Procès Verbal - a7zlrl4wqhmorvl

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Procès Verbal - a7zlrl4wqhmorvl Document publié le Vendredi 27 octobre 2017 par la commune d'Ostheim. Lien du pdf (Procès Verbal - a7zlrl4wqhmorvl)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, PROCES VERBAL DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’OSTHEIM DE LA SEANCE 27 OCTOBRE 2017

Il présente à l’Assemblée Monsieur Frédéric SCHMITT, venu assister au présent conseil, avant de prendre ses fonctions en qualité de secrétaire de mairie à OSTHEIM, au 1er novembre, en doublon avec Laurence BUCHER qui sera en disponibilité pour convenance personnelle à compter du 02 décembre 2017.

2. COMMUNICATIONS.

Dates à retenir :

- Prochaines réunions de conseil municipal à 19h30:

 1er décembre 2017

 19 janvier 2018

 23 février

 23 mars 2018

 27 avril 2018

- 09 décembre repas de Noël des personnes âgées

- 15 décembre repas de Noël du personnel communal et des élus

- 19 mars 2018 à 20h00 commission des finances

- Journée citoyenne le 26 mai 2018

Travaux d’éclairage du terrain de football :

Suite à la consultation, l’entreprise la mieux-disante retenue est la société SAG Vigilec pour un montant HT de 34 963,60 €. Le marché sera notifié semaine prochaine. Le budget prévisionnel des travaux inscrit au BP 2017 s’élève à 49 000 € y compris les honoraires de maîtrise d’œuvre assurée par Vialis, les tests de solidité des mâts existants et les sondages de sols préalables à l’opération.

Etude de sécurité en traverse de la commune et d’aménagement des rues : La consultation pour la mission AMO (Assistance à Maîtrise d’Ouvrage) portant sur l’étude a été publiée et mise en ligne le 20 octobre dernier pour une date limite des offres le 17 novembre 2017. Monsieur le Maire rappelle l’importance de cette étude rendue indispensable dans le cadre des travaux nécessaires à :

 réduire les risques d’accidents liés au non respect des priorités à droite

 Limiter la vitesse sur les axes les plus utilisés

 Améliorer la circulation des piétons face à l’invasion des voitures garées sur les trottoirs  Réfléchir à un parking de covoiturage et libérer la place des cigognes

 Améliorer la circulation des piétons se rendant au stade de foot

 Traiter la sortie du futur lotissement « Muhlmattent » entre la rue Schweitzer et la route de Colmar

Monsieur le MAIRE fait brièvement un retour à l’Assemblée des réunions auxquelles il a participé depuis le dernier conseil:

9 septembre

12 septembre

 Assemblée générale de l’ACLO : 12 sections actives, bonne humeur, bon usage des ressources, bravo à toute l’équipe des dirigeants. Le Maire remercie Jean-Marc EISSLER, Roland SPECHT, Marie-Thérèse Ackermann pour leurs actions.

21 septembreCommune d’OSTHEIM PV du CM de la séance du 27 octobre 2017

 Réunion de travail avec Monsieur COTTEL pour la préparation de la consultation pour l’étude de sécurité et d’aménagement en traverse de commune.

22 septembre

 Assemblée générale du Football Club d’OSTHEIM-HOUSSEN

o Remerciements à tous pour le bon esprit d’équipe, autant dans les matches et la réussite des équipes que dans les manifestations qui se sont déroulées dans le calme et la bonne ambiance

o Budget club 65 k€ / an !!

o Objectifs 2018 pour les équipes ambitieux mais tenables !

o Point sur travaux d’éclairage du stade

26 septembre

o Réunion de travail avec IRH et SATESE, point d’avancement sur le projet de « revamping » de la station d’épuration. Bilan assez catastrophique : génie civil en fin de vie,

o Carence dans certains fonctionnements (dégrillage manuel, pas de séparation graisses / sable

o Station de 52 ans d’âge

o Abandonner idée de mettre à niveau

o plusieurs scenarios envisagés, y compris raccordement sur STEPS aux alentours tel que Beblenheim

o Etablissement d’un tableau comparatif pour les scenarios envisagés

o Prochaine étape : modélisation du réseau, poursuite scenarios avec avantages / inconvénients

11 octobre

 Commission PLU : derniers ajustements du PLU à arrêter

12 octobre

 Réunion de la commission des finances pour l’attribution de 2 terrains, par tirage au sort, dans le cadre du renouvellement des baux ruraux

