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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110124 oj
Document publié le Lundi 24 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110124 oj)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Assurance,
Note de synthèse - Conseil communautaire du 24 janvier 2011 1/2
ORDRE DU JOUR
POLE DE FONCTIONNEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
COMPETENCE DE L’AGGLOMERATION EN MATIERE AGRICOLE :
1.REDEFINITION DES ACTIONS AGRICOLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
2. RECONNAISSANCE DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DU HAMEAU AGRICOLE DE SAINT- THIBERY
COMPETENCE DE L’AGGLOMERATION AU TITRE DES EQUIPEMENTS CULTURELS
3.RESEAU INTERCOMMUNAL DES MEDIATHEQUES – INTEGRATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE POMÉROLS : reconnaissance de l’Intérêt communautaire
4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ENTRE LA CAHM ET LA COMMUNE DE POMEROLS DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE POMEROLS AU RESEAU DES MEDIATHEQUES INTERCOMMUNALES
MARCHES PUBLICS
5. MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE ET D’URBANISME OPERATIONNEL ET REGLEMENTAIRE POUR LA REALISATION DE LA Z.A.C. DE « LA CAPUCIERE » A BESSAN : attribution du marché
6. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS : Avenant n°1 pour la mise en place d’un titre billettique sans contact pour la tarification sociale sur le réseau CAP BUS – changement de dénomination du nouveau titre
7. DEFIBRILATEURS : mise en place d’un groupement de commande entre la CAHM et les communes volontaires ; lancement de la Consultation
8. MARCHE N°2007-53 – SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE AUTOMOBILE AVEC LA SMACL : Avenant n°4, régularisation de la prime d’assurance
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 24 JANVIER 2011 à 18 heures
Salle des Fêtes à SAINT-THIBERY Note de synthèse - Conseil communautaire du 24 janvier 2011 2/2
POLE PROJETS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9. PAEHM « LE ROUBIÉ » SUR LA COMMUNE DE PINET : modification du périmètre communautaire
10. ASSOCIATION ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS : avance sur subvention 2011
PLANIFICATION & PROSPECTIVE
11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’HERAULT ET LA CAHM : échange d’information et de donnée, mutualisation des moyens et mise en place de projets d’intérêt général des activités agricoles
12. « MARCHES DES PRODUCTEURS DE PAYS » SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : adhésion à la Chambre d’Agriculture de l’Hérault
ENVIRONNEMENT
13. CONVENTION DE SERVITUDE POUR L’ENTRETIEN ET LA SURVEILLANCE DE LA DIGUE DE PROTECTION DU VILLAGE DE CAZOULS D’HERAULT
14. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE