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Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Bard-lès-Pesmes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 17 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Pêche et métiers de la mer,
Conseil municipal de BARD lès PESMES
Compte rendu de la réunion du conseil du 17 juillet 2020
Début de séance : 20 h 00
Étaient présents : Mr FAUCONNET Gilbert, Mme GERARD Alexandra, Mme HENRIET Amélie, Mr HENRIET Christophe, Mme HENRIET Lucie, Mr JACQUOT Serge, Mr JOANNES Pascal, Mr ROUGET Jonathan, Mr ROUGET Marcel, Mr SCHMITT Luc, Mr TISSOT Vincent.
Secrétaire de séance : Mr Jonathan ROUGET
Elections du maire :
Candidat : Monsieur HENRIET Christophe.
Nombre de votants : 11
1er tour
A obtenu : Monsieur HENRIET Christophe 6 voix
Votes blancs 2
Madame HENRIET Lucie 1 voix
Monsieur SCHMITT Luc 1 voix
Monsieur JOANNES Pascal 1 voix
Monsieur HENRIET Christophe ayant obtenu la majorité des voix, est élu Maire et prend la présidence de l'assemblée.
Objet : Création des postes d'adjoints
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l'article L2122-2 du Code Général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Après en avoir délibéré avec 6 voix pour, le Conseil Municipal décide de fixer à 1 le nombre d'adjoint au Maire. Élection du 1er adjoint :
Candidats : Monsieur FAUCONNET Gilbert
Madame HENRIET Lucie
1er tour
Ont obtenu : Monsieur FAUCONNET Gilbert 4 voix
Madame HENRIET Lucie 5 voix
Bulletins blancs 2
Madame HENRIET LUCIE ayant obtenu la majorité absolue des voix est élu 1re adjointe au Maire.
Questions diverses :
Mr SCHMITT demande où en sont les numéros de maison et si le 18 bis a été commandé. Mr le maire répond que les numéros sont en mairie et que la population sera informée ultérieurement sur les modalités pour les récupérer. Le 18 bis sera disponible en même temps.
Mr SCHMITT Luc interpelle Mr le maire car le site internet n’est pas à jour (manque les derniers comptes rendus et les noms des élus sur la commune).
Mr le maire répond que c’est Mr SCMITT Luc qui a pris la compétence » information et communication « et de ce fait c’est à lui que revient la procédure de la mise à jour du site internet.
A la demande du conseil, un inventaire des biens de la commune et des clés des différents locaux sera effectué
Les convocations aux réunions du Conseil Municipal seront toujours par mail (validé par les 11 membres du conseil).
Fin de séance : 21 H 11