13 octobre

 Réception de nos amis d’Ostheim vor der Rhön ; merci à tous les participants, et tout particulièrement Jean-Marc BURGEL pour sa contribution à la bonne organisation de la rencontre; nous avons passé une belle soirée entre ostheimois et ostheimois …. 14 octobre

 Concert de la STADTKAPELLE et ALSATIA : près de 300 personnes, manque de places assises ! une salle comble comme on en aimerait plus souvent

15 octobre

 Fête des récoltes avec participation des 2 paroisses, des 2 chorales et du « brass band » issu de la Stadkappelle

 Repas avec tous les invités dans la salle des fêtes

16 octobre

 Syndicat d’électricité et Gaz à Mulhouse : élections nouveau président (Monsieur Jean-Marie BELLIARD Maire de SIERENTZ, bureau et commissions. BKE au bureau et dans commissions DSP et autres

21 octobre



 Passage à la manifestation REPAIR CAFE organisée par la communauté des communes dans la salle des fêtes, en présence de Colette MEYBLUM, vice-Présidente de la communauté des communes en charge de l’environnement

26 octobreCommune d’OSTHEIM PV du CM de la séance du 27 octobre 2017

 Réunion de travail avec Christian CLAUDE, concernant le projet de renouvellement de la conduite d’eau rue Gaensmatt, avec éventuel enfouissement des réseaux secs selon les coûts résiduels portés par la commune

 Visite chantier salle de classe :

o Travaux de faux plafond et éclairage : agents techniques commune

o Sols : BH revêtements

o Murs : Peintures DELLENBACH (les murs seront peint dans une seconde phase pendant les congés de Noël)

o Montant travaux : environ 10 k€ y compris main d’œuvre par nos agents techniques

Monsieur Jean-Marc BURGEL, Adjoint, fait part des réunions et des manifestations auxquelles il a participé :

18 septembre :

 Réunion de la commission de la culture ; préparation du journal d’information s’Oschtemer

Blettel de décembre 2017.

20 octobre :

 Rencontre de représentants des communes du pays de Ribeauvillé, en charge de la

communication et du site internet, avec les responsables de « Réseau des communes »,

prestataire de 10 communes du territoire, sur le thème « animer votre territoire, démultiplier les

échanges locaux ».

21 octobre :

 Inauguration de l’exposition « Experts du camouflage » à la médiathèque de Ribeauvillé, réalisée

par le musée d’Histoire naturelle et d’ethnographie de Colmar, présentée dans les six

bibliothèques du réseau du pays de Ribeauvillé du 12 octobre au 6 novembre, dans le cadre de la

Fête de la Science 2017, dont le thème est « la Science se livre ».

 Journée « Repair Café » à la salle des fêtes d’Ostheim, organisée par l’association « Repair Café

du pays des trois châteaux » ; 52 personnes accueillies et une soixantaine d’objets réparés ; de

nombreuses autres personnes se sont présentées, mais n’ont pu être accueillies ; elles ont été

informées sur les possibilités de réparation et sur les dates de manifestations similaires.

Madame Véronique HECHINGER, Adjointe, s’est rendue à deux réunions: 22 septembre :

 Assemblée générale des Cigogneaux. Les personnes présentes regrettent le peu de participants,

tant à l’AG que lors de l’organisation des manifestations dont notamment la kermesse qui permet

pourtant de récolter de l’argent pour l’acquisition de livres, jeux…uniquement pour les enfants

17 octobre 2017 :

 conseil d’école

Messieurs EISSLER et KONRADT, Conseillers, se sont rendus, le 23/10/2017, à la réunion organisée par l’ONF, sur la charte commune forestière. Une discussion s’engage.

Monsieur Philippe DELLENBACH, informe les conseillers des dossiers étudiés le 11 septembre, 25 septembre, et 10 octobre. Au préalable, il fait part de l’application actuel du RNU (Règlement National d’Urbanisme) en attendant l’approbation du PLU. Pour certaines demandes d’urbanisme il y aura sursis à statuer dans l’attente de l’application du PLU, afin de rentrer dès à présent dans les objectifs du futur PLU.Cette disposiiton est permise dans le calendrier actuel, suite à l’apprbation du PADD et du PLU « à arrêter ».

3. LIGNE DE TRESORERIE ET EMPRUNT

3.1. : Ligne de trésorerie de 250 000 €Commune d’OSTHEIM PV du CM de la séance du 27 octobre 2017

Une ligne de trésorerie a été mise en place avec le Crédit Agricole, établissement mieux disant, pour un montant de 250 000 Euros.

