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Document publié le Jeudi 25 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Liste delib CC25072024 signee)
Thèmes du document : Travail et emploi, PME, commerce et artisanat, Éducation,
Montagne d'Ardèche
Communauté de Communes
Conseil communautaire du 25 juillet 2024
Liste des délibérations
NUMERO DE z z z DÉLIBÉRATION INTITULE DE LA DELIBERATION DECISION
Fixation des modalités de réalisation et
2024-38 d'indemnisation des heures complémentaires et des | Approuvée à l'unanimité heures supplémentaires
Suppression de l'emploi permanent d'assistant
2024-39 territorial d'enseignement artistique à temps non | Approuvée à l'unanimité complet
Création de l'emploi permanent d'assistant
2024-40 territorial d'enseignement artistique à temps non | Approuvée à l'unanimité complet
2024-41 Création de emploi permanent de charge.e de Approuvée à l'unanimité mission politique d'accueil
Création de l'emploi permanent d'assistant.e de la
2024-42 Direction générale adjointe en charge des services | Approuvée à l'unanimité techniques
2024-43 Creation de | emploi non permanent de gestionnaire Approuvée à l'unanimité Ressources Humaines en contrat de projet
2024-44 DM n°1 du budget principal Approuvée à l'unanimité
2024-45 DM n°1 du budget annexe Ordures ménagères Approuvée à l'unanimité
2024-46 Acceptation du don de l'ADMA Approuvée à l'unanimité
Attribution d'aides au développement des petites
2024-47 entreprises du commerce, de l'artisanat et des | Approuvée à l'unanimité services avec point de vente
: Approbation de la convention Enfance-Jeunesse .
arte 2024-2026 avec la micro-crèche du Béage PRBAUE Unes
2024-49 Révision du réglement intérieur Musique en Approuvée à l'unanimité Montagne 2024-50
Fixation de la subvention d'équilibre versée à l'EPIC
Office de tourisme Montagne d'Ardèche pour
l'année 2024
Approuvée à l'unanimité
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées est publiée sur le site internet, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil communautaire.
Le Président, Jacques GENEST
Le secrétæ
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ss
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