Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations 26.03.2026
Convocation - CONVOCATION CM 30052024
Déliberation - Deliberations 15.05.2025
Déliberation - Deliberations 20.03.2026
Déliberation - LISTE DELIB 15052025
Déliberation - Deliberations 09.10.2025
Déliberation - Liste deliberations 09.01.2025
Déliberation - Deliberations 27.11.2025
Déliberation - LISTE DELIB 06032025
Déliberation - Deliberations 10.07.2025
Déliberation - Deliberations 13.05.2026
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Quiers-sur-Bézonde.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 13.05.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département LOIRET
Commune de Quiers-sur-Bezonde
Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 032-DE
A l'unanimité
Pour : 15
Contre : D
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous Préfecture de Montargis
Le : 28/05/2026
Et
Publication ou notification du :
L'an 2026, le 13 Mai à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Commune de Quiers-sur-Bezonde s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur JOBET Yohan, MAIRE, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06/05/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 06/05/2026.
Présents : M. JOBET Yohan, MAIRE, M. ROUX Michel, M. CHAVANEAU Philippe, Mme ASSELIN Marie-Claude, M. ASSELIN Christian, M. BAZIN Dominique, Mme MONTAGUT Bérengère, Mme RIVERT Julie, M. LEBRUN Patrick, Mme GOUVERNAYRE Magali, Mme SERRE Marine, Mme MANDIGOUT
Lucie
Excusé(s) ayant donné procuration : M. TOUSSAINT Arnaud à M. JOBET Yohan, Mme VERRECCHIA Florence à Mme MONTAGUT Bérengère, M. DEQUATRE Michaël à M. CHAVANEAU Philippe
A été nommé({e) secrétaire : Mme MANDIGOUT Lucie
Mme BEAUMONT Paulette, ancienne institutrice de Quiers-sur-Bezonde et
habitante de Quiers depuis plus de 40 ans est décédée en avril dernier.
A l'occasion de ses obsèques, selon les souhaits de la famille, aucune gerbe ou
plaque, mais des dons en faveur de la Fondation France Alzheimer.
Monsieur le Maire propose d'octroyer une subvention de 100 € à la Fondation
France Alzheimer
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
° D'OCTROYER une subvention de 100 € à la Fondation France Alzheimer e DIT que les crédits sont suffisants au compte 65748
e D'AUTORISER M. Le Maire à effectuer toutes les démarches utiles et nécessaires en vue de l'application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à cette affaire.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 27/05/2026 Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026 EM
Publié le
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 032-DE
Le Maire
Yohan JOBET
Délais etvoîe de recours : M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État (article R.421-1 du Code de Justice
administrative). Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le ER
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 033-DE
République Française
Département LOIRET
Commune de Quiers-sur-Bezonde
L'an 2026, le 13 Mai à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Commune de Quiers-sur-Bezonde s'est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur JOBET Yohan, MAIRE, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06/05/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 06/05/2026.
Présents : M. JOBET Yohan, MAIRE, M. ROUX Michel, M. CHAVANEAU Philippe, Mme ASSELIN Marie-Claude, M. ASSELIN Christian, M. BAZIN Dominique, Mme MONTAGUT Bérengère, Mme RIVERT Julie, M. LEBRUN Patrick, Mme GOUVERNAYRE Magali, Mme SERRE Marine, Mme MANDIGOUT
Lucie
A l'unanimité
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt Excusé(s) ayant donné procuration : M. TOUSSAINT Arnaud à M. JOBET Yohan, f M j en Sous Préfecture de Montargis {nie VERRECCHIA Florence à Mme MONTAGUT Bérengère, M. DEQUATRE
Et Michaël à M. CHAVANEAU Philippe
Publication ou notification du :
28/05/2026
A été nommé(e) secrétaire : Mme MANDIGOUT Lucie
Chaque année la commune acquière du matériel dédié au service espaces
verts.
En 2026, il est décidé d'acquérir :
e 1 souffleur
+ 1 tondeuse autoportée
e 1 compresseur
°e 1 nettoyeur à haute pression
e 1 débroussailleuse
Cout de l’opération : 9 968.33 € HT
Subvention sollicitée dans le cadre du volet 3 : 23 % soit 2 292.70 € Reste à la charge de la commune : 7 675.63 €
Au vu de ces informations le conseil municipal :
° Autorise Mr le Maire a sollicité le Conseil Départemental du Loiret pour l'achat de ces équipements
. _Adopte le plan de financement tel que défini ci-dessus.
e Dit que cette dépense est inscrite au BP 2026. Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le ER
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 033-DE
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 27/05/2026
Le Maire
Yohan JOBET
Délais et voie de recours : M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État (article R.421-1 du Code de Justice
administrative). Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le ER
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 034-DE
République Française
Département LOIRET
Commune de Quiers-sur-Bezonde
L'an 2026, le 13 Mai à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Commune de Quiers-sur-Bezonde s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur JOBET Yohan, MAIRE, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06/05/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 06/05/2026.
