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Document publié le Lundi 21 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberations du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 21 Octobre 2024 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 30 octobre 2024)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2024-123 Gymnase à Tigy – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n° 1 X 2024-124 Convention de partenariat sportif X 2024-125 Convention de mise à disposition d’une tarière électrique auprès des communes
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2024-126 SICTOM – Rapport d’activité 2023 X 2024-127 Travaux de restructuration du centre régional de santé sur la com- mune de Jargeau – Lancement de la consultation
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2024-128 Modifications du Projet d’Etablissement et du Règlement de Fonc- tionnement des Etablissement d’Accueil du Jeune Enfants (« Petites
crèches »)
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2024-129 SAFER – Convention de partenariat X 2024-130 Modification du dossier de création de la ZAC du Marigny à Château- neuf-sur-Loire : modification du périmètre
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2024-131 Fonds de concours aux communes – Commune de DONNERY X 2024-132 Budget Annexe SPANC – Décision modificative N°1 X 2024-133 Rapport d’activités 2023 X 2024-134 Marché de services des assurances – Attribution X