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Conseil Municipal - seance du 21 janvier 2019
Séance - seance du 25 juillet 2016
Conseil Municipal - seance du 13 avril 2019
Conseil Municipal - seance du 22 fevrier 2019
Conseil Municipal - seance du 4 octobre 2019
Conseil Municipal - seance du 19 juillet 2019
Document publié le Vendredi 19 juillet 2019 par la commune de Donzenac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du 19 juillet 2019)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
République Française
Département de la Corrèze
C o m m u n e d e D o n z e n a c
Séance du Conseil Municipal du 19 juillet 2019
La séance est ouverte à 20h30 - Secrétaire de séance : F. Sicard
Absents excusés : S. Blancher, M. Delval, J-F. Chevreuil, D. Vidalie, D. Momot, G. Lascaux, V. Roux, T. Constanty
Pouvoirs de J-F. Chevreuil à Y. Laporte, de D. Momot à A. Conjat
En ouverture de séance, les membres du Conseil Municipal observent une minute de silence à la mémoire de
Madame Simone Chevalier, Conseillère Municipale de 2001 à 2014, décédée le 05 mai 2019.
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte-rendu de la réunion du 14 juin 2019.
Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme
M. le Maire indique à l’Assemblée quelles sont les modifications apportées au projet de révision générale du Plan
Local d’Urbanisme suite aux observations formulées pendant l’enquête publique, et aux avis des Personnes Publiques
Associées. Il organise un tour de table et recueille l’expression de chaque Conseiller.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la révision générale du Plan Local d’Urbanisme
conformément à l’avis motivé émis par le commissaire-enquêteur, et sous réserve du strict respect de ses
conclusions. La délibération fera l’objet d’un affichage en mairie, dans les panneaux des villages et sur le site internet
de la commune pendant un mois. Mention de cet affichage sera en outre inséré dans l’édition de La Vie Corrézienne
du vendredi 26 juillet 2019.
Vente des immeubles cadastrés section AS n°392p et 393
Considérant qu’un seul pli est parvenu en Mairie,
Après ouverture du pli et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide la vente des immeubles cadastrés
section AS n°392p et 393 au profit de M. et Mme S. Marchive, pour un montant de 35 500 €.
Vente du minibus immatriculé DX-433-GT
Considérant que deux plis sont parvenus en Mairie,
Après ouverture des plis et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide la vente du minibus Renault
immatriculé DX-433-GT au profit de Mme A. Delcamp, pour un montant de 5 500 €.
Subventions aux associations
M. le Maire regrette le manque de civisme de certains responsables d’associations dans l’usage du matériel qui leur
est mis à disposition. Il indique également que les subventions peuvent être complétées en cas d’organisation
d’évènement exceptionnel, sur production d’un dossier complet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, attribue les subventions aux associations suivantes :
Association Subvention attribuée
Adage 150,00 €
Avenir de Donzenac (fanfare) 1 500,00 €
Avenir de Donzenac (école de musique) 2 000,00 €
Hand Ball Club Allassac / Donzenac 350,00 €
Judo Club Donzenac 350,00 €
Tennis Club Donzenac 350,00 €
Association des Donneurs de Sang Bénévoles 150,00 €
Apac 150,00 €
Comité de Jumelage (subvention exceptionnelle) 1 500,00 €
Comice Agricole Cantonal 739,00 €
Coopérative Scolaire Donzenac 2 760,00 €
Instance de Coordination de l’Autonomie 270,00 €
Amis de la BDP 150,00 €
AFM Téléthon 50,00 €
Banque Alimentaire de la Corrèze 100,00 €
SOS Violences Conjugales 100,00 € - page 2 / 2 -
Personnel
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- La création d’un poste d’agent de maîtrise à temps non complet (32,03/35e) et la suppression d’un poste
d’ATSEM Principal de 1ère classe à temps non complet (32,03/35e)
- La création d’un poste d’agent de maîtrise à temps non complet (28/35e) et la suppression d’un poste d’agent
de maîtrise à temps non complet (31,57/35e)
- La création d’un poste d’Attaché Principal à temps complet et la suppression d’un poste d’Attaché à temps
complet
Questions diverses
Conseil d’école
Mme S. Madrias rend compte de la dernière réunion du Conseil d’école.
Opération ferme ouverte
M. T. Laroze présente l’opération ferme ouverte et démontre l’intérêt de la diversification.
Projet de gîte au lieu-dit Engastine
Mme M-T. Clavel présente le projet de Mme Poisson et M. Couffignal (gîte au lieu-dit Engastine, comprenant une
salle de séminaire).
Zone d’activités Escudier II
M. le Maire indique que la plupart des terrains semblent appelés à être rapidement vendus.
Politique de proximité
M. le Maire fait le point sur les travaux en cours. Il indique que le calendrier des travaux de restauration du clocher
de l’église Saint-Martin devrait être tenu.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 20 minutes.
Donzenac, le 19 juillet 2019
Le Secrétaire de séance Le Maire,
F. Sicard
Les Conseillers Municipaux,