Présents : M. JOBET Yohan, MAIRE, M. ROUX Michel, M. CHAVANEAU Philippe, Mme ASSELIN Marie-Claude, M. ASSELIN Christian, M. BAZIN Dominique, Mme MONTAGUT Bérengère, Mme RIVERT Julie, M. LEBRUN Patrick, Mme GOUVERNAYRE Magali, Mme SERRE Marine, Mme MANDIGOUT Lucie
A l'unanimité
Pour: 15
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt Excusé(s) ayant donné procuration : M. TOUSSAINT Arnaud à M. JOBET Yohan en Sous Pare de Mon Mme VERRECCHIA Florence à Mme MONTAGUT Bérengère, M. DEQUATRE Et Michaël à M. CHAVANEAU Philippe
Publication ou notification du :
28/05/2026
A été nommé(e) secrétaire : Mme MANDIGOUT Lucie
A la demande de la Trésorerie les travaux qui ont consisté à installer des panneaux photovoltaïques sur la mairie doivent être amortis.
Pour que cette opération puisse se faire, il faut que les travaux initialement intégrés au compte 2131 et 2138 soit intégrés au compte 2158 et qu’il soit attribué
au programme un numéro d'inventaire.
Au vu de ces informations Mr le Maire sollicite le conseil pour adopter la
décision modificative N° 1 suivante :
DEPENSES Montant RECETTES Montant
041 2158 40 092.30 | 041 2131 13 377.97 041 2138 26 714.33
40 092.30 40 092.30
Et propose d'attribuer à cette opération le numéro d'inventaire N° 201301 Après avoir entendu ces opérations, le conseil approuve la DM N° 1 telle
qu'elle est définie ci-dessus.
Autorise Mr le Maire à réaliser les opérations qui permettront d'intégrer ce
programme et de réaliser les amortissements. Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 045-214502593-20260513-DELIB_ 2026 034-DE
La décision concernant les amortissements fera l’objet d’une autre délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 27/05/2026
Le Maire
Yohan JOBET
Délais et voie de recours : M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État (article R.421-1 du Code de Justice
administrative). Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le ER
ID : 045-214502593-20260513-DELIB 2026 035-DE
République Française
Département LOIRET
Commune de Quiers-sur-Bezonde
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
A l'unanimité
L'an 2026, le 13 Mai à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Commune de Quiers-sur-Bezonde s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur JOBET Yohan, MAIRE, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06/05/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 06/05/2026.
Présents : M. JOBET Yohan, MAIRE, M. ROUX Michel, M. CHAVANEAU Philippe, Mme ASSELIN Marie-Claude, M. ASSELIN Christian, M. BAZIN Dominique, Mme MONTAGUT Bérengère, Mme RIVERT Julie, M. LEBRUN Patrick, Mme GOUVERNAYRE Magali, Mme SERRE Marine, Mme MANDIGOUT Lucie
Acte rendu exécutoire après dépôt Excusé(s) ayant donné procuration : M. TOUSSAINT Amaud à M. JOBET Yohan, en Sous Préfecture de Montargis Le : 28/05/2026
Et
Mme VERRECCHIA Florence à Mme MONTAGUT Bérengère, M. DEQUATRE
Michaël à M. CHAVANEAU Philippe
Publication ou notification du :
28/05/2026
A été nommé{e) secrétaire : Mme MANDIGOUT Lucie
Il est proposé au conseil municipal d'appliquer un tarif pour la location de
vaisselle et notamment lors des locations de salle.
La location de vaisselle comprend :
1 assiette
1 assiette à dessert
1 couteau, 1 fourchette, 1 petite cuillère
1 verre ballon pour les adultes et verre à eau (dit de cantine) pour les
enfants
1 tasse à café
Quelques cuillères de services (grandes cuillères)
Considérant que la commune a acheté des couverts pour la nouvelle
salle des fêtes,
Considérant la demande des usagers de la salle,
Vaisselle classique tarif proposé : 1 €/personne
Vaisselle classique + nouveaux couverts, tarif proposé : 2 € / personne (en cas de perte, la somme demandée sera celle du prix d'achat) Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 045-214502593-20260513-DELIB_ 2026 035-DE
Il est proposé également de mettre à la location des mange-debout. Prix proposé : 10 € le mange-debout.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
+ De mettre en location la vaisselle classique au prix de 1 € par personne e De mettre en location la vaisselle classique + nouveaux couverts au prix de 2 € par personne.
Qu'en cas de perte de couverts, le prix demandé sera celui du prix d'achat De mettre en location les mange-debout au prix de 10 € le mange-debout Qu'en cas de dégradation sur les mange-debout, le prix demandé sera celui du prix d'achat
Dit que les recettes seront incluses dans la régie « Produits divers » Dit que les recettes seront encaissées au compte 7088.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 27/05/2026
Le Maire
Yohan JOBET
Délais et voie de recours : M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État (article R.421-1 du Code de Justice
administrative).