Compte-Rendu - CR SIVOM 19 09 2017

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Compte-Rendu - CR SIVOM 19 09 2017 Document publié le Mardi 19 septembre 2017 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 19 09 2017)Thèmes du document : Banque, Transports, Institutions publiques, 1/5

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU SIVOM DU PAYS DE VAULX

DU 19 SEPTEMBRE 2017

Etaient présents : GUÉHENNEUX Gaëlle

CACHET Christine

ARTEMON Huguette

ARBOIT Claude

CÉLIÉ Jean-Marc

FAVIER Michel

PELÉ Denis

PELLISSIER Francis

REYNIER-POETE Patrick

Etaient excusés : GAUCHET Blandine

PARIS REVOL Monique

PERRIN-PATRAS Andréa

RAVANAT Jean-Luc

RICHARD Jean-Michel

Ordre du jour : Emprunt caisse d'épargne

Déplacement de la garderie périscolaire sur St Jean

de Vaulx

Point sur la rentrée scolaire (écoles, bus, cantine,

TAP)

Remplacement d'un agent

Offre de titres restaurant pour le personnel, par le

CDG 38

Informations et questions diverses

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 JUILLET 2017

Répartition des frais liés à l'eau

Jean-Marc Célié fait remarquer que lors de la discussion sur la répartition des frais liés à l'eau, une proposition avait été faite par Jean-Luc Ravanat. Il faut préciser dans le compte-rendu que celle-ci doit être discutée au sein des conseils municipaux.

Le compte-rendu sera rectifié en conséquence.

Diffusion des comptes-rendus

Gaëlle Guéhenneux tient à souligner que les comptes-rendus des réunions n'ont pas à être diffusés avant la validation par le comité syndical.

Michel Favier présente ses excuses pour cette erreur de sa part. Le sujet de la répartition des frais liés à l'eau sera abordé au sein de son conseil municipal. Il revient sur les échanges de mails entre certains élus sur ce sujet. Il estime s'être retrouvé dans une position délicate par rapport à ce qui a été dit. Il est là pour travailler et comme le dit si bien Christine Cachet, il faut aller de l'avant.2/5

Après les rectifications apportées au compte-rendu, celui-ci est approuvé par les membres du comité syndical.

EMPRUNT CAISSE D'ÉPARGNE

Gaëlle Guéhenneux avait parlé de la proposition d'emprunt de la caisse d'épargne pour financer la pelle-rétro. Elle présente les caractéristiques du prêt : 8 000 euros à taux fixe de 0,53 % (TEG de 0,94 %) sur une durée de 4 ans, échéance annuelle de 2 026,57 euros.

Une décision doit être prise sur cette proposition.

Après délibération, le comité syndical accepte les conditions du prêt de la caisse d'épargne et autorise la Présidente à signer les documents correspondants.

DÉPLACEMENT DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE SUR SAINT JEAN DE VAULX

Gaëlle Guéhenneux rappelle la question abordée en conseil d'école sur le déplacement ou pas de la garderie périscolaire sur Saint Jean de Vaulx.

Christine Cachet intervient sur les circonstances. Très peu d'enfants (un ou deux) allaient en périscolaire le matin alors qu'à l'école de Saint Jean, ils étaient une quinzaine. Les raisons sont peut-être que Saint Jean est plus adaptée pour une garderie le matin ou parce que c'est gratuit. Il avait donc été décidé de conserver la garderie périscolaire à Notre Dame de Vaulx et pour l'école de Saint Jean, seuls les enfants dépendant de l'arrêt de bus des Prats seraient accueillis.

Depuis la rentrée, 7 à 8 enfants fréquentent la garderie le matin. La proposition est donc de maintenir la garderie à Notre Dame de Vaulx et après les vacances de Toussaint, de n'accueillir à l'école de Saint Jean que les enfants dépendant de l'arrêt de bus des Prats.

Après délibération, le comité syndical accepte la proposition ci-dessus.

POINT SUR LA RENTRÉE SCOLAIRE (ÉCOLES, BUS,

CANTINE, TAP)

Gaëlle Guéhenneux signale que la rentrée des classes s'est bien passée. La question lui a déjà été posée de savoir pourquoi une seule porte a été inversée à l'école de Saint Jean. Tout se passe bien à la cantine avec une bonne communication entre le personnel et le prestataire. Il y a déjà eu un problème de transport : un bus est arrivé un jour avec une roue bloquée. Pour les TAP, il y a une baisse du nombre d'intervenants.

Patrick Reynier-Poète répond qu'il est difficile d'inverser le sens des portes et qu'une seule suffit. Il faudra prendre une décision pour l'an prochain sur les rythmes scolaires afin de prévenir les parents rapidement.3/5

Christine Cachet rajoute que le personnel regrette que ce ne soit pas la porte du côté de la classe des petits qui ait été inversée.

