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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 03 23 anonymise)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Démocratie,
1 PROCÈS-VERBAL RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 MARS 2023 à 20 H 00 Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie le mardi 14 mars 2023 à 20 H 00, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire. Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul GIRAUD, Pierre LOPEZ, Nadine CAVELIER, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Christian ALLOIN, Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET, Isabelle DEVIS, Olivier MOTTE, Frédéric ROZIER, Julien BUISSON. Absents : Anne-Marie ALLOIN, Rachel DURAND, Sandrine CORNIL (pouvoir à J-F. TAMIN), Émilie GORDONS. Nombre de membres en exercice 19 Nombre de membres absents 4 Quorum 10 Nombre de membres présents 15 Madame Christine BOURNEZ a été élue secrétaire de séance. ORDRE DU JOUR : ➢ Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2022 commune et assainissement, ➢ Reprise des résultats 2022 commune et assainissement, ➢ Projet de rénovation énergétique et extension salle polyvalente : mission assistance maîtrise d’ouvrage (AMO), ➢ Travaux éclairage : • Coupure de nuit, • Terrain de football, ➢ Mise à disposition abris-voyageurs par la Région, ➢ Modification des tableaux de voirie, ➢ Dissolution du Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie, ➢ Mise en place « Forfait mobilités durables », ➢ Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (y compris déclarations d’intention d’aliéner), ➢ Questions sur les comptes-rendus transmis et retour sur les représentations de la municipalité dans les associations, ➢ Questions diverses. =+=+=+=+=+=+=+=+=+=+= Le procès-verbal de la réunion de Conseil du 9 décembre 2022 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et le secrétaire de séance. 2 COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2022 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT Les comptes administratifs 2022 sont projetés. * Commune Section fonctionnement Dépenses Recettes Chapitres 2022 Chapitres 2022 Prévisions Réalisations Prévisions Réalisations 011 Charges à carac géné 421 316,92 € 372 772,57 € 002 Excédent antérieur rep 170 878,37 € 170 878,37 € 012 Charges de personnel 482 800,00 € 439 578,77 € 013 Rbt charges personnel 7 700,63 € 9 997,93 € 014 Atténuation de pdts 1 060,00 € 903,00 € 042 Opérations d'ordre 023 Virement investiss 253 713,00 € 70 Produits des services 130 100,00 € 157 547,61 € 042 Opérations d'ordre 12 198,08 € 12 034,08 € 73 Impôts et taxes 730 032,00 € 753 687,45 € 65 Charges gestion cour 133 950,00 € 131 654,89 € 74 Dotations, participations 280 247,00 € 289 507,40 € 66 Charges financières 37 000,00 € 36 986,58 € 75 Autres pdts gest courante 17 000,00 € 18 289,06 € 67 Charges exceptio 225,00 € 174,64 € 76 Produits financiers 5,00 € 6,00 € 77 Produits exceptionnels 6 300,00 € 15 299,99 € TOTAL 1 342 263,00 € 994 104,53 € TOTAL 1 342 263,00 € 1 415 213,81 € Excédent de fonctionnem 421 109,28 € Section d'investissement Dépenses Recettes Chapitres / opérations Prévisions Réalisations RAR Chapitres / opérations Prévisions Réalisations RAR 001 Solde d'exécution 134 971,18 € 134 971,18 € 001 Solde d'exécution 10 Dotations 021 Virement du fonctio 253 713,00 € 0,00 € 16 Remb emprunts 143 000,82 € 142 939,79 € 040 Opérations d'ordre 12 198,08 € 12 034,08 € 204 Participations 1 000,00 € 964,66 € 10 Dotations 97 000,74 € 101 774,91 € 45 Acquisition matériel 52 811,00 € 7 862,47 € 8 000 € 1068 Excédent fonctio 280 511,18 € 280 511,18 € 78 Voirie 231 100,00 € 57 271,44 € 126 000 € 1641 Emprunts 0,00 € 0,00 € 103 Bâtiments commu 70 200,00 € 3 245,40 € 3 000 € 45 Acquisition matériel 0,00 € 0,00 € 150 Rénov équi sport 0,00 € 0,00 € 78 Voirie 20 000,00 € 45 949,00 € 156 Pôle enfance jeun. 19 300,00 € 7 108,91 € 12 100 € 103 Bâtiments commu 3 000,00 € 3 960,00 € 157 COCA 240,00 € 234,00 € 150 Rénov équip sport 