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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Foisches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 27 11 2025 affichage)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département des Ardennes
Arrondissement de Mézières
Canton de Givet
COMMUNE DE FOISCHES
Tél. 03 24 42 07 03
Fax 03 24 42 22 34
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
pl é BEIL MUNICIPAL de
FOISCHES se réunira en séance ordinaire, le jeudi 27 novembre
. 2025, à 19h00, à la mairie de FOISCHES.
L'ordre du jour est le suivant :
1 — ADMINISTRATION COMMUNALE :
| A — Redevance d'occupation du domaine routier par France Telecom — année 2025
1 B— Affouage 2025/2026 — Fixation du prix des parts de bois
IC — Budget principal 2025 — Décision Modificative 01
11 — PERSONNEL COMMUNAL
ID — Participation financière pour la Mutuelle Santé des Agents Communaux
II AFFAIRES ECONOMIQUES ET TRAVAUX :
IE — Rénovation de l'Eglise et de la Chapelle — Phase B - Acceptation de travaux et demandes de
subvention auprès de l'Etat (DETR), de la Région
I F— Rénovation de l'Eglise et de la Chapelle — Phase B — Convention d'honoraires avec architecte
I G — Décharge de produits iñertes - Modalités de renouvellement du contrat d'exploitation
IH — Travaux d'assainissement collectif — Convention de fonds de concours avec la Régie des Eaux
ARDENNE RIVES DE MEUSE — Avancement du projet — Point financier
IV - QUESTIONS DIVERSES
IV i— Informations du Maire
IV i1-Règlement du PLU
IVi2-—stationnement des bus
IV J — Autres points
IV J3 — Eglise — réflexion à mener pour l’acquisition de mobilier
Le Maire,
Richard DEBOWSKI