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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 111 com6 equipements sportifs conventions creneaux piscine orchies t
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 111 com6 equipements sportifs conventions creneaux piscine orchies t)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sport,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2021_111
OBJET
:
COMMISSION
n°6
Equipements
sportifs
Signature
des
conventions
pour
l'occupation
des
créneaux
à la piscine
d'ORCHIES
Présents
à l’ouverture
de
la séance
:
Titulaires
présents
: 37
Suppléants
présents
: 0
Procurations:
11
Nombre
de
votants
: 48
Communauté
de
communes
PEV
Side
dc
ot
111-0€
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
6
avril
à
18
heures
30,
le
Conseil
Communautaire
de
à
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembauit
s'est
réuni
à
PONT-A-MARCQ
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
FOUTRY,
Président,
pour
la tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le 30
mars
2021,
conformément
à la
loi.
Présents
:
Luc
FOUTRY,
Président
Marie
CIETERS,
1°
Vice-Présidente
Bernard
CHOCRAUX,
2°
Vice-Président
Michel
DUPONT,
3è"°
Vice-Président
Yves
LEFEBVRE,
4°
Vice-Président
Bruno
RUSINEK,
6°"
Vice-Président
Benjamin
DUMORTIER,
8"
Vice-Président
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
gère
Vice-Président
Sylvain
CLEMENT,
10"
Vice-Président
Bernadette
SION,
11°"°
Vice-Présidente
Jean-Louis
DAUCHY,
12"
Vice-Président
Didier
DALLOY,
Guy
SCHRYVE,
José
ROUCOU,
Philippe
DELCOURT,
Thierry
BRIDAULT,
Franck
SARRE,
Frédéric
PRADALIER,
Olivier
VERCRUYSSE,
Patrick
LEMAIRE,
Pascal
FROMONT,
Marion
DUBOIS,
Frédéric
MINET,
Odile
RIGA,
Marcel
PROCUREUR,
Thierry
DEPOORTERE,
Paul
DHALLEWYN,
Sylvain
PEREZ,
Christian
DEVAUX,
Pascal
DELPLANQUE,
Ludovic
ROHART,
Gilda
GRIVON,
Luc
MONNET,
Jean-Paul
VERHELLEN,
Alain
DUCHESNE,
Alain
BOS,
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
donné
pouvoir
:
Vincent
LAVALLEZ,
procuration
à Thierry
DEPOORTÈERE
Vinciane
FABER,
procuration
à Jean-Luc
LEFEBVRE
Carine
JOURDAIN,
procuration
à Gilda
GRIVON
Michel
PIQUET,
procuration
à Ludovic
ROHART
Frédéric
SZYMCZAK,
procuration
à
Ludovic
ROHART
Valérie
NEIRYNCK,
procuration
à
Bruno
RUSINEK
Emmanuelle
RAMBAUT,
procuration
à Luc
MONNET
Thierry
LAZARO,
procuration
à
Marie
CIETERS
Didier
WIBAUX,
procuration
à Bernard
CHOCRAUX
Joëlle
DUPRIEZ,
procuration
à Sylvain
CLEMENT
Michel
MAILLARD,
procuration
à Jean-Luc
LEFEBVRE
Absent
excusé
:
Arnaud
HOTTIN,
Régis
BUE,
Isabelle
LEMOINE
Absents
:
François-Hubert
DESCAMPS
Secrétaire
de
Séance
: Sylvain
PEREZ Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2021
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2021
Affiché
le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
6
Avril
2021
ID
: 059-200041960-20210406-CC_2021_111-DE
Délibération
CT_2021_111
COMMISSION
N°6
Equipements
sportifs
Renouvellement
des
conventions
pour
l’occupation
des
créneaux
de
la piscine
d’ORCHIES
Le
Conseil
Communautaire,
Vu
la
délibération
n°2015/225
du
Conseil
communautaire
en
date
du
21
septembre
2015
relative
au
vote
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
;
Vu
la
délibération
n°2014/226
du
Conseil
communautaire
en
date
du
21
septembre
2015
relative
à
la
définition
de
l'intérêt
communautaire
de
la Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault.
Vu
la
délibération
CC_2017_158
du
Conseil
communautaire
en
date
du
26
juin
2017,
relative
au
renouvellement
des
conventions
pour
l’occupation
des
créneaux
de
la piscine
d'ORCHIES
Considérant
la nécessité
de
la renouveler
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable
tacitement.
Considérant
que
la
piscine
d'ORCHIES
est
un
équipement
communautaire,
Considérant
que
les
écoles
publiques
des
communes
d’AIX-LEZ-ORCHIES,
d'AUCHY-LEZ-ORCHIES,
de
BACHY,
de
BERSEE,
de
BOURGHELLES,
de
BOUVIGNIES,
de
CAPPELLE-EN-PEVELE,
de
COBRIEUX,
de
COUTICHES,
de
FLINES-
LEZ-RÂCHES,
de
GENECH,
de
LANDAS,
de
LOUVIL,
de
MOUCHIN,
de
NOMAIN,
de
TEMPEUVE-EN-PEVELE,
de
WANNEHAIN
ainsi
que
le
Collège
du
Pévèle,
le
collège
de
la
Providence,
le
lycée
Hôtelier,
l’école
Saint-Michel
à
ORCHIES,
l’école
Sacré
Cœur
à AUCHY-LEZ-ORCHIES,
l’école
de
SAMEON,
l’école
Sainte
Bernadette
et
le
Foyer
gè"e
jour
de
LANDAS,
l’école
Sacré
Cœur
de
MOUCHIN,
l’école
Saint-Marin
de
NOMAIN,
l’école
privée
de
BOUVIGNIES
et
l’école
privée
de
COUTICHES
ont
sollicité
l'occupation
de
créneaux
de
piscine
d'ORCHIES.
Vu
les
projets
de
convention,
Ouiï
l'exposé
de
son
Président,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
DECIDE
(par 48 voix POUR,
0 voix CONTRE,
0 ABSTENTION
SUR 48 VOTANTS)
-
D'autoriser
son
Président
à
signer
avec
les
Maires
des
communes
d’AIX-LEZ-ORCHIES,
d'AUCHY-LEZ-
ORCHIES,
de
BACHY,
de
BERSEE,
de
BOURGHELLES,
de
BOUVIGNIES,
de
CAPPELLE-EN-PEVELE,
de
COBRIEUX,
de
COUTICHES,
de
FLINES-LEZ-RÂCHES,
de
GENECH,
de
LANDAS,
de
LOUVIL,
de
MOUCHIN,
de
NOMAIN,
de
TEMPEUVE-EN-PEVELE,
de
WANNEHAIN
ainsi
que
le
Collège
du
Pévèle,
le
collège
de
la
Providence,
le
lycée
Hôtelier,
l’école
Saint-Michel
à
ORCHIES,
l’école
Sacré
Cœur
à
AUCHY-LEZ-ORCHIES,
l'école
de
SAMEON,
l'école
Sainte
Bernadette
et
le
Foyer
8*"°
jour
de
LANDAS,
l’école
Sacré
Cœur
de
MOUCHIN,
l’école
Saint-Marin
de
NOMAIN,
l’école
privée
de
BOUVIGNIES
et
l'école
privée
de
COUTICHES
des
conventions
d'occupation
des
créneaux
de
la
piscine
communautaire-d'ORCHIES,
permettant
ainsi
l'émission
par
la Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
de
ete
recettes.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris’ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
—
Luc
FOUTRY