3.2. : Emprunt 300 000 € pour travaux AEP

Comme vu et décidé lors de la séance du 8 septembre dernier, le Maire a procédé à une consultation pour un emprunt de 300 000 € sur 15 années destiné à financer la 4ème tranche de travaux de remplacement de canalisation AEP. L’offre la mieux disante a été apportée par le Crédit Mutuel.

4. SUVBVENTIONS

Demande de subvention des Seventies pour la fête de la tarte flambée

L’association les Seventies sollicite une subvention pour la prise en charge par la commune des frais de la location du bloc sanitaire autonome faite pour de la fête de la tarte flambée place des Tilleuls. Le montant demandé est celui de la facture soit 174,34 €.

Les crédits seront prélevés sur l’article 6574.

Demande de subvention de l’ACLO pour la semaine de quille.

L’ACLO sollicite une subvention pour la prise en charge par la commune de la location du bloc sanitaire autonome lors de la semaine des quilles, pour un montant de 227,98 € (montant identique à 2016).

Les crédits seront prélevés sur l’article 6574.

Monsieur KONRADT demande, à l’instar de l’an passé, si un achat ne pourrait pas être envisagé au vu

du coût récurrent.

Le problème dans ce cas est celui de l’entretien et de la vidange.

Il faudrait peut-être des toilettes sèches comme à Ribeauvillé lors du Pfifferdaj.

Sujet à revoir.

Subventions suite au week-end du 13 au 15 octobre (concert Ostheim Vor der Rhön) Il est proposé aux conseillers :

- d’accorder une subvention exceptionnelle à la musique Alsatia d’un montant de 225 € (5 € X 45

musiciens) pour la prise en charge des casse-croûte des musiciens de la musique d’Ostheim Vor

der Rhön lors de la soirée du concert

Les crédits seront prélevés sur l’article 6574.

- Et d’accorder une subvention exceptionnelle à la paroisse protestante de 825 € pour la prise en

charge partielle par la commune de 75 repas (musiciens et leurs conjoints) à hauteur de 11 € par

repas.

Les crédits seront prélevés sur l’article 6574.

Après examen et discussion, le Conseil Municipal décide à l’unanimité : - d’adopter l’ensemble des propositions;

- d’autoriser le Maire ou son représentant à prendre ou à signer tout acte y afférent.

5. ONF : PROGRAMME DES TRAVAUX D’EXPLOITATION ET PATRIMONIAUX 2018

L’ONF propose les documents et travaux résumés ci-dessous :

- Programme d’actions et devis travaux 2018:

Commenté [BKE1]: Pouvons –nous supprimer ce point dans la

version presse ?Commune d’OSTHEIM PV du CM de la séance du 27 octobre 2017

L’ONF propose un programme d’action et un devis de travaux pour l’année 2018 d’un montant prévisionnel de 504 € HT concernant essentiellement l’entretien du parcellaire la délimitation des lots sur pieds (pour la vente du bois de chauffage) + honoraires d’un montant de 234 €.

- Programme des travaux d’exploitation et Etat de prévision des coupes 2018 : L’ONF propose au Conseil les coupes suivantes pour l’exercice 2018:

2 m3 de bois d’œuvre + 54 stères bois de chauffage pour une recette brute prévisionnelle 1 050 € (net 1 000 € c à d frais d’abattage déduit)

Frais d’exploitation (débardage et divers): 129 €

6. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANTENNE CHATEAU D’EAU : AVENANT DE TRANSFERT

Il est proposé aux Conseillers d’autoriser le Maire à signer la convention qui leur a été transmise le 23 octobre dernier, portant transfert de la convention de …. Vers …. Free ….

7. CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION

Il est proposé aux Conseillers d’autoriser le Maire à signer la convention qui leur a été transmise le 23 octobre dernier, portant sur la répartition de charges concernant les travaux et l’entretien des voies en traverse de commune entre le Conseil Départemental et la commune

8. DIVERS

8.2. Questions de Mesdames et Messieurs les Conseillers

Monsieur Jean-Marc EISSLER s’enquiert des menuiseries de la salle des fêtes fortement dégradées par le temps. Une demande de devis va être faite prochainement, la question des menuiseries se pose plus largement pour l’ensemble des menuiseries extérieures en très mauvais état.

Monsieur Nicolas HAUSS demande si la table sous l’abri à côté des terrains de tennis peut être enlevée eu égard à son état (elle a été vandalisée, brûlée…). Cela évitera aussi les squats.