnement
et au
cadre
de
vie,
les
actions
me-
nées
au
profit du
tourisme
et enfin
les différentes
opérations
de
communication.
Le
rapport
complet
a été
transmis
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
il est
disponible
sur
le
site
internet de
la Communauté
de
communes
et peut
être fourni
sur demande
auprès
de
la mairie.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE :
PREND
ACTE
de
la présentation
du
compte
rendu
d'activité
2020
de
la CCPS
1.4.1
Suppression
du
poste
ATSEM
principal
2ème
classe
Rapporteurs
: Sylviane
MENIE,
Adiointe
Délibération
N°
2021-075
Dans
le cadre
de
son
évolution
de
carrière,
l'ATSEM
principale
de
l’école
maternelle
a changé
de
grade
au
1er octobre
2021
en
passant
à celui
d'ATSEM
principal
de
1ère classe.
En
conséquence,
il convient
de
supprimer
le poste
d'ÂTSEM
principal
28me
classe.
Après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE,
le Conseil
municipal
:
DECIDE
la suppression
d'un
poste
d'ATSEM
principal
2ère
classe
à 29,62/35èmes
à partir du
19° décembre
2021 1.4.2
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Délibération
N°
2021-076
Rapporteurs
: Monsieur
le
Maire
et
Sylviane
MENIE,
Adjointe
Compte
tenu
de
la délibération
précédente,
le tableau
des
effectifs
est mis
à jour de
la façon
suivante :
|
Au
Service
EMPLOI
Grade
TE
Observations
Rédacteur
principal
1ère
classe
39/39
Rédacteur
35/35
Adjoint administratif territorial
39/30
Adjoint
technique
ppal
1e
35/35
classe Adjoint
technique
territorial
50130
CUS,
:
25/35 temps
Temps
de travail réparti
Jent
techniqu
Adjoint technique ppal2
classe |
Lartiel 50%
entre service technique et
périscolaire
Adjoint
technique
territorial
/
35/35
Contrat
Accompagnement
CAE
dans
l'Emploi
23
455
.
Adjoint d'animation
territorial
de.
33,45/35
|
Temps
de travail
annualisé
principal
2ère classe
Adjoint
d'animation
territorial
11,24/35
|
Temps
de
travail
annualisé
Adjoint d'animation
territorial
23,18/35
|
Temps
de travail annualisé
Adjoint technique
ppal
2e classe |
31,95/35
|
Temps
de
travail
annualisé
Adjoint
technique
ppal
2e classe |
15,29/35
|
Temps
de travail
annualisé
29-6285
04/40
ATSEM
ppal
fé classe
29,62/35
|
Temps
de
travail annualisé
ATSEM
/ Emploi
non
perma-
19,515
|
Temps
de
travail annualisé
nent
Après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
la mise
à jour du tableau
des
effectifs à partir du
1e’ décembre
2021 2.
INFORMATIONS
®
Compte
rendu
du
Conseil
d'école
du
16
octobre
2021
Madame
BOPP
précise
que
69
élèves
ont
fait
leur
rentrée
à
l'école
communale
dont
25
en
petite
et
moyenne
section,
24
en
grande
section,
en
CP
et CE1
et 20
en
CE2,
CM
et CM2
soit
9 élèves
de
plus
que
pour
la rentrée
de
2020,
Elle
poursuit
en
indiquant
que
Madame
POLET
qui
a
pris
la
direction
par
intérim
en
remplacement
de
Madame
LEOBET
actuellement
en
congé
maternité,
a
fait
part
de
l'entière
satisfaction
du
corps
ensei-
gnant
suite
aux
travaux
réalisés
durant
l'été.
Madame
BOPP
continue
en
exposant
les
projets
de
l’école
pour
l’année
en
cours
et
notamment
le sou-
hait pour
l'établissement
d'obtenir
le label
Eco-Ecole.
®
Compte
rendu
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
du
7 octobre
2021
Madame
MENIE
explique
que
l'objet
principal
de
ce
conseil
était de
valider
le choix
du
prestataire
retenu
pour
la fourniture
de
105
colis de
Noël
destinés
aux
séniors
de
la commune
qui seront
distribués
les
15 et
18
décembre
2021
à la mairie.
