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Déliberation - DELIB 2013 69
Déliberation - DELIB 2013 54
Document publié le Jeudi 10 janvier 2013 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2013 54)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
VALENCA
DEPARTEMENT
des
HAUTES-ALPES
SEANCE
du
26.09.13
N°
2013-54
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice:
11
Présents:
11
L'an
deux
mil
treize
et
le 26
Septembre
2013
à 20H30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
19
Septembre
2013,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Rémi
COSTORIER,
René
COQ,
Jean
Claude
FAURE,
Pierre
POUILLARD,
Laurent
ALLAUD,
Raymond
PARA,
Roger
MARTIN,
Gérard
MEYSSONNIER,
Joël
ROBERT,
Danielle
BLANC,
Noëlle
STEFANI.
Secrétaire
de
séance
: Danielle
BLANC
Obiet
: Avenant
au
Contrat
Enfance
Jeunesse
«
CAF
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
présents
que
suite
à la
délibération
N°
2013-45
prise
le
22
juillet
2013
pour
renouveler
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
avec
la
CAF,
il
y
a
lieu
de
délibérer
à
nouveau
pour
signer
un
avenant
qui
concerne
le rajout
de
2 actions.
Ces
deux
actions
concerne
l’intégration
dans
le contrat
actuel
de
:
- la
mise
en
place
à
titre
expérimental
de
2
semaines
d’ouverture
pour
les
enfants
de
4
à
5
ans
aux
vacances
de
la
Toussaint,
- l'ouverture
d’une
semaine
supplémentaire
pour
les
6/14
ans
aux
vacances
de
la Toussaint.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
:
-Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
la
CAF
des
Hautes-Alpes
l’avenant
au
contrat
Enfance
Jeunesse
ainsi
que
tout
document
nécessitant
la
réalisation
de
ce
contrat.