0,00 € 0,00 € 159 Cimetière 18 000,00 € 7 385,40 € 10 000 € 156 Pôle enfance jeun. 1 200,00 € 0,00 € 1 200 € 159 Cimetière 3 000,00 € 0,00 € 3 000 € TOTAL 670 623,00 € 361 983,25 € 159 100 € TOTAL 670 623,00 € 444 229,17 € 4 200 € Excédent d'investissement 82 245,92 € 3 * Assainissement Section d'exploitation Dépenses Recettes Chapitres 2022 Chapitres 2022 Prévisions Réalisations Prévisions Réalisations 011 Charges à carac géné 83 900,00 € 50 363,03 € 002 Excédent antérieur rep 012 Charges de personnel 11 400,00 € 11 358,94 € 042 Opérations d'ordre 14 298,00 € 14 298,00 € 023 Virement à l'investiss 0,00 € 0,00 € 70 Ventes de prestations 124 162,00 € 75 400,83 € 042 Opérations d'ordre 35 860,00 € 35 860,00 € 75 Autres pdts gest cour 0,00 € 678,78 € 65 Autres charges gest c 66 Charges financières 7 300,00 € 7 147,23 € TOTAL 138 460,00 € 104 729,20 € TOTAL 138 460,00 € 90 377,61 € Déficit d'exploitation 14 351,59 € Section d'investissement Dépenses Recettes Chapitres / opérations Prévisions Réalisations RAR Chapitres / opérations Prévisions Réalisations RAR 001 Déficit reporté 222 559,06 € 222 559,06 € 001 Excédent reporté 040 Amortissements 14 298,00 € 14 298,00 € 021 Virement du fonctio 041 Opérations patrimo 43 588,00 € 43 587,84 € 10 Dotations 11 008,00 € 11 102,38 € 16 Emprunts 20 000,94 € 18 485,16 € 041 Opérations patrimoni 43 588,00 € 43 587,84 € 1007 Travaux réseaux 595 010,00 € 394 577,45 € 170 000 € 16 Emprunts 100 000,00 € 100 000,00 € 040 Amortissements 35 860,00 € 35 860,00 € 1007 Travaux réseaux 705 000,00 € 348 105,25 € 266 800 € TOTAL 895 456,00 € 693 507,51 € 170 000 € TOTAL 895 456,00 € 538 655,47 € 266 800 € Déficit d'investissement 154 852,04 € Monsieur le Maire quitte la salle et Monsieur MEUNIER prend la présidence de la séance pour le vote du Compte Administratif. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour les Comptes Administratifs 2022 commune et assainissement, ainsi que pour les Comptes de Gestion 2022 commune et assainissement. REPRISE DES RÉSULTATS 2022 COMMUNE ET ASSAINISSEMNT Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter les résultats de l’exercice 2022 du budget commune comme suit : ➢ Section d’investissement Résultat de clôture : + 82 245,92 € Restes à réaliser dépenses : 159 100,00 € Restes à réaliser recettes : 4 200,00 € 4 Ce résultat sera repris à la section d’investissement au compte 001 en recettes (excédent d’investissement reporté) pour 82 245,92 €. ➢ Section de fonctionnement Résultat de clôture : + 421 109,28 € Ce résultat sera repris à la section de fonctionnement au compte 002 en recettes (résultat de fonctionnement reporté) pour 348 455,20 € et au compte 1068 en recettes d’investissement (excédent de fonctionnement capitalisé) pour 72 654,08 €. Et pour le budget assainissement, comme suit : ➢ Section d’investissement Résultat de clôture : - 154 852,04 € Restes à réaliser dépenses : 170 000,00 € Restes à réaliser recettes : 266 800,00 € Ce résultat sera repris à la section d’investissement au compte 001 en dépenses (déficit d’investissement reporté) pour 154 852,04 €. ➢ Section d’exploitation Résultat de clôture : - 14 351,59 € Ce résultat sera repris à la section d’exploitation au compte 002 en dépenses (résultat de fonctionnement reporté) pour 14 351,59 €. PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET EXTENSION SALLE POLYVALENTE : MISSION ASSISTANCE MAÎTRISE D’OUVRAGE (AMO) Monsieur le Maire rappelle au Conseil qu’un compte-rendu des rencontres qui ont eu lieu avec les associations leur a été transmis par mail, ainsi que le devis d’un assistant maîtrise d’ouvrage (AMO). Ce devis comprend plusieurs phases. Monsieur le Maire propose de l’accepter en totalité, mais de retenir chaque phase une par une, pour éviter les mauvaises surprises. Monsieur ALLOIN demande si la commune a des garanties de la part de la société X... quant à l’achat de la salle du port. Monsieur le Maire répond négativement et précise que c’est pour cette raison qu’il propose de retenir le devis phase