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Conseil Municipal - 0 convoc cm 13
Document publié le Mercredi 21 février 1996 par la commune de Revin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 convoc cm 13)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Justice et droit,
CONVOCATION POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«ADRESSE»
0«CP» «VILLE»
Cette lettre de convocation doit être adressée cinq jours francs avant la réunion (Article L 2121-12 de la loi n°96-142 du 21 février 1996).
Vous êtes invité(e) à vous rendre à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 02 JUILLET 2026 à 18 H 30
EN SALLE DES MARIAGES
(Ancienne mairie, rue Victor Hugo à Revin)
Veuillez trouver ci-dessous, l’ordre du jour accompagné des rapports, pour ce conseil municipal.
Vous trouverez pour validation, les projets des procès-verbaux des séances des 27 mai 2026 et 05 juin 2026.
Enfin, vous trouverez un pouvoir vierge au besoin.
Fait en Mairie, le 25 juin 2026
Le Maire,
Cédric JAGIELSKI Ordre du jour :
1- Rapport de la commission Tourisme-Environnement-Chasse-Pêche-Forêt
FORET
1) Vente de bois aux particuliers de produits accidentels parcelles 68, 73.2, 131.2, 93.2, 79, 114, 115
2) Vente en contrat d'approvisionnement des bois de la parcelle 84 ; 3) Affouage - désignation des garants ;
4) Prolongement de la route forestière de la Corne de cerf - approbation de l'Avant-Projet Sommaire et sollicitation des subventions
5) Questions diverses :
a) Forêt communale – état d’assiette 2027 (vente de bois)
b) Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois (voir PJ)
c) Randonnée de l’Ardoise
TOURISME
1) Sites touristiques : fonctionnement
2) Subventions aux associations touristiques : Revin Rando Patrimoine et L’Aurore AAPMA 3) Questions diverses :
a) Bateau croisière « Le Charlemagne »
b) Pédalos
c) Camping « Les Bateaux »
2- Rapport de la commission Finances-Administration Générale
1) Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Institution
Fixation du taux
2) Subvention exceptionnelle à « Revin Hayboise Tennis de Table »
3) Lutte contre le frelon asiatique - Convention financière avec la communauté de communes Ardenne Rives de Meuse (voir PJ)
4) Restauration des fauteuils et remplacement des projecteurs scéniques de l’Espace Jean Vilar – clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
5) Fin de la mise à disposition du local « relais petite enfance » rue du Colonel Vaulet à la CCARM
6) Réalisation d’un audit – information aux élus
7) Intégration de deux ATSEM dans l’équipe d’animation du service du midi à la cantine scolaire - Pérennisation de l’expérimentation
8) Approbation de la Charte ATSEM actualisée (voir PJ)
9) Données sociales 2024 pour la Ville de Revin
10) Informations du maire : décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT 11) Questions diverses
a)subvention AREL pour les emplois aidés 2026 (voir PJ)
3- Rapport de la commission Éducation-Périscolaire-Communication
Périscolaire
1) Tarifs périscolaire
2) Tarifs cantine
3) Modification du règlement intérieur
4) Questions diverses 4- Rapport de la commission Culture-Festivités :
1) Demandes de subventions et conventions résidences
2) Demandes de subventions actions culturelles
3) Demandes de subventions Équipement structurant Région Grand Est 2026/2027 4) Convention Culture du Cœur
5) Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique CD08 6) Avenant convention Cinéligue 2027
7) Subventions Restos du Cœur
8) Tarifs École de Musique Municipale
9) Programmation culturelle saison 2026/2027
10) Tarifs saison culturelle 2026/2027
11) Questions diverses
a) Installation de cirque à Revin
b) Ouverture de la billetterie des spectacles
5- Désignation du représentant de la commune à la commission Locale d’Information auprès du Centre Nucléaire de Production de Chooz (CLI de Chooz)
6- Rapport annuel du délégataire 2025 : CC Ardenne Rives de Meuse – RIAEP-Revin (information)
7- Rapport annuel du délégataire 2025 : CC Ardenne Rives de Meuse – RIA-Revin (information)
8- Copie du règlement intérieur adopté au conseil municipal du 27 mai 2026, pour attribution