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PLU - Annexes - plan sup nord
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - sup plan
Document publié le Mardi 15 octobre 2019 par la commune de Chalaines.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sup plan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
RAR
.
EMPRISE
DE
LA
SERVITUDE
T7
mprise
de
la
servitude
T7 :
cercle
de
7
74
4
Km
de
rayon
centré
sur
l'aérodrome
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
e NANCY-OCHEY
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Es
__
.
Commune
de
CHALAINES
Direction
N
Départementale
des
PRÉFET
DE
LA
MEUSE
Territoires
de
la
Meuse
W
E
Plan
Local
d'Urbanisme
Commune
de
CHALAINES Préfecture
de
la Meuse
Département
de
MEURTHE-ET-MOSELLE
Limite
communale
F
———
Limite
départementale
/4
Î
Moulin
|
la Roche
|
Plan
des
Servitudes
d'Utilité
Publique
…
la
Damvau
\
Plan
annexé
au
PLU
APPROUVE
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
:
%
27
ts]
les Vignes\
\ |
M
_
st
\
\
\i
\
\
\
|
|
nn
|
V
QI
,
\champ \ Wuillaume
\
Plan
dressé
le:
16/08/2016
Echelle
N
Supports
: ©
IGN-BD
CARTO
®
édition
2013
0
150
300
vs
©
IGN-BD
SCAN25
®
édition
2013
|
Conception
: DDT
55
/ SUH
/ Unité
PLANIFICATION
Mètres
S
SERVITUDES
D'UTILITE
PUBLIQUE
AFFECTANT
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
:
————,
A4
Servitudes
de
passage
instaurées
dans
le cadre
de
la gestion
des
eaux,
domaniales
ou
non,
permettant
l'exécution
de
tous
travaux
e
:
AC1
Servitudes
de
protection
des
monuments
historiques
(Données
UDAP
55
- 2019)
o
Monuments
classés
k
Monuments
inscrits
EL7
Servitudes
d'alignement
(non
représentées,
voir tableau
des
SUP)
5
<Æ
14
Servitudes
relatives
au
transport
d'énergie
électrique
—
—
7 Se
sougran
—
(20KV
- Données
©
ERDF
septembre
2019)
( >
20KV
- Données
©
RTE
Mai
2012)
|
|
7A\\\
|
|
J).
)#]
|
les
Cinq
Tournières
1!)
|\|
INT
Servitudes
instituées
au
voisinage
des
cimetières
|
/
q}
f
É AU
/
(Les
|
|
|
]
Le
:
f
#
|
4
|
;
="
|
|
|
Er
j
R voir
|!
|
f
RSS es
PM1
Servitudes
résultant
des
plans
de
prévention
des
risques
naturels
prévisibles
et
des
plans
de
prévention
des
risques
miniers.
Consulter
impérativement
dossier
PPR
en
annexe
INIS
LE
à
a , LL
ilippe
|
|
Phi
T7
Servitudes
aéronautiques
à
l'extérieur
des
zones
de
dégagement
TT
concernant
desinstallations
particulières
( Cercle
de
24
km
de
rayon
centré
sur
l'aérodrome
de
NANCY-OCHEY,
482
m
NGF
)
| |Chéteai |
|
|
MEURTHE
|
ET
MOSELLE
POUR
INFORMATION
:
A1
Bois
et forêts
relevant
du
régime
forestier
(Données
©
ONF
2018)
Limite
du
territoire
communal
C1
Limite
du
territoire
départemental
AVERTISSEMENT
: CONDITIONS
D'UTILISATION
- Ce
document
prend
en
compte
les
données
disponibles
à la date
de
réponse
des
différents
gestionnaires
et
n'a
pas
vocation
à
se
substituer
aux
documents
officiels
desdits
gestionnaires.
- Compte-tenu
des
imprécisions
inhérentes
à la nature
et à l'échelle
des
données
saisies,
l'agrandissement
à des
échelles
plus
précises
que
celle
du
1/10
000
ème
est
déconseillé.
- Le
fond
et les données
de
cette
carte
font
l'objet
d'un
droit
réservé
et d'une
protection.
Toute
utilisation
en
dehors
de
ces
conditions
ne
saurait
engager
la
responsabilité
de
l'Administration