par phase. Monsieur ALLOIN demande si cette société a demandé quelles étaient les conditions de la commune dans le cadre de cette vente, notamment le prix. Monsieur le Maire répond que le prix leur a été donné et une date de mise à disposition au 1 er janvier 2025 également. Monsieur ALLOIN estime que l’achat de la salle par cette entreprise est une bonne chose, encore faut-il que le coût global de l’opération ne soit pas trop élevé pour la commune, car sans cette vente, le reste à la charge pour la commune ne serait pas le même. 5 Monsieur ROZIER ajoute que des sommes devaient être versées aux entreprises pour compenser l’abandon du chantier à la salle du port malgré l’acceptation des devis. Monsieur le Maire répond qu’à ce jour les entreprises concernées n’ont rien réclamé. Monsieur GIRAUD demande quand sera finalisé le prix de vente à ladite sociétés. Monsieur le Maire pense qu’il faudrait leur proposer le prix qui avait été fixé pour la vente de la salle du port plus le garage du port, mais uniquement pour la salle du port, soit 200 000 €. Madame BOURNEZ dit que si la commune engage des dépenses, ladite société doit elle aussi s’engager concernant l’achat de la salle du port. Monsieur MOTTE demande à quand remonte le dernier contact avec ladite société à ce sujet. Monsieur le Maire répond qu’il est souvent en contact avec et que le dernier contact remonte à une quinzaine de jours. Monsieur TAMIN se demande si cette entreprise va rester à Briennon à long terme. Monsieur le Maire pense que même eux ne le savent pas à ce jour. Monsieur le Maire propose donc de retenir uniquement la phase 1 du devis pour l’instant. Celle-ci permettra au moins de voir quels travaux sont nécessaires à la salle polyvalente au niveau énergétique. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour accepter le devis proposé phase par phase. TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC * Coupure de nuit La coupure de l’éclairage public de 23 H à 5 H est effective depuis le 1 er février 2023. Les travaux nécessaires ont donc dû être réalisés. Il reste à faire la mise en place d’horloges connectées, qui devrait avoir lieu d’ici quelques mois. Le coût restant à charge de la commune est de 2 197,32 €. Le Conseil donne son accord à l’unanimité. * Terrain de football Monsieur le Maire souhaite porter à connaissance du Conseil des travaux à réaliser sur l’éclairage du terrain de football, afin de le passer en éclairage LED, le mettre en conformité, faire en sorte qu’il s’éteigne quand le terrain n’est pas utilisé et qu’un éclairage de la moitié du terrain seulement soit possible. Le coût restant à la charge de la commune s’élève à 56 167,63 €. Madame CAVELIER demande de quelle manière est utilisé le terrain de football et si beaucoup de personnes sont concernées. Monsieur MEUNIER répond qu’il y a 70 licenciés à l’USB et que tous utilisent le terrain de football de nuit. Monsieur ALLOIN précise qu’à ce jour on ne connait pas le coût exact des consommations de cet éclairage, car le compteur est commun avec des bâtiments communaux. Mais en 2021, les consommations sur ce compteur se sont élevées à 4 000 €. Et il ajoute qu’il convient de savoir ce que la commune envisage pour le devenir du terrain de football. 6 Monsieur le Maire indique que si la décision n’est pas prise maintenant, les indices sur lesquels sont basés les coûts vont être revalorisés et le reste à charge de la commune va donc augmenter. Monsieur MEUNIER précise que l’USB n’a pas fait de demande officielle quant à l’éclairage du terrain. Ces travaux permettent de sécuriser la structure des poteaux qui sont vieillissants. Madame CAVELIER estime qu’il y a encore des travaux à faire dans les différents chemins de la commune. Or, les chemins eux sont utilisés par tous. Monsieur BUISSON s’interroge sur l’urgence à faire réaliser ces travaux d’éclairage. En effet, il demande si l’installation actuelle présente un caractère de dangerosité. Monsieur GIRAUD propose de solliciter d’autres subventions pour ces