Compte-Rendu - cr 10 04 2025

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Compte-Rendu - cr 10 04 2025 Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Pin. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 10 04 2025)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL

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PROCES VERBAL

DE REUNION

Date : 10/04/2025 à 20h30 Lieu : Salle du Conseil Municipal

Membres :

Véronique BELANGER - Raphaël CHEVALARD – Patrick DOUCHY - Michèle HOOGE - Anne LUPIAC – Patrick PALISSE – Frédéric PUGNERE – Mireille ROUZAUD - Lysiane PALISSE – Stéphane LHUISSIER – Joël PUJADE

Absent excusé : Stéphane LHUISSIER

Objet : REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Diffusion : les membres du Conseil Municipal – Céline BIAIS - Lionel BROUCKSAUX – Frédéric PALISSE – Éric PRADAL - site internet Secrétaire de mairie – affichage municipal –

Rédacteur : Lysiane PALISSE Date de diffusion : 17/04/2025PROCES VERBAL

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Président de séance : Patrick PALISSE

ORDRE DU JOUR

1. Retour d’expérience de l’exercice PCS du 31 mars 2025

2. Retour d’expérience de fonctionnement du Conseil Municipal

3. Fonds de Concours

4. Atlas de la Biodiversité Communale

5. Obligations Légales de Débroussaillement

6. Biens Vacants et Sans Maitre

7. PNR

8. Révision loyer

9. Travaux appartement école – rénovation énergétique

10. Questions diverses

PREAMBULE

Conformément aux dispositions génériques relatives aux réunions décidées lors de la réunion du 26 Mai 2020, Lysiane PALISSE est désignée secrétaire de séance.

Stéphane LHUISSIER, absent, donne pouvoir à Anne LUPIAC.

1 RETOUR D’EXPERIENCE DE L’EXERCICE « PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE » DU 31 MARS 2025

Un exercice de mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde a eu lieu avec les 9 communes du Val de Tave le 31 mars simulant des pluies intenses (200 mm en 2 heures) sur le Sud-Est de la France et sur le Val de Tave en particulier.

Un retour d’expérience à chaud a eu lieu à la suite de l’exercice avec l’ensemble des participants résumé ci-après.

Organisation de l’Equipe municipale

• Cellule de Commandement : Patrick PALISSE

• Cellule Technique : Frédéric PUGNERE et Didier BOISSIER

• Cellule Communication : Brigitte HOOGE et Stéphane LHUISSIER

• Cellule Accueil : Mireille ROUZAUD, Véronique BELANGER et Lysiane PALISSE

• Cellule Secrétariat/Intendance : Patrick DOUCHY et Raphaël CHEVALARD

• Correspondant(e)s de quartier : Céline BIAIS - Lionel BROUCKSAUX – Frédéric PALISSE – Éric

PRADAL

• Observateur : Joël PUJADE

Absentes excusées : Anne LUPIAC – Anouk CHAMPETIER

Retour d’expérience de l’exercice

Centre de Commandement, salle du conseil municipal

1. Mettre en place un classeur comprenant :

o Les documents du PCSPROCES VERBAL

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o Les codes Wifi de la mairie

o Les identifiants et mots de passe de Predict et Cedralis

o Le code de la boite à clés du four communal (local d’accueil auxiliaire)

2. Mettre en place une boite de stockage du matériel électrique et de communication : câbles iPhone

ou équivalent – multiprise électrique – câble RJ 45

3. Vérifier le fonctionnement du son de l’ordinateur portable quand il est connecté en visio (Teams) et

la connexion aux enceintes mobiles

4. Prévoir trois ordinateurs (un membre du CC amène son ordinateur personnel)

5. Etablir une liste des personnes à contacter par quartier sensible, la placer dans le classeur et en

envoyer un exemplaire aux correspondant(e)s de quartier

6. Prévoir un système talkie-walkie avec 6 postes minimum (notamment pour le cas de perte des

moyens de communication classique)

7. Prévoir un système d’affichage au mur du plan d’ensemble

Centre de Commandement, bureau du maire

8. Mettre en place une deuxième ligne téléphonique indépendante du 0466820179

Salle des fêtes (local d’accueil principal des sinistrés)

9. Local de stockage des tables : mettre en place dans une armoire fermée à clé (actuellement vide),

repérée « Armoire PCS » les couvertures de survie et une trousse de premier secours

10. Réserve municipale : prévoir un stock d’eau, une bouilloire, du café .. et quelques aliments

lyophilisés

11. S’assurer que les membres du CA possèdent les clés de la salle des fêtes

12. Prévoir une tenue de pluie à disposition du CT

13. Prévoir une lampe électrique ou à gaz dans l’armoire PCS

PCS

14. Mettre à jour le référentiel

15. Vérifier une fois par an l’opérationnalité du dispositif

16. Faire un exercice en début de mandat en septembre avant la période d’épisode cévenol

Par ailleurs Joël PUJADE, observateur de l’exercice, a participé à une réunion l’après-midi de l’exercice avec un représentant de chaque commune et a noté pour LE PIN : de très bonnes interventions sur le terrain, un accueil téléphonique performant, une main courante efficiente, du brouhaha dans la salle d’exercice, les journalistes mis en attente, un exercice avec 15 personnes alors que la plupart des autres communes l’ont réalisé avec 2 ou 3 personnes maximum.

