Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2025 34 Subvention fonctionnement US SARS
Déliberation - DCM 2023 28 demande de subvention mobilite
Déliberation - DCM 2023 29 SUBV ANS FOOT
Déliberation - DCM 2023 37 SUBV LA REGION FOOT
Déliberation - DCM 2023 33 SUBV FAFA FOOT
Déliberation - DCM 2023 03 Demande de subvention etat 2023 reh
Déliberation - DCM 2023 22 ADVB STADE DE FOOT
Déliberation - DCM 2024 29 subvention exceptionnelle RPI dimont
Déliberation - DCM 2024 31 Subvention exceptionnelle Extra Chouet
Déliberation - DCM 2024 38 Subvention exceptionnelle Sars en Fete
Déliberation - DCM 2023 42 demande de subvention exceptionnelle US FOOT
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 42 demande de subvention exceptionnelle US FOOT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
DCM - SARS-POTERIES – 2023 / 42
Publié sur le site internet le 21/11/23
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
***************
L’an deux mil vingt-trois, le jeudi 16 novembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU.
Absents excusés :
Date de convocation : 9 novembre 2023 - Date d’affichage : 9 novembre 2023
Nombre de Conseillers présents : 15 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Franck HUGOT
*************************************
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE US FOOT
L’association US FOOT a fait une demande de subvention exceptionnelle de 1500 euros.
La commune avait décidé en début d’année d’octroyer une partie de la subvention demandée car l’association n’avait pas présenté de bilan financier.
L’association a présenté à Mme La Maire le bilan financier.
Madame la Maire expose au conseil municipal la nécessité de leur verser 1500 euros.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal votent à main levée et à la majorité, acceptent cette proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
La Maire, Sandra BROGNET