travaux. Monsieur le Maire propose d’approuver la proposition, de prévoir la somme au budget primitif 2023 et de chercher d’autres subventions. MISE À DISPOSITION ABRI-VOYAGEUR PAR LA RÉGION Comme suite à la question de Monsieur ALLOIN lors de la précédente réunion de Conseil, Monsieur le Maire précise que la rencontre avec la Région à Maltaverne a eu lieu, concernant l’abribus manquant dans un sens de circulation. Il a été convenu que la commune prenait à sa charge la plateforme pour installer cet abribus, et que la Région verserait 80 % de subvention pour cela et mettrait à disposition l’abribus. Il manque également un abri-voyageur vers la rue Saint André. Il sera installé plus tard. Le Conseil accepte à l’unanimité la mise à disposition par la Région d’un abri-voyageur à Maltaverne et un autre vers la rue Saint André. MODIFICATION DES TABLEAUX DE VOIRIE Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la dernière mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux a été réalisée en 2005. Ce tableau n’est plus à jour, car, par exemple, certaines voies qui faisaient partie de la voirie départementale ont été transformées en délaissés et sont entretenues depuis de nombreuses années par la commune, donc plus considérées comme des voies départementales par le Département. De plus, la longueur de voirie communale a un impact sur le montant des dotations versées par l’État. Monsieur le Maire propose au Conseil de lancer la procédure de mise à jour et présente pour cela le devis d’un cabinet de géomètres-experts. Le Conseil donne son accord à l’unanimité. DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU GYMNASE DE LA BOUVERIE Monsieur le Maire rappelle au Conseil que le Syndicat intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie a été créé en 1975. La commune verse une cotisation à ce Syndicat 7 pour les élèves de la commune scolarisés au collège Michel Servet à Charlieu. Fin 2022, il manquait environ 10 000 € au budget, car des communes ne payent pas leur cotisation, dont certaines de Charlieu-Belmont Communauté, comme Cuinzier notamment. Aussi, la commune de Charlieu ne voulait plus verser de cotisation au Syndicat pour ses associations qui utilisent le gymnase. Monsieur le Maire retrace l’historique de ce Syndicat, notamment le bail emphytéotique avec la commune de Charlieu terminé depuis 2013. Des discussions entre les Maires et les membres du Comité Syndical ont abouti à demander la dissolution dudit syndicat au 1 er aout 2023. Il reste un emprunt à solder, qui se termine en 2030, mais la question du personnel est quant à elle solutionnée. Le Conseil donne son accord à l’unanimité. La commune devra participer au remboursement anticipé de l’emprunt, en payant 1,23 % du coût total. MISE EN PLACE « FORFAIT MOBILITÉS DURABLES » Le « forfait mobilités durables », d’abord instauré dans le secteur privé, a pour objectif d’encourager les travailleurs à recourir davantage aux modes de transport durables que sont le vélo et l’autopartage pour la réalisation des trajets domicile-travail. Il consiste en une prise en charge de l’employeur, en tout ou partie, des frais engagés par ses agents se déplaçant entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail à vélo ou à vélo à assistance électrique personnel, ou en engin personnel motorisé non thermique, en covoiturage, en tant que conducteur ou passager ou bien en utilisant les services de mobilité partagée. Le montant annuel du « forfait mobilités durables » est fixé à : - 100 € lorsque l'utilisation est comprise entre 30 et 59 jours, - 200 € lorsque l'utilisation est comprise entre 60 et 99 jours, - 300 € lorsque l'utilisation est d'au moins 100 jours. Le Conseil donne son accord à la majorité (8 voix pour, 7 voix contre, 1 abstention) pour instaurer le « forfait mobilités durables » selon les modalités présentées ci-dessus, avec prise d’effet au 1 er janvier 2023. Monsieur le Maire ajoute qu’il faudra réexaminer le RIFSEEP (régime indemnitaire du personnel) prochainement, qui lui, contrairement au « Forfait mobilités durables », concerne tous les agents communaux. Monsieur GIRAUD souhaiterait vivement que le régime indemnitaire soit attribué au mérite aux agents communaux, comme cela se fait dans le privé. Plusieurs membres du Conseil l’approuvent. Il regrette de ne pouvoir diminuer le régime indemnitaire à certains agents communaux. