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Déliberation - DELIB 54 2014 Accroissement temporaire dactivités
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIRBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
ET
VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°54
-2014
SEANCE
du
Jeudi
27
Novembre
2014
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 11
Présents:
10
L'an
deux
mille
quatorze
et le jeudi
27
Novembre
2014
à
18h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 20
novembre
2014
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Mme
BLANC
Danielle,
Mme
Noëlle
STEFANI,
M.
CORDIER
Jean,
M.
COSTORIER
Rémi,
M
.FAURE
Jean-Claude,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël
Absente
excusée
: Céline
TRUCH
Secrétaire
de
séance
: Pierre
POUILLARD
Objet
: Accroissement
temporaire
d’activité
—
création
d’emploi
à durée
déterminée Monsieur
le Maire
rappelle
que
vu
la charge
importante
de
travail
de
notre
employé
communal,
il convient
d’accroître
temporairement
l’activité
des
services
techniques
en
créant
un
emploi
à durée
déterminée
en
recrutant
un
agent
contractuel.
Cet
emploi
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
sera
d’une
durée
maximale
de
12
mois
pendant
une
même
période
de
18
mois.
Le
Maire
propose
de
délibérer
pour
créer
un
emploi
occasionnel
du
à un
accroissement
temporaire
d’activité.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
Maire
et en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents
:
-Accepte
la proposition
de
son
Maire
d’embaucher
un
contractuel
à titre
occasionnel
;
- Autorise
son
Maire
à signer
le contrat
à durée
déterminée
pour
une
période
maximale
de
12
mois.
Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le 27
Novembre
2014
TE
ER
Lx
Le’Maire
Rémi
CT
œ
\' À