Gaëlle Guéhenneux attend l'élection des délégués des parents et ensuite un groupe travaillera sur les rythmes scolaires.

Michel Favier parle des travaux réalisés sur la descente des chenaux à la cantine. La commune a acheté une imprimante pour la classe des CE1-CE2- CM1.

Huguette Artemon souhaite discuter du ménage avant la rentrée des classes. Six heures, ce n'est pas suffisant. La commune a embauché une jeune pour aider.

Patrick Reynier-Poète indique que chaque année, la commune de Saint Jean emploie un jeune, payé par la commune, pour travailler avec l'ATSEM à l'école pendant 15 jours.

Christine Cachet propose de rajouter des heures si ça ne suffit pas.

REMPLACEMENT D'UN AGENT

Gaëlle Guéhenneux informe de l'absence d'un agent durant environ un mois. Il faut donc le remplacer et propose d'établir un contrat de remplacement.

Le comité syndical accepte la proposition de la Présidente.

OFFRE DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL,

PAR LE CDG 38

Gaëlle Guéhenneux soumet la proposition du centre de gestion de l'Isère d'adhérer à la convention cadre pour fournir des titres restaurant au personnel.

Patrick Reynier-Poète dit que les tickets restaurant s'adressent au personnel ne mangeant pas à son domicile.

Denis Pelé précise que ce n'est pas forcément le cas. Les titres restaurant sont un avantage social. Ils ne servent pas seulement à manger hors de chez soi mais peuvent être utilisés pour certains achats.

Après délibération, le comité syndical, par 6 voix Contre et 3 Absentions, refuse la signature d'une convention cadre pour la fourniture de titres restaurant au personnel.4/5

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Blanchisserie

Christine Cachet a proposé à la blanchisserie un ramassage tous les 15 jours du linge à laver. Elle est d'accord pour l'instant ; il faudra voir comment ça tourne. Il faudrait racheter quelques draps, certains sont de très mauvaise qualité, et racheter quelques alèzes.

Subvention à l'Ecole en Pays de Vaulx

Gaëlle Guéhenneux présente la demande de subvention de l'Ecole en Pays de Vaulx.

Patrick Reynier-Poète précise que cet argent sert à financer les différentes activités des écoles.

Denis Pelé demande si les parents participent financièrement aux activités. Quand le Foyer culturel organise des sorties, il est demandé, par principe, une participation.

Gaëlle Guéhenneux répond par la négative. Les parents ne participent qu'aux sorties exceptionnelles.

Après délibération, le comité syndical, décide à l'unanimité, de verser une subvention de 800 euros à l'Ecole en Pays de Vaulx.

Piscine

Denis Pelé a été interpelé par le directeur de la piscine de La Mure. Les horaires et les séances ont changé. Il y a une incompréhension. Les séances étaient de 30 mn, maintenant elles sont de 45 mn. C'est pour cela que les cycles ont 8 séances au lieu de 10.

Avec ce système, les enfants sont 6 h dans l'eau au lieu de 5 h. La circulaire de l'éducation nationale mentionne un minimum de 30 mn par séance.

Il a proposé au directeur de la piscine de s'adresser à la mairie, mais il ne peut pas.

Patrick Reynier-Poète insiste sur le fait que la piscine n'est pas obligatoire. Les élèves ne peuvent pas rester 45 mn dans l'eau. Les communes sont contraintes par les horaires des écoles, de transport, de vestiaire. Il faut dire aux enseignants de discuter avec le directeur de la piscine.

Si les communes financent la piscine, c'est pour que les enfants aillent à la piscine. Elle doit s'adapter aux besoins des collectivités. Le directeur est au service des écoles, en plus des autres (habitants, associations…).

Christine Cachet déclare qu'il n'y a pas 8 séances, mais 6, car les créneaux sont situés entre les vacances scolaires.5/5

Eau

Michel Favier questionne sur l'entretien de la cunette de Bois Rond, à savoir si elle a été nettoyée et si le problème des loirs a été résolu à Fontaine Pelouze. Il faut mettre quelque chose en place.

Gaëlle Guéhenneux répond que les employés sont allés à Fontaine Pelouze, mais elle ne sait pas s'ils sont allés à Bois Rond. Le problème des loirs n'est pas encore résolu. Des pièges peuvent être achetés.

Denis Pelé revient sur l'évocation de la pose de débitmètres à Bois Rond et au répartiteur.

Patrick Reynier-Poète ne voit pas trop l'intérêt de mettre des débitmètres au niveau des captages. De plus, à Bois Rond c'est compliqué. Pour les loirs, il faut les mettre dehors et boucher l'endroit où ils passent.

Michel Favier se propose de résoudre le problème des loirs à Fontaine Pelouze.