Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2018 44 Dm n°3?download=true
Compte-Rendu - 201542 DM 3?download=true
Compte-Rendu - 201542 DM 3?download=true
Déliberation - 202524 DM 3?download=true
Déliberation - 202524 DM 3?download=true
Déliberation - 202156 DM n°3?download=true
Déliberation - 202452 DM n°3?download=true
Déliberation - 202324 DM 3?download=true
Déliberation - 202324 DM 3?download=true
Déliberation - 202156 DM n°3?download=true
Déliberation - 2018 44 Dm n°
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 44 Dm n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
2n1844
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2018
Code
INSEE
:
|
Commune
de
.
EXTRAIT
DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU Conseil Municipal
:
Nombre
de
membres
en
exercice
11
DECISION
MODIFICATIVE
N°
03
Nombre
de membres
présents
9
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Virements
de
crédits
VOTES
:
Contre
0
Pour
10
Date
de
convocation :
21/08/2018
L'an
deux
mil
dis, huit,
le vingt
neuf
août,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinnaire
sous
la
présidence
de
Michèle
STRADERE,
Maire.
Objet
:
Virements
de
crédits
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
:
ouverts
ouverts
D:65888
: Autres
‘
500.00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
gestion
courante
'
500.00
€
D
6718:
Autres
charges
exceptionne.
:
‘
‘
500.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
500.00
€
Signataires
:
Certifié
exécutoire
par
Michèle
STRADERE,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
sous-préfecture,
le
31/08/2018
et
de
la
publication
le
.
LU
A
Barbazan,
le
30/08/2018.
ont
signé
les
membres
présents
REÇU
pour
extrait
conforme
Le Maire
|
le |
04
SEP.
208
SOUS-PREFECTURE DE
SAINT-GAUDENS
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT"
Mod.
540330
- 09/10
Efabrègue duo