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Procès Verbal - pv du 9 decembre 2023
Arrêté - 2026 08 17 ap mesures restrictions feux
Procès Verbal - pv du 17 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Zouafques.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 17 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
2026/001
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JANVIER
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
dix-sept
janvier
à
9
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
DUPONT,
Maire
de
ZOUAFQUES.
Convocation
faite
en
date
du
9 janvier
2026.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
DUPONT
Franck
METEYER
Isabelle
LACROIX
Sébastien
{Arrivée
à
9h1é6-
point
5)
PARIS
Anita
QUELO
Guillaume
LECRAS
Hélène
SAISON
Céline
GILLIOT
Bertrand
FOUBLE
Sylvain
Étaient
absents
ayant
donné
procuration
:
Mandant
HAMY
Vicky,
mandataire
GILLIOT
Bertrand
Mandant
COENS
Robin,
mandataire
LACROIX
Sébastien
Mandant
BOUCLET
Vincent,
mandataire
DUPONT
Franck
Étaient
absents
: Mrs
BARA
Jean-Louis
et
LEMAIRE
Gérald
-__
Ouverture
de
séance
par
Mr
le
Maire
à
8h00
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
LECRAS
Hélène
Avant
de
débuter
la séance,
Mr
le Maire
rappelle
qu'il
s'agit
de
la
première
séance
de
l'année
et
la dernière
du
mandat.
I souhaite
remercier
le conseil
municipal
pour
sa
disponibilité
et
pour
son
engagement
sans
faille
durant
les
6 années.
Ilillustre
son
propos
en
indiquant
que
le
quorum
a
toujours
été
obtenu.
1/
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
6
DECEMBRE
2025
Mr
le
Maire
demande
s'il y
a
des
remarques
ou
observations
sur
ce
procès-verbal.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
au
procès-verbal
de
la
réunion
de
conseil
du
6
décembre
2025. RECU
EN SOUS-
2/
AVIS
RELATIF
À
L'ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
(DE
2026-01-17/01)
PREFECTURE
LE
29/01/2026
L'inspection
académique
a
adressé
à
plusieurs
reprises
Un
courrier
notifiant
qu'une
campagne
obligatoire
de
recensement
et
d'étude
des
propositions
de
modification
de
l'organisation
du
temps
scolaire
était
engagée
pour
la
rentrée
scolaire
2026
dont
la
commune
est
partenaire.
L'avis
du
conseil
municipal
est
requis
ainsi
que
celui
du
conseil
d'école. Mr
le
Maire
a
interrogé
la
directrice
du
RPI
qui
lui
a
répondu
vouloir
maintenir
le
régime
dérogatoire
en
place
en
4
jours.
Mr
le
Maire
propose
de
suivre
la
démarche
des
enseignantes. Le
conseil
municipal
décide
de
valider
l'organisation
du
temps
scolaire
à
4 jours.
RECU EN sous. |
3/ CONVENTION
D'ACCÈS
À
LA
PLATEFORME
DE
DÉMATÉRIALISATION
DE
LA
PREFECTURE LE |
COMMANDE
PUBLIQUE
ET DE
SES
SERVICES
ASSOCIÉS
(DE
2026-01-17/02)
29/01/2026
Mrle
Maire
indique
avoir
dû
apporter
une
réponse
à
la
proposition
du
centre
de
gestion
du
Pas-de-Calais
d'accès
de
la
commune
à
une
plateforme
de
dématérialisation
des
marchés
publics
avec
conventionnement
et
à
titre
gratuit
avant
le 31
décembre
2025.
Le
conseil
municipal
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention.
4/
ACTUALISATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
ET MISE
EN
PLACE
DU
PLAN
INTERCOMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
-
PCS
Une
évolution
du
PCS
devait
être
initiée
à
la
fois
pour
des
changements
mais
aussi
de
compléments.
||
prend
pour
exemple
une
entreprise
dont
le
siège
n'est
pas
dans
la
commune
mais
qui
est
présente
à
ZOUAFQUES.
Le
conseil
municipal
qui
en
a
été
destinataire
n'a
pas
d'observation
à
émettre.
-
PICS
La
CAPSO
a
décidé
de
mettre
en
place
un
plan
intercommunal
de
sauvegarde
suite
aux
inondations.
La
mairie
a
été
sollicitée
par
le
SDIS
en
partenariat
avec
la
CAPSO
pour
avoir
une
vision
d'ensemble
des
PCS
et
ainsi
de
pouvoir
mettre
en
commun
les
moyens
humains
et
matériels
de
chaque
commune
lors
d'événements
climatiques.
Mr
le
Maire
et
l'adjointe
aux
sécurités
ont
reçu
un
officier
du
SDIS
pour
faire
Un
état
des
lieux.
Il a
été
proposé
que
l'église
soit
intégrée
dans
le
PICS
sur
la
base
de
la
valeur
du
patrimoine
dont
dispose
l'édifice. 2026/002
5/ ARRÊTÉ
DE
DÉFENSE
CONTRE
L'INCENDIE
: MISE
À JOUR
L'arrêté
communal
de
défense
contre
l'incendie
[DECI)
précise
l'organisation
des
points
d'eau
incendie
(PEl)
et
est
complété
par
Une
annexe
de
la
liste
des
points
d'eau
incendie
(PEl)
sur
la
commune.
Mrle
Maire
a souhaité
une
harmonisation
des
adresses
qui
pourra
être
adressée
au
SDIS.
RECU EN SOUS- |
&/
DÉCISION
MODIFICATIVE
(DE 2626-01-17/03)
PREFECTURE
LE
29/01/2026
La
créance
étant
admise
en
créance
éteinte
par
le
conseil
municipal
(conseil
du
6
décembre
2025),
la
provision
n'est
plus
nécessaire.
Une
décision
modificative
doit
être
prise
en
ce
sens
à
la
demande
du
Service
de
Gestion
Comptable :
bégonai
Dépenses
ü)
Recettes
«)
signation
:
EE
7
seen
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-681
:Dot.
aux
amort.,
aux
dépréc.
et
aux
prov.
-Ch.
667.00
€]
0.00
€)
0.00
€
0.00
€
fonclionnement TOTAL
D
68
:Dotations
aux
provisions
et
dépréclations
567.00
€]
0.00
€
0,00
€
0.00
€
Total
FONCTIONNEMENT
867,00
€
0.00
€
0,00
€
0.00
€
Total
Général
-567.00
€
0.00
€
Le
conseil
municipal
valide
la
décision
modificative.
La
séance
est
levée
à
9h20.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,