Elle
poursuit
avec
les
demandes
d'aides
en
cours
dont
une
concernant
une
difficulté
de
paiement
de
loyer
actuellement
à
l'étude
par
une
assistante
sociale
et
le
maintien
d'aides
alimentaires
pour
deux
fa-
milles. Enfin,
Madame
MENIE
termine
en
abordant
le succès
du
projet
« Equilibre
» porté
par
le Département
du
Loiret et qui
rassemble
10
personnes
âgés
pendant
12 séances
afin
de
les
accompagner
dans
la préven-
tion
du
risque
de
chute.
®
Compte
rendu
d'activité
de
GRDF
Monsieur
le Maire
indique
que
le rapport
doit être
légalement
porté
à la connaissance
du
Conseil
munici-
pal
par
GRDF.
Celui-ci
concerne
le
quartier
de
Limère
puisqu'il
s’agit
de
la seule
zone
de
la
commune
alimentée
en
gaz
de
ville.
@
EPFLI
Suite
à la renonciation
du
locataire
pour acheter
l'ancien
Bar-Tabac,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
des
discussions
sont
en
cours
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
Cœur
de
France
afin
d'acquérir
et
de
porter
le bien
pour
la commune
pour
préserver
la vocation
commerciale
du
bâtiment.
®
Sécurisation
du
Centre-Bourg
Deux
nouvelles
adaptations
de
scenarios
sont
actuellement
en
cours
d'élaboration
en
tenant
compte
de
l'aménagement
paysagé
des
espaces
et plus
précisément
la place
de
l’église.
®
Dispositif
API
Cité
Sur
proposition
de
Monsieur
VILLAR
et en
collaboration
avec
Monsieur
RAIGNEAU,
un
dossier
de
label-
lisation
API
Cité
avait
été
envoyé.
La
Commune
vient
d'être
informé
de
sa
labélisation
« 1
abeille
» pour
sa
démarche
reconnue
par
le comité.
Ce
label
sera
remis
à la commune
le 15
novembre
2021.
10 $
Qualité
du
réseau
mobile
La
Préfecture
du
Loiret
mène
actuellement
une
étude
sur la qualité
de
réception
du
réseau
mobile
; Ardon
a fait part
des
grandes
difficultés
rencontrées
par
ses
administrés.
Monsieur
le
Maire
précise
avoir
porté
le sujet
auprès
des
interlocuteurs
concernés.
*
Fibre
optique
Des
travaux
d'enfouissement
viennent
de
débuter
sur
le
CV6
et
ce
jusqu’à
la
mi-décembre
2021.
Mon-
sieur
le
Maire
et
Monsieur
RAIGNEAU
précisent
que
différentes
demandes
de
déploiement
sur
la com-
mune
sont en
cours
mais
que
celles-ci
nécessitent
des
investigations
complémentaires
afin de
déterminer
le choix
de
l'enfouissement
ou
non.
®
Agenda
2021
REUNION
/ EVENEMENT
DATE
HORAIRE
LIEU
CEREMONIE
DU
11 NOVEMBRE
11/11/2021
11h00
Monument
REMISE
DU
LABEL
API
CITE
15/11/2021
Mairie
RENCONTRE
COMITE
FLEURISSEMENT
16/11/2021
14h00
Mairie
COMMISSION AMENAGEMENT
RENCONTRE ASSOCIATIONS ARDONNAISES
| 19/11/2021
Salle JDL
REUNION ADJOINTS
| 01/12/2021 |
18h00
Mairie
COMMISSION DES FINANCES
01/12/2021 |
20h30
Mairie
CINE
SOLOGNE
pour e
marales
Le
Parfum
de la
03/12/2021
15h00
Mairie
CINE SOLOGNE "Les Bodins”
03/12/2021 |
20h00
Mairie
PORTES OUVERTES MAM/PS/ECOLE/STEP
04/12/2021
ur
CONSEIL MUNICIPAL
| 07/12/2021
Aucune
autre
question
diverse
n'étant
abordée
et l'ordre
du jour étant
désormais
épuisé,
Monsieur
le Maire
remer-
cie
le conseil
et clôt la séance
à 22h04.
Ardon,
le 16
novembre
2021
Le
Maire,
Jean-Paul
ROCHE
11 12