2 RETOUR D’EXPERIENCE DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Comme chaque année en mai le Conseil Municipal a examiné le retour d’expérience de son propre fonctionnement au travers :

• Du déploiement de la feuille de route de la mandature qui montre que la plupart des actions avancent convenablement notamment celles relatives à l’Environnement

• Des rencontres du maire, toujours nombreuses, avec la population et les entreprises sur la période écouléePROCES VERBAL

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RETOUR D'EXPERIENCE RENDEZ VOUS DU MAIRE DU 17 MAI 2024 AU 10 AVRIL 2025

Mardi Autres jours TOTAL Total en %

Particuliers 18 43 61 58%

Entreprise 15 29 44 42%

Total 33 72 Total GENERAL 105

31% 69%

• Des réunions des commissions

o Permanentes

a. Culture et Occitanie : 10/10/2024, 17/01/2025, 06/03/2025 et 19/03/2025 b. Sécurité et Qualité de vie : pas de réunion

c. Vie associative : 07/11/2024

d. Patrimoine et Environnement : 8/03/2024

e. CCID : 21/03/2025

f. Communication : 31/10/2024 et 13/12/2024

g. Atlas de la Biodiversité Communale : 28/05/2024, 02/07/2024, 17/10/2024, 10/12/2024, 24/01/2025 et 28/02/2025

o Ou conjoncturelles : Inauguration Bistrot de Pays et composteur collectif

3 FONDS DE CONCOURS

Sujet reporté

4 ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE

Le dossier sera déposé la semaine prochaine avec des précisions apportées au budget et une demande de dérogation pour prise en charge des frais de missions du volontaire du service civique. Les réunions Atlas de la Biodiversité Communale reprendront prochainement notamment pour la définition de la journée de lancement.

Anne LUPIAC et Patrick PALISSE rédigeront la note de missions du volontaire en service civique.

5 OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT (OLD) Les Obligations Légales de Débroussaillement restent plus que jamais d’actualités. Un nouvel arrêté préfectoral (N° 30-2025-03-2028-00005) spécifie les nouvelles mesures à mettre en œuvre et les sanctions prévues en cas de non-respect des Obligations Légales de Débroussaillement. L’arrêté est publié sur le site internet de la mairie.

6 BIENS VACANTS ET SANS MAITRE

Nous sommes en attente de la convention (Cf compte rendu du conseil municipal de mars 2025).

7 PNR

Une réunion de relance de la démarche, en présence de plus de 40 communes, sans la mairie d’Uzès a eu lieu le 5 avril au Prieuré du Pont Saint Nicolas en présence de Mireille ROUZAUD, Lysiane PALISSE et Patrick PALISSE. Une association de préfiguration du futur PNR est créée et son assemblée constitutive aura lieu le 6 juin à 17 heures 30 à Pouzilhac.PROCES VERBAL

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8 REVISION LOYER APPARTEMENT MAISON MARIE-FERNAND Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à l’unanimité la révision du loyer de l’appartement de la Maison Marie-Fernand selon l’augmentation de l’indice INSEE. Un courrier sera envoyé à la locataire.

9 TRAVAUX APPARTEMENT ECOLE – RENOVATION ENERGETIQUE Des travaux très importants d’isolation et de remplacement des modes de chauffage ont été engagés dans l’appartement de l’école. Ces travaux ont nécessité le déménagement provisoire de la locataire pendant plusieurs semaines.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à l’unanimité de réduire le loyer au prorata du nombre de jour de travaux.

10 QUESTIONS DIVERSES

10.1 Livre LE PIN

Un projet est créé et un comité de relecture sera prochainement mise en place avec tous les participants à l’origine de la collecte des informations qui le souhaiteront.

10.2 Bistrot l’AMI du PIN

Le maintien du barnum sera autorisé jusqu’au 15 mai avec suppression des parois latérales.

10.3 Miss Pays d’Uzès

Célya LHUISSIER a été élue Miss PAYS d’UZES le 5 avril. Le conseil municipal lui adresse ses félicitations ainsi qu’à sa famille.PROCES VERBAL

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Véronique BELANGER

Raphaël CHEVALARD

Patrick DOUCHY

Michèle HOOGE

Anne LUPIAC

Lysiane PALISSE

Patrick PALISSE

Frédéric PUGNERE

Joël PUJADE

Mireille ROUZAUD