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Procès Verbal - pv du 18 janvier 2025
Document publié le Samedi 18 janvier 2025 par la commune de Zouafques.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 18 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
2025/8001
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JANVIER
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix-huit
janvier
à
8
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
DUPONT,
Maire
de
ZOUAFQUES.
Convocation
faite
en
date
du 14
janvier
2025.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
DUPONT
Franck
COENS
Robin
SAISON
Céline
PARIS
Anita
LACROIX
Sébastien
LECRAS
Hélène
LEMAIRE
Gérald
GILLIOT
Bertrand
FOUBLE
Sylvain
METEYER
Isabelle
QUELO
Guillaume
Étaient
absents
ayant
donné
procuration
:
Mandant
BARA
Jean-Louis,
mandataire
LECRAS
Hélène
Mandant
BOUCLET
Vincent,
mandataire
DUPONT
Franck
Était
absente
excusée
: Mme
HAMY
Vicky
-
Ouverture
de
séance
par
Mr
le
Maire
à
8h00
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
LECRAS
Hélène
1/
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
14
DECEMBRE
2024
Le
conseil
municipal
émet
Un
avis
favorable
sans
observation
au
procès-verbal
de
la
réunion
de
conseil
du
14
décembre
2024.
RECU
EN
SOUS-
PRÉFECTURELE |
2/
DEMISSION
DE
MONSIEUR
LOGEZ
PHILIPPE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
28/01/2025
Monsieur
le
Maire
acte
la
démission
de
Mr
LOGEZ
Philippe
en
tant
qu'adjoint
et
conseiller
municipal.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2122-4,
L
2122-7,
L'2122-7-2,
L 2122-10
et
L 2122-15,
Vu
la
délibération
du
25
mai
2020
portant
création
de
3
postes
d'adjoints
au
maire, Considérant
la
Vacance
d'un
poste
d'adjoint
au
maire
dont
la
démission
a
été
acceptée
par
monsieur
le
préfet
en
date
du
12
décembre
2024
et
reçue
par
mail
le
13
janvier
2024,
Considérant
que
lorsqu'un
poste
d'adjoint
est
vacant,
le
conseil
municipal
peut
décider
que
le
nouvel
adjoint
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
démissionnaire,
Considérant
que
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
des
services,
il est
nécessaire
de
pourvoir
le
poste
vacant
de
1er
adjoint,
Considérant
qu'en
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
le
maintien
du
poste
d'adjoint
avec
13
voix
pour
et
précise
que
l'adjoint
à
désigner
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant,
Le
conseil
municipal
procède
à
la
désignation
du
1er adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue :
Monsieur
le
Maire
demande
qui
fait
acte
de
candidature
au
poste
de
1e
adjoint
:
Sont
candidaïs
: Bertrand
GILLIOT
et
Sébastien
LACROIX
Nombre
de
votants
: 13
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 13
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuls
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue :
7
Ont
obtenu :
Bertrand
GILLIOT
: 3 voix
Sébastien
LACROKX :
9 voix
Article
3
: Mr
LACROIX
Sébastien
est
désigné
en
qualité
de
ler
adjoint
au
maire.
La
séance
est
levée
à
8h25.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
D
|
>
pu