Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal de séance
Procès Verbal - Procès verbal de séance
Procès Verbal - Proces verbal de seance 2
Procès Verbal - proces verbal de la seance
Procès Verbal - proces verbal de seance
Procès Verbal - Procès verbal de séance
Procès Verbal - Procès verbal de séance
Procès Verbal - proces verbal de seance3 1
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal de seance
Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de seance)
Thèmes du document : Système de retraite, Justice et droit, Éducation,
1 sur 4
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 4 septembre 2020
O R D R E D U J O U R
1. Désignation du secrétaire de séance Page 2
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2020 Page 2
3. Personnel : ouverture de CDD et nouveau tableau des effectifs Page 2
4. Agence postale communale : convention avec la poste Pages 2 à 3
5. Budget primitif : décision modificative n°2 (rachat de carrière) Pages 3
6. Divers : convention avec l’IRSS (Institut Régional Sport et Santé) Page 3
7. Comptes-rendus des commissions Page 3
8. Calendrier Page 4 2 sur 4
L’an deux mille vingt, le quatre septembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet,
dûment convoqué le 27 août 2020, s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Prairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Jean-Robert TIGNON, Claire BIMIER, Pascal DANIEAU, Claudia THARREAU, Olivier BACLE, Yannick LOGER, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Guy VASSOR, Laurence TISSEROND, Jean-Luc HAMARD, Eric LOMBART, Evelyne MERLET, Nathalie CAILLAUD, Céline FROGER, Cédric BERTALI, Myriam GOURDON, Laetitia COULONNIER, Cédric SECHET, Valérie DURAND,
Membre absent : Nadine BOURCIER
Secrétaire de séance : Olivier BACLE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Olivier BACLE est désigné secrétaire de séance.
2 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2020
3 – PERSONNEL : OUVERTURE DE CDD ET NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS
3-1 Personnel : reconductions de CDD :
Afin de compléter l’équipe du restaurant scolaire, il est proposé au conseil de reconduire 6 postes en CDD d’adjoints techniques, de fin août 2020 à début juillet 2021. Il s’agit de temps incomplets (2 ou 3 heures par jour scolaire). Il est également proposé de reconduire un CDD d’ATSEM pour 33.25 heures par semaine scolaire.
A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE ces reconductions de CDD.
3-2 Personnel : nouveau tableau des effectifs :
Suite aux différents mouvements de personnel, l’effectif communal s’établit comme suit au 1er septembre : -27 titulaires ou stagiaires, dont 11 à temps complet, soit 20,37 Equivalent Temps Plein (ETP). -10 contractuels (temps mensuel variable) dont 1 à temps complet.
A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE le nouveau tableau des effectifs.
4 – AGENCE POSTALE COMMUNALE : CONVENTION AVEC LA POSTE
Pour pallier la fermeture programmée du bureau de poste rue de Bretagne, le conseil municipal avait décidé d’accueillir le service au sein de la mairie.
Après des travaux de rénovation de l’accueil, l’agence postale communale ouvrira le lundi 5 octobre, selon les mêmes horaires que la mairie :
Lundi : de 14h00 à 17h30
Du mardi au vendredi : de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 Samedi : de 9h00 à 12h00
Elle sera tenue par les agents communaux déjà en fonction, qui recevront une formation en septembre.
Pour formaliser ce nouveau partenariat, la Poste propose une convention de 9 ans, renouvelable. Elle reprend les prestations proposées au public (sensiblement les mêmes qu’au bureau de poste actuel), les responsabilités de chacun, l’indemnité compensatrice mensuelle versée par la Poste (1 046 € en 2020 renégociée annuellement au niveau national).
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E 3 sur 4
A l’unanimité, le conseil municipal AUTORISE monsieur le maire à signer la convention.
5 – BUDGET PRIMITIF : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 (rachat de carrière)
Un agent a souhaité racheter des années pour les intégrer dans son régime de retraite actuel, la CNRACL.
Des régularisations de cotisations doivent être effectuées :
versement de charges patronales à la CNRACL : 1162 € (à l’article 6453) remboursement de cotisations à l’agent : 475 € (à l’article 678)
Ces deux sommes peuvent être compensées par une diminution du poste « fourniture de petit équipement » (-1637€ au 60632)
A l’unanimité, le conseil municipal VOTE la présente décision modificative n°2 du budget principal.
6 – DIVERS : CONVENTION AVEC L’IRSS (Institut Régional Sport et Santé)
L’IRSS de Cholet et la commune ont mis en place un partenariat pour faire bénéficier les écoles de cours de volley.
En échange du prêt des salles de sport en septembre et octobre pour la formation de ses animateurs, l’IRSS encadrera les classes de CM1 et CM2 en novembre et décembre, pour des séances de volley : 7 séances de 2h45 chacune, pour deux classes de l’école publique, l’école privée s’étant désistée.
A l’unanimité, le conseil municipal DONNE délégation à monsieur le maire pour signer une convention en ce sens.
7 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Cadre de vie :
* Buvette du foot : l’ossature et le bardage sont terminés. Il reste tout l’aménagement intérieur.
* Jeux pour enfants à l’étang : suite à l’enlèvement de l’ancienne structure pour raison de sécurité, une nouvelle structure sera installée fin septembre.
* Extension maison de l’enfance : les élévations, la charpente et l’étanchéité sont terminées. Le bardage et les réseaux intérieurs débuteront semaine 39.
Vie sociale :
* Effectifs scolaires à la rentrée du 1er septembre : école des Bois : 253 élèves école St Charles : 131 élèves
* Restaurant scolaire : 382 inscrits pour l’année (10 de plus que l’an dernier). 250 à 280 présents la semaine de la rentrée avec toujours une différence entre les réservations faites par les parents et les enfants présents.
Vie associative et communication :
* Bulletin municipal de novembre en préparation.
* L’anniversaire du marché et la randonnée du boudin sont annulés.
* CME : 1ère réunion le 19 septembre pour relancer les projets. 4 sur 4
8 – CALENDRIER
SEPTEMBRE
Lundi 7 Commission cadre de vie 20h00
Mercredi 9 Commission vie associative et communication 20h00
Dimanche 13 1 an du marché ANNULÉ
Lundi 14 Commission vie sociale 20h00
Samedi 19 Conseil Municipal d'Enfants 10h30
Mardi 22 Commission intercommunalité 19h45
OCTOBRE
Vendredi 2 Conseil municipal 20h00
Lundi 5 Commission cadre de vie 20h00
Lundi 12 Commission vie sociale 20h00
Mardi 13 Commission vie associative et communication 20h00
Mardi 20 Commission intercommunalité 19h45
Dimanche 18 Randonnée du boudin Annulée
Samedi 24 Fête du boudin ?
Dimanche 25 vide grenier ?