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Document publié le Mercredi 4 janvier 2017 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2017 103 du 26 10 2017 Rapport annuel dactivité 2016 Com com)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
03/11/2017
Reçu
en
préfecture
le
03/11/2017
REPUBLIQUE
FRANCAISE
arche
—6
s
su
= à HO, 20
DEPARTEMENT
DU
VAR
ID:
ego
MU.
2U7
SET
A2
s
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres :
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
26
octobre
2017
En
exercice
: 32
L'an
deux
mille
dix-sept
et
Le
26
octobre
2017
à
19
heures
30,
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Qui ont pris
part
à
La délibération
:32
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Maire
Présents
ou
représentés
: 32
Date
de
la convocation
: 19/10/2017
Date
d'affichage
: 26/10/2017
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FELIX
- Laëtitia
PICOT-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Jean-Francois
FARNET
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Carole
RUIZ
-
Ai
4
POUVOIRS : Élisabeth
CAILLAT
à
Margaret
LOVERA
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Michel
BERTIN
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Gaëtan
MULLER
à Laëtitia
PICOT
/
Manuel
REQUIN
à
Aimé
GARNIER
/
Patricia
PENCHENAT
à Rémy
FELIX
/ Michel
DALLARI
à
Ernest
DAL
SOGLIO
/
Frédéric
LACOUR
à
Jean-François
FARNET
/
Malika
OUAREZKI
à Carole
RUIZ
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
L'article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
le
Président
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
adresse
chaque
année
avant
Le
30
septembre,
au
Maire
de
chaque
commune
membre,
un
bilan
retraçant
l'activité
de
l'établissement,
bilan
qui
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal.
Dans
ce
cadre,
Monsieur
Éric
MASSON
expose
au
Conseil
municipal
Le
rapport
annuel
d'activité
de
l'exercice
2016
de
la
Communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez.
N°
2017/103
RAPPORT
ANNUEL
D’ACTIVITE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GOLFE
DE
SAINT-TROPEZ
- ANNEE
2016 Envoyé
en
préfecture
le
03/11/2017
Reçu
en
préfecture
le 03/11/2017
Afiché
le
7
D
NOV.
CURSZSA-
14299
ID
: 083-218300424-20171026-DELIB2017_103-D
un
CM
26/10/2017
N°
2017/103
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GOLFE
DE
SAINT-TROPEZ
- ANNEE
2016
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal :
-
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
2016
de
la
Communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez,
adopté
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
27
septembre
2017.
Ainsi
fait
et
délibéré, Les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Marc
Étienne
LANSADE