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION • Renouvellement adhésion association Prévention et Santé au Travail de la Loire (PSTL 42), • Fusion de deux régies de recettes (Produits divers et Droits portuaires), • Aucune Déclaration d’Intention d’Aliéner n’a été reçue depuis la précédente réunion de Conseil. 8 QUESTIONS SUR LES COMPTES-RENDUS ET RETOUR SUR LES REPRÉSENTATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DANS LES ASSOCIATIONS Monsieur COMTE a participé à une réunion inter-associations le 20 janvier 2023. Il a été indiqué que le Forum des associations ne serait pas reconduit cette année. Les associations ont demandé que le calendrier des manifestations organisées à la salle polyvalente soit affiché dans cette salle et qu’elles soient informées lorsqu’il y a changement sur ce calendrier. Monsieur TAMIN suggère l’idée d’un calendrier partagé. Monsieur MEUNIER répond que satisfaire cette demande serait trop compliqué à gérer et lui demanderait trop de travail. Actuellement, les associations s’adressent à la Mairie lorsqu’elles souhaitent une modification ou ajouter une manifestation supplémentaire et Monsieur MEUNIER valide ensuite. Cette procédure lui donne satisfaction. Monsieur COMTE fait part d’une demande du Comité des Fêtes de revoir la participation financière de la commune au feu d’artifices de la Fête patronale. Monsieur le Maire souhaiterait qu’une rencontre ait lieu avec le Comité des Fêtes à ce sujet. Monsieur TAMIN ajoute que la trésorerie de cette association est très saine. Monsieur ALLOIN rappelle qu’auparavant la commune prenait en charge 2/3 du coût du feu d’artifices et le Comité des Fêtes 1/3. C’est le Comité des Fêtes qui a ensuite souhaité augmenter sa seule part. Monsieur ALLOIN a constaté sur un compte-rendu de réunion de Charlieu-Belmont Communauté qu’était évoquée une étude préalable concernant la Loire et les inondations. Il demande si le PEP se substituerait au Plan communal de sauvegarde. Monsieur le Maire précise que le Plan communal de sauvegarde serait à remettre à jour. Monsieur COMTE dit que le Comité de Jumelage organise un échange avec ses jumeaux de Lassee à partir du 8 août 2023. Il y aura 34 personnes de Briennon qui vont se rendre à Lassee. En 2024, ce sera le 25 e anniversaire du jumelage. QUESTIONS DIVERSES • Madame BOURNEZ informe le Conseil du projet lancé par CAP Briennon, qui s’intitule « Appel à vos talents ». Un feuillet d’information a été distribué par cette association dans les boîtes aux lettres du village. • Monsieur le Maire indique que la prochaine réunion de Conseil aura lieu le mardi 4 avril, avec notamment le vote du Budget Primitif 2023. La suivante aura lieu le vendredi 12 mai, avec une présentation de la Compagnie du Sornin du SDIS à partir de 19 H 30. • Madame CAVELIER demande si des bornes de recharge pour véhicules électriques sont prévues sur la commune. Monsieur le Maire répond que pour l’instant ce n’est pas prévu, mais ça pourrait devenir obligatoire pour les parkings de plus de 20 places. Monsieur ALLOIN suggère que cela soit jumelé avec un projet pour les vélos. 9 • Monsieur le Maire indique que le dimanche 28 mai 2023, des circuits cyclotourisme/gastronomie seront organisés par une société privée pour le compte de Charlieu-Belmont Communauté. • Monsieur le Maire dit que la péniche « La Dhuys » est en cours de travaux. • Madame CAVELIER demande s’il y a actuellement un problème sur le relais de téléphonie mobile. En effet, elle rencontre de nombreux problèmes de coupure. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 30. Le Maire, Jean FAYOLLE Le secrétaire de séance, Christine BOURNEZ