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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Déliberation - 5 liste des deliberations du cm du 08 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 26 JANVIER 2024 A 19H00 SALLE COMMUNE A LA MAIRIE DE COURMANGOUX - 01370
L’an deux mille vingt-quatre à 19 h 00 le vingt-six du mois de janvier, le conseil municipal de la Commune de COURMANGOUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame MORNAY Mireille, Maire.
Dates de convocation et d’affichage : 19 janvier 2024
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de procuration : 0
Membres présents : 11
Mireille MORNAY – Sébastien CHORRIER-COLLET – Thierry DUFOUR – Alain VARVAT– Sébastien RIONDY – Thierry PARMENTIER – Denis VOGRIG – Christophe KLINGER – Rachel GUYON – Cécile CHOSSAT (quitte la séance à 21h22) – Laurent DONGUY
Membres excusés 1 : Sùnniva BOURSIER,
Membres Absents :
Désignation du secrétaire de séance : Sébastien CHORRIER-COLLET
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2023
2. Délibération pour choix achat d’un tracteur et d’une épareuse
3. Délibération pour signature d’une convention avec la Fédération de la Chasse pour plantation d’une haie 4. Délibération Création d’une réserve d’eau et projet de convention avec David Maréchal et la SICA pour la création de cette réserve d’eau à bétail sur la parcelle communale de 55730 m² référencée ZC74 située au lieu-dit les Rippes 5. Décisions du Maire
6. Compte-rendu du travail des syndicats et des commissions
7. Informations et questions diverses
Approbation du compte-rendu de conseil municipal précédent du 08 décembre 2023 : Approuvé à l’unanimité
DELIB_2401 2601 Choix du prestataire concernant l’achat du tracteur et de l’épareuse DELIB_2401 2602 Convention avec la Fédération de chasse pour la plantation d’une haie DELIB_2401 2603 Délibération Création d’une réserve d’eau et projet de convention avec David Maréchal et la SICA pour
la création de cette réserve d’eau à bétail sur la parcelle communale de 55730 m² référencée ZC74 située au lieu-dit les
Rippes
Affichée le 01 février 2024