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Procès Verbal - PV CM 26 06 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Maxilly-sur-Léman.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
COMMUNE DE MAXILLY-SUR-LEMAN
PROCES-VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juin, à dix-neuf heures, le conseil municipal de la Commune de
MAXILLY-SUR-LEMAN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence
de M. Daniel MAGNIN, Maire.
Conseillers en exercice : 14 Présents : 09 Pouvoirs : 03
Le quorum est atteint.
Présents : MMS MAGNIN Daniel, FAVRE Eric, COCHON Geneviève, ZANNIER Alfred, DUMONT Patrick,
GOARANT Hervé, LUNARDI Boris, RIZZO Kévin, UHL Sylvie.
Absents excusés avec pouvoir : Mme HOURTOULE Sonia (pouvoir à Mme COCHON Geneviève) ; M.
GREPILLAT Paul (pouvoir à M. LUNARD Boris) ; Mme PORTIER Vanessa (pouvoir à M. RIZZO Kévin)
Absentes sans pouvoir : Mme CAPPADORO Françoise, Mme BERAUD Florence
Secrétaire de séance : Mme UHL Sylvie
Monsieur le Maire demande aux élus de valider le procès-verbal de la séance du 28 mai 2024.
Sans remarque, ni observation, Le Conseil Municipal, à l'UNANIMITE
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mai 2024.
Ordre du jour de la séance :
> Approbation du procès-verbal de réunion précédent
> Approbation de l'ordre du jour
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du plan communal de sauvegarde de la Commune
> Approbation de la convention avec Savoie Mont-Blanc dans l'élaboration de projets de
développement de la lecture publique
> Affaires diverses
Liste des délibérations du Conseil Municipal
N° Désignation VOTE (POUR,
délibération CONTRE, ABSTENTION)
Procès-verbal de la dernière séance (28 mai 2024) UNANIMITE
20240601 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA UNANIMITE COMMUNE 20240602 APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC SAVOIE MONT-BLANC | UNANIMITE
DANS L'ELABORATION DE PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA
LECTURE PUBLIQUE
APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Présentation du plan communal de sauvegarde par M. DIGONNET de la société PCS CONSEILS
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le plan présenté.
Le PCS est un plan qui contribue, à l'échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des
crises associées. Il est un document qui constitue un relais entre les politiques locales de prévention des
risques et celles de gestion des situations de crise.
CONVENTION AVEC SAVOIE MONT-BLANC DANS L’ELABORATION DE PROJETS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention avec le Conseil Savoie Mont-Blanc pour
une durée de 3 ans, renouvelable 1 fois et qui a pour objet de soutenir la commune dans l'élaboration
de projets de développement de la lecture publique, en prenant appui sur le règlement des aides en vigueur portant sur les objets suivants :
-Aménagement d’une bibliothèque ou d’un équipement lié à un réseau de lecture publique
-Développement des collections
-Développement du numérique : création de services numériques innovants en bibliothèque
-Informatisation et services liés à la gestion informatisée d’une bibliothèque ou d’un réseau de lecture publique, accès direct à e-medi@s via l’interface des bibliothèques
-Aide à l'emploi qualifié
-Aide aux actions culturelles autour de la lecture publique
Le Conseil Municipal, après l'exposé de Monsieur le Maire.
> Autorise le Maire à signer la convention avec le Conseil Savoie Mont-Blanc pour les projets de développement de la lecture publique
SEANCE LEVEE À 21H15
Le Maire, |
Daniel MAG |
La secrétaire delsé
Sylvie UHL
-
N