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Déliberation - DELIB 02 2017
Déliberation - DELIB 54 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 54 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
et
VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
54
-2017
Nombre
de
Conseillers
: 10
En
exercice
: 10
Séance
du
30
NOVEMBRE
2017
Présents
:
8
Votants
:
9
[PREFECTURE
DÉS
HAUTES-ALPES
Bureau
du
Courrier
N°3
L'an
deux
mille
dix-sept
le jeudi
30
novembre
à
18h
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 23
novembre
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
NOMIUS
Jean-
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
BLANC
Danielle,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
Mme
TRUCH
Céline
Absents
excusés:
M.POUILLARD
Pierre
donne
pouvoir
à
Mme
STEFANI
Noëlle. Absent
non
excusé
: M.
FAURE
Jean
Claude
Secrétaire
de
séance
: M.
Gérard
MEYSSONNIER
Objet
: Règlement
cantine
et garderie
Le
Maire
donne
lecture
à l’assemblée
du
règlement
intérieur
de
la cantine
et de
la garderie
qui
est
modifié
suite
aux
nouveaux
horaires
après
le retour
à la semaine
de
4 jours.
Il propose
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
approuver.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
maire
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Accepte
le règlement
intérieur
de
la cantine
et de
la garderie,
- donne
pouvoir
au
Maire
de
le faire
appliquer
dès
la rentrée
scolaire
2017/2018. Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le 30
novembre
2017
ARRIVEE
eNARS;
Le
Maire
a"
L
15
DEC,
2007
Kèsi
COPANRE