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Déliberation - DELIB 45 2017
Déliberation - DELIB 10 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 10 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
ET
VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
10-2017
Nombre
de
Conseillers
En
exercice:
10
Séance
du
lundi
20
mars
2017
Présents
: 7
L'an
deux
mille
dix
sept
et
le
lundi
20
mars
2017,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
7
mars
2017
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
BLANC
Danielle,
Céline
TRUCH
Absent
non
excusé
: Jean-Claude
FAURE
Absent
excusé
: Pierre
POUILLARD
Jean-Pierre
NOMIUS
absent
excusé
a donné
pouvoir
à Céline
TRUCH
Secrétaire
de
séance
: Joël
ROBERT
OBJET
:
Convention
Syme05
— Programme
construction
réseau
Année
2017
—
Avenant
convention
AU
16130
Le
Maire
propose
à l’assemblée
de
signer
l'avenant
à la convention
AU
16130
entre
le
Syndicat
Mixte
d’Electricité
des
Hautes-Alpes
et
la Commune
de
Lardier
et Valença
relative
au programme
de
construction
de
réseau
2017.
Le
présent
avenant
concerne
la prise
en
charge
des
réseaux
télécommunication
de
M.
MORAND
et Mme
CASTAGNA.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
Maire
et en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
:
- Accepte
la proposition
de
son
Maire,
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
à la convention
AU
16130.
Fait
et
délibéré,
le
20
mars
2017
IAUTES-ALPES