Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 38 Subvention exceptionnelle Sars en Fete
Déliberation - DCM 2024 29 subvention exceptionnelle RPI dimont
Déliberation - DCM 2024 20 vote des subventions aux associations
Déliberation - DCM 2023 42 demande de subvention exceptionnelle
Déliberation - DCM 2025 34 Subvention fonctionnement US SARS
Déliberation - DCM 2023 16 vote des subventions aux associations
Déliberation - DCM 2025 28 vote des subventions aux associations
Déliberation - DCM 2023 03 Demande de subvention etat 2023 reh
Déliberation - DCM 2024 21 vote de la subvention de fonctionneme
Déliberation - DCM 2023 04 Demande de subvention etat 2023 tra
Déliberation - DCM 2024 31 Subvention exceptionnelle Extra Chouette
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 31 Subvention exceptionnelle Extra Chouette)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DCM - SARS-POTERIES – 2024 / 31
Page 1 sur 1
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 SEPTEMBRE 2024
***************
L’an deux mil vingt-quatre le mardi 10 septembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU, Typhaine MAILLARD
Absents excusés :
Monsieur Bernard MOLITOR a donné procuration à Madame Didier CARETTE Monsieur Guillaume PIERART a donné procuration à Monsieur Frédéric DARCHU Madame Annie DUVETTE est excusée
Date de convocation : 23 août 2024 Date d’affichage : 23 août 2024
Nombre de Conseillers présents : 12 Qui ont pris part aux délibérations : 14
Secrétaire de séance : Monsieur Franck HUGOT
*************************************
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
APE EXTRA CHOUETTE
Madame la Maire, explique que suite au changement de bureau de l’association Sars-en-Fête,
l’APE Extra Chouette a repris à titre exceptionnel le repas de la ducasse. Cependant
l’événement n’était pas prévu au budget et a dû engager des frais pour animer la soirée. La
présidente de l’association demande donc une subvention exceptionnelle d’un montant de 600 €
afin de couvrir la dépense. Madame la Maire informe les conseillers qu’au moment de
l’organisation avait conseiller à la Présidente de faire une demande de subvention
exceptionnelle.
Madame la Maire propose aux conseillers de verser une subvention exceptionnelle de 400 €.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à la majorité acceptent cette proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire