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Déliberation - 8qj8bfr1jwkr8xhaukyjv2r2arlgzl org
Document publié le Vendredi 24 avril 2015 par la commune de Bovel.
Lien du pdf (Déliberation - 8qj8bfr1jwkr8xhaukyjv2r2arlgzl org)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 AVRIL 2015
L'an deux mil quinze, le vingt-quatre avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de BOVEL, légalement convoqué (convocation en date 15 avril 2015), s'est réuni, en mairie, sous la présidence de José MERCIER, Maire.
PRESENTS : MM. MERCIER, HIGNET, LESEIGNEUR, DENIER, LEFEUVRE, DE SALLIER, DENIEL, PELLÉ, CARIOU, HELO, COLLIN, AUBAUD, LERAY.
Absente excusée : Marina RUE (procuration Julie CARIOU).
Nombres de présents : 13.
Secrétaire : Stéphanie LESEIGNEUR.
Compte-rendu affiché le 30 avril 2015.
Délibération N° 2015.04.28
VALIDATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 03 AVRIL 2015
Le Conseil Municipal adopte le compte-rendu de la séance du 3 avril 2015 sans réserve ni remarque comme étant fidèle aux débats et décisions qui ont été les siens.
Délibération N° 2015.04.29
PRESENTATION DU RAPPORT DU DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE PAR L’ASSOCIATION ECTI
L’Association ECTI a terminé l’établissement du diagnostic accessibilité de notre commune. Les responsables de l’Association ECTI ont présenté, au Conseil Municipal, la législation relative à l’accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public ainsi que le diagnostic réalisé pour les ERP et IOP.
L’agenda accessibilité devra être déposé avant fin septembre en Préfecture. Il prévoira la liste des travaux à réaliser, par ordre de priorité, chaque année, au cours des trois ans à venir.
Le Conseil Municipal a pris bonne note de ces obligations.
Délibération N° 2015.04.30
CONTRAT AIDE SERVICES TECHNIQUES. Lors de sa séance du 03 avril, le Conseil Municipal a décidé de demander une convention avec Pôle Emploi pour le recrutement d’un agent en contrat aidé à compter du 20 avril 2015.
L’accord a été donné par Pôle emploi. Une aide financière de 70 % sera versée pour 20 heures hebdomadaires. Il semble souhaitable de recruter l’agent pour un temps d’emploi de 26 heures hebdomadaires (les six heures complémentaires n’étant pas aidées) afin d’améliorer l’aide aux services techniques.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte de créer un poste pour un agent en contrat aidé aux services techniques, pour un temps d’emploi de 26 heures hebdomadaires, rémunérées au SMIC.
Délibération N° 2015.04.31
PROJET AMENAGEMENT URBAIN
Lors de sa séance du 3 avril dernier, par délibération 2015.04.17, le Conseil Municipal avait décidé d’inscrire une somme de 3 000 €, en section d’investissement du budget, pour un projet d’aménagement urbain. Sur les deux zones
potentiellement aménageables, une seule est actuellement disponible.
Le Conseil Municipal décide de revoir ce sujet ultérieurement.
Délibération N° 2015.04.32
PROJET EDUCATIF TERRITORIAL
MME Stéphanie LESEIGNEUR, adjointe déléguée aux activités périscolaires, explique que le projet éducatif territorial (PEDT), document expliquant la démarche et la mise en place des temps d’activités périscolaires pour la rentrée de septembre 2015, est en cours d’élaboration à la mairie. Cet outil est indispensable pour l’octroi des subventions de l’Etat à la Commune. Il y a lieu de créer une structure de pilotage qui se réunira au minimum trois fois par an, pour organiser les temps d’activités périscolaires. Elle demande si certains conseillers municipaux, parents d’élèves, souhaitent participer à cette commission. Mmes Géraldine PELLE et Julie CARIOU acceptent de participer à cette commission.
Délibération N° 2015.04.33
AMENAGEMENT CIMETIERE – VOLET CULTUREL Lors de sa séance du 3 avril, le conseil Municipal avait accepté d’agrémenter le cimetière avec un texte en gallo, afin de prétendre à la subvention au titre des fonds territorialisés régionaux du Pays des Vallons de Vilaine.
L’Association Bertègn Galèzz nous a proposé le texte ci-dessous :
« Endrë de la souvenance
Passë le boué, aboutement ou enrayerie ?
C’est selon, min pour nous awtes :
Dépiézance et souvenance. »
Endroit du souvenir
Mourir, une fin ou un commencement ?
Qui sait ? Mais pour nous autres
Tristesse et souvenir.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte ce texte qui sera gravé sur le socle en granit de l’œuvre d’art ou sur une pierre à côté.