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Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 159 du 14 10 2015 Rapport annuel dactivité COM COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 25
Qui
ont
pris
part
à La
délibération
: 25
Date
de
la convocation
: 07/10/2015
Date
d'affichage
: 08/10/2015
N°
2015/159
nrevpe
ver
pero
de
D
eremrev iv
Reçu
en
préfecture
le
NET.
? 0/2015
Affiché le
?
10
015
ESTER
ID
: 083-218300424-20151014-2015_159-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Mercredi
14
OCTOBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
Le
quatorze
octobre
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS :
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDÉ
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
- Christelle
DUVERNET
- Jean-François
FARNET
- Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Patricia
PENCHENAT
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Élisabeth
CAILLAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Margaret
LOVERA
à
Eric
MASSON
/ René
LE
VIAVANT
à
Audrey
TROIN
/ Michel
BERTIN
à
Régine
RINAUDO
/
Frédéric
LACOUR
à
Jean-François
FARNET
/
ABSENTS
: Patrick
CLAUDEL
/
Monique
LEBLANC
/ Sébastien
MACREZ
/
Marie-Ly
GARCIA
/ Jonathan
LAURITO
/ Anthony
GIRAUD
/ Jeanne
LAURITO
/ Renée
FALCO
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROIN
L'article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
le
Président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
chaque
année
avant
le
30
septembre,
au
Maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l'activité
de
l'établissement,
rapport
qui
fait
l’objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
Municipal.
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
Le
rapport
annuel
d'activité
de
La
Communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez
exercice
2014.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
de
ces
informations.
Ainsi
fait
et
délibéré, Les
jour,
mois
et
an
susdits.
LE Di
Le Maire,
LR «ll
W Alan
ÉRSADE
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITÉ
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GOLFE
DE
SAINT-
TROPEZ
